Délibérations

Délibérations du Conseil municipal du 20 mars 2023

022 - Motion demande retrait réforme des retraites

023 - Rapport activité 2021 Regie des eaux

024 -Contrat Lez 2023-2024

025 - PACC

026 - PLUi - PADD

027 - Subventions associations 2023

028 - Convention Festival Nuits de l'Avy

029 - Convention Festival Instant Jazz

030 - Convention MAD Assoc locaux chateau

031 - Charte ANVITA

032 - Avenant n°2 Programme Place Pablo Neruda

033 - Groupement commande MP Assurance CCAS

034 - Groupement commande photocopieurs CCAS

035 - Création emplois non permanents

036 - Adhésion OFS de MMM

Délibérations du Conseil municipal du 6 février 2023

Délibérations du 12 décembre 2022

Délibérations du 03 octobre 2022

Délibérations au 12 août 2022

Délibérations du 11 juillet 2022.

Délibérations du 23 mai 2022

Délibérations au 26 avril 2022

Délibérations au 1er avril 2022

Délibérations au 11 février 2022

Délibération du CM du 29-11-2021 - Création périmètre études secteur Valsière et Annexe

Le dossier est consultable à la MAIRIE 1, place Jean Jaurès 34 790 GRABELS au service urbanisme 1er étage aux horaires suivants sans rendez-vous : Lundi à jeudi 8h30 -13h00 / 14h00 17h30 et vendredi 8h30-13h00 et 14h00 -16h30 ; mesures particulières en raison du COVID 19 pour l'accès au service urbanisme : port du masque obligatoire maximum 2 personnes pour consulter le dossier.

Déllibérations au 04 octobre 2021

Déllibérations au 9 juillet 2021

Délibération de Montpellier Méditerranée Métropole relative au Réglement Local de Publicité intercommunale 

Délibérations au 31 mai 2021

Délibérations du CM du 29-03-2021

Délibérations du Conseil Municipal du 29-03-2021

Délibérations au 19 février 2021

Délibérations au 16 décembre 2020

Délibérations au 20 novembre 2020 (Pdf 5.39 Mo)