Délibérations
Délibérations du conseil municipal du 31 mars 2025
015 - Mise à jour du tableau du conseil municipal
016 - Représentants de la commune siégeant au CCAS - Election
018 - Dénomination - Mairie annexe Frida Khalo - Approbation
019 - Vote du Compte Financier Unique 2024 - Budget 2025
020 - Affectation des résultats de l'exercice 2024 - budget général - Approbation
021 - Budget primitif 2025 - Approbation
022 - Fixation des taux de la fiscalité directe local 2024 - Approbation
023 - Révision de l'AP-CP - Rénovation de l'école Joseph DELTEIL
024 - Révision de l'AP-CP - Création d'un espace culturel, théâtre de poche
025 - Révision AP-CP pour la vidéoprotection
026 - Création de l'AP-CP rénovation des locaux de la police municipale
028 - Subventions associations - Attribution
029 - Régime indemnitaire applicable aux agents de la commune - Modification
030 - Régime indemnitaire de la filière culturelle - ISOE
031 - Tableau des emplois - Modification
032 - adhésion à la mission de signalement proposé par le CDG 34
034 - Création d'emplois non permanents
035 - Vidéoprotection - demande de subvention auprès de l'Etat
037 - Adhésion à la charte départementale de la lutte contre la cabanisation
038 - Convention de mise à disposition du logiciel PELEHAS
039 - Protection du CHU de Montpellier contre les inondations du Font d'Aure
040 - Festival l'instant Jazz - convention de subvention à l'association
041 - Convention Festival Nuits de l'Avy
042 - Convention de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages
Délibérations du conseil municipal du 10 février 2025
001 - Adhésion à l'AFCDRP - Maires pour la paix France
002 - Signature de la charte Ville ambassadrice du don d'organes
003 - Demande de mise en oeuvre de protections sonores sur le tracé du LIEN
005 - Débat d'Orientation Budgétaire - Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
Annexe : débat d'orientation budgétaire
010 - Adhésion de la commune à l'ALEC - renouvellement de la convention 2025-2027
012 - Convention partenarial d'objectifs et de moyens - Micro-crèche "les petits Grabellois"
Délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2024
085 - Voeu pour la libération de Paul Watson
086 - Elaboration du PLUI de Montpellier Méditerranée Métropole - avis sur projet de plan arrêté
087 - Plan de mobilité 2032 - avis sur le projet de plan arrêté
088 - Avenant à la convention de généralisation de l'éducation artistique et culturelle - autorisation de signature
089 - Partenariat Ecole de musique municipale et Cité des Arts - affectation de subventions aux écoles associées
090 - 3M - Adhésion de la commune à l'AFA NORD OUEST
091 - Avenant n°1 au contrat de subventions signé avec l'ANCT dans le cadre du projet de transformation ZC Coeur de Valsière
092 - Attribution d'une subvention à l'OCCE école élémentaire J. DELTEIL
093 - Attribution d'une subvention à l'OCCE école élémentaire P. SOULAGES
094 - Attribution d'une subvention à l'OCCE école maternelle P. SOULAGES
095 - Convention d'occupation stade S. OLTRA - Commune de Montferrier
096 - Convention d'occupation stade S. OLTRA - Comité d'entreprise HORIBA ABX MEDICAL
097 - Convention avec l'association France Parkinson - autorisation de signature
098 - Plan triennal de formation 2025-2027
099 - Mise en place d'une prestation d'action sociale en faveur des agents parents d'enfants handicapés
100 - Régime indemnitaire de la filière Police municipale - instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement
101 - Tableau des emplois - modification
102 - Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin
103 - Modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale
104 - Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie - approbation
105 - Mandatement dépenses investissement - autorisation
106 - Autorisation de versement d'un acompte sur subvention au CCAS
107 - Garantie d'emprunt - Ville de Grabels - UNAPEI 34 - Restructuration partielle du foyer les écureuils
108 - Acquisition auprès de la SAFER de la parcelle AD31 - Bruque Cabal -Précision sur le cahier des charges d'acquisition
109 - Acquisition de la parcelle le Calvaire AZ 178 emplacement réservé au PLU 26a
110 - Avenants baux agricoles parcelle AD11
111 - Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche
Délibérations du conseil municipal du 7 octobre 2024
065 - Comité de suivi E. de musique municipale F. Nordland - Composition
066 - Subvention exceptionnelle - Association Handball
067 - Création d'un emploi permanent d'opérateur des activités physiques et sportives
068 - Adoption du rapport de la CLET au 04 septembre 2024
069 - Attributions de compensation 2024 définitives à la suite de la CLET du 04 septembre 2024
070 - B.P.2024 - Décision modificative n°3
071 - Analyse des besoins sociaux de la commune - validation de l'étude
073 - CTG pour la période 2024-2028 - CAF et commune - Approbation et autorisation
074 - Création d'un emploi permanent d'agent chargé de communication graphiste
075 - Subvention exceptionnelle de soutien à la micro-crèche les petits grabellois - Approbation
076 - Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent d'auxiliaire de puériculture
078 - Adhésion à la ludothèque municipale - Modification de la grille tarifaire
079 - Forfait mobilités durables - Modification
080 - Création d'un emploi permanent d'assistant(e) gestion des ressources humaines
082 - Tableau des emplois - Modification
083 - Convention d'accueil d'un point info mobilité - ALEC - Approbation et signature
084 - Modification de la délibération portant délégations au maire
Procès-verbal du Conseil municipal du 11 juillet 2024
Délibérations du conseil municipal du 11 juillet 2024
045 - Tarification cantine - temps périscolaires et extrascolaires
Annexe délibération n° 045 - Grille tarifaire cantine et périscolaire
046 - Tarification sociale des cantines - convention triennale
047 - Projet éducatif municipal 2024-2028
048 - Convention relative à la mise en place d'un PEDT
049 - Plan de transformation des ZC Coeur de Valsière
050 - Création d'un emploi non permanent - projet de plan de transformation
051 - Comité de suivi Ecole de musique - Création - composition
052 - Règlement de fonctionnement Ecole de musique
053 - Sport à l'école - Convention de partenariat entre le DASEN et GRABELS
054 - Rapport d'activité 2023 Altissimo - délégation de service public
055 - Convention d'accès au réseau souterrain de la source de l'AVY
056 - Convention de financement pour l'organisation du transport scolaire
057 - Règlement de fonctionnement de la crèche municipale
058 - Règlement de fonctionnement de la ludothèque municipale
059 - Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent d'éducatrice
060 - Recrutement d'un agent contractuel chargé de l'instruction des dossier
061 - Recrutement d'apprentis en 2024 - Autorisation
062 - Tableau des emplois - Modification
063 - prise en charge des frais de déplacement professionnels
Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mai 2024
Délibérations du conseil municipal du 27 mai 2024
033 - Municipalisation de l'école de musique Francine Nordland
034 - Création des tarifs de l'école de musique municipale Francine Nordland
035 - Atlas Communal de la biodiversité - approbation des conclusions
036 - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat
037 - convention relative à la surveillance des ouvrages de protection
038 - Contrat de mixité sociale 2023 - 2025 entre l'Etat -Montpellier 3M- l'EPF et Grabels
039 - convention pré-opérationnelle d'intervention foncière - coeur de ville - Montpellier 3M
040 - convention de gestion de la réservation des logements sociaux
041 - Acquisition auprès de la SAFER - parcelle AD31
042 - Groupement de commande - transports d'enfants
Procès verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Délibérations du conseil municipal du 25 mars 2024
009 - Compte de gestion 2023 - Budget Général
010 - Compte Administratif 2023 - Budget général
011 - Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Budget général
012 - Budget Primitif 2024 - Décision modificative n°1
013 - Admission en non-valeur - Autorisation
014 - Subventions Associations
015 - Municipalisation de l'Ecole de Musique Francine NORDLAND
016 - Convention Festival Nuits de l'Avy
017 - Convention de subvention - Association Instant Jazz
018 - Convention R.P.E. - Conseil Départemental - CAF
019 - Organisation temps scolaire - Renouvellement exceptionnel dispositif 4 jours
020 - Loi APER - Bilan consultation du public et arrêt du périmètre
021 - Demande de subvention - Préfecture - DSIL - Désimperméabilisation
022 - Demande de subvention - Conseil Départemental - Renovation Complexe Sportif Serge Oltra
023 - Demande de subvention - Préfecture - DETR - Complexe Sportif Serge Oltra
024 - Demande de subvention - Montpellier Méditerranée Métropole - Complex sportif Serge Oltra
025 - Demande de subvention - Préfecture - DSIL - Système de chauffage des services techniques
026 - Adhésion procédure médiation préalable obligatoire M.P.O. litiges fonciers
027 - Protection sociale complémentaire - Convention de participation
028 - Tableau des Emplois - Modification
029 - Création d'emplois non permanents face à un besoin lité à un accroissement d'activité
030 - Convention de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages
031 - Avenant à la convention reversement subvention de l'Etat - plan de relance
Délibérations du conseil municipal du 12 février 2024
001 - Budget primitif 2024 - approbation
002 - Fixation taux fiscalité directe locale 2024
003 - Révision AP-CP Rénovation Ecole J. DELTEIL
004 - Révision AP-CP Création espace culturel théâtre de poche
005 - Révision AC-CP Vidéo protection
006 - Adhésion nouveau groupement de commandes achat énergies - Hérault Energie
007 - Tableau des emplois modification
008 - Signature convention tripartie gestion populations félines sans propriétaire
Délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023
099 - Mise à jour du tableau du conseil municipal
100 - Adhésion plateforme SOS MEDITERRANEE
101 - Instauration Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
102 - Débat d'orientation et rapport budgétaire 2023
103 - Parcelles Le Château - BONNET MATTE _ BONNET CABANIS
104 - Avenant reversement subvention Plan de relance 2022_2023
105 - convention SAFER OCCITANIE
106 - Mise à dispo terrains agricoles MAINGUY et PEREIRA
107 - Installation centrales photovoltaïques
109 - Engagement territoire zéro chômeur de longue durée
110 - Modif budgétaire projet Théatre de poche
112 - Subvention association Les Fauteuils de Feu MHFF
113 - Convention La Dentellière
114 - Avenant convention Micro Crèche Les Petits Grabellois
115 - Charte Ville aidante Alzheimer
116 - Gestion en flux de la demande de logement social
117 - Autorisation de versement d'un acompte sur subvention au CCAS
119 - Règlement intérieur des services municipaux
120 - Compte épargne temps CET
121 - Budget primitif 2023 _ modification numérotation décision modif 2 et 3
122 - Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie
123 - Mandatement dépenses investissement
124 - DSP Fourrière automobile
125 - Adhésion groupement commandes véhicules électriques et bornes
126 - Attribution subvention OCCE école élementaire Pierre SOULAGES
127 - Attribution subvention OCCE _ Ecole maternelle Pierre SOULAGES
128 - Attribution subvention OCCE _ Ecole élémentaire Joseph DELTEIL
129 - Octroi protection fonctionnelle de la commune à Monsieur le Maire_Injures publiques et menaces
130 - Octroi protection fonctionnelle de la commune à Monsieur le Maire _ Agression
Délibérations du conseil municipal du 16 octobre 2023
072 - Remplacement conseillers démissionnaires
073 - Mise à jour tableau du conseil municipal
074 - Modifications commissions municipales
075 - Remplacement élus représentants
076 - octroi protection fonctionnelle Maire
077 - Subvention exceptionnelle Commune Amizmiz Séisme Maroc
079 - GIMEL - bilan procédure participation voie électronique
080 - Charte départementale Economisons l'eau ma commune s'engage
081 - CLSPD modification charte et RI
082 - Plan lumière métropolitain
083 - Adoption du rapport de la CLECT du 27 septembre 2023
084 - Protocole 3M Formation Climat et transition
085 - Programme Hérault Haies convention suite ABC
086 - Convention CD34 Opération 8000 arbres
087 - Convention Sports à l'école
088 - Convention Stade S.OLTRA-HORIBA
089 - Budget Décision modificative n°2
090 - Demande fonds de concours 3M Aménagement place P.NERUDA
091 - Modification tableau des emplois
092 - Création référent santé et accueil inclusif
093 - Création emploi permanent Responsable informatique
094 - Création emploi permanent responsable RPE
095 - Principe délégation service public fourrière automobile DSP
Délibérations du Conseil Municipal du 10 juillet 2023
053 - Remplacement de S.GUIRAL par N.LEFEUVRE
054 - Tableau du Conseil Municipal MAJ
055 - Commissions municipales - modifications
056 - Commission Accessibilité - modifications des membres
057 - Rénovation ecole J.DELTEIL Plan FEDER
058 - Rénovation ecole J.DELTEIL Prêt 2,4 millions-tampon
059 - Acquisition BN83 - Parking et extension cimetière du clot
060 - Avenant baux à ferme parcelle AD11
061 - Convention Croix de guillery EPF 3M
062 - Engagés pour le végétal - FREDON Occitanie
063 - Comptabilité M57 - Fixation taux fongibilité
064 - Convention PDME
065 - Tableau des emplois
066 - Recrutement ATSEM
067 - Demande Subvention CAF pour la crèche
068 - Création emplois non permanents accroissement activités
069 - Recrutement agent contractuel - Urbanisme
070 - Groupement commande Vêtements pro et chaussures EPI
071 - Réglement intérieur crèche Modification
Délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2023
037 - Subvention excep. Handball
038 - Création emploi Etat civil - CNI Passeports
040- Compte Administratif 2022
041 - Affectation des résultats 2022
043 - Modifications Tarifs cimetières
044 - Tableau emplois modification
045 - Création emploi non permanent urba
046 - convention église remplacement éclairage
047 - Convention herault energie CEE
048 - Avenant Adages MAD locaux
050 - Convention Police métropolitaine
Délibérations du Conseil municipal du 20 mars 2023
022 - Motion demande retrait réforme des retraites
023 - Rapport activité 2021 Regie des eaux
027 - Subventions associations 2023
028 - Convention Festival Nuits de l'Avy
029 - Convention Festival Instant Jazz
030 - Convention MAD Assoc locaux chateau
032 - Avenant n°2 Programme Place Pablo Neruda
033 - Groupement commande MP Assurance CCAS
034 - Groupement commande photocopieurs CCAS
035 - Création emplois non permanents
Délibérations du Conseil municipal du 6 février 2023
Délibérations du 12 décembre 2022
Délibérations du 03 octobre 2022
Délibérations du 11 juillet 2022.
Délibérations au 26 avril 2022
Délibérations au 1er avril 2022
Délibérations au 11 février 2022
Délibération du CM du 29-11-2021 - Création périmètre études secteur Valsière et Annexe
Le dossier est consultable à la MAIRIE 1, place Jean Jaurès 34 790 GRABELS au service urbanisme 1er étage aux horaires suivants sans rendez-vous : Lundi à jeudi 8h30 -13h00 / 14h00 17h30 et vendredi 8h30-13h00 et 14h00 -16h30 ; mesures particulières en raison du COVID 19 pour l'accès au service urbanisme : port du masque obligatoire maximum 2 personnes pour consulter le dossier.
Déllibérations au 04 octobre 2021
Déllibérations au 9 juillet 2021
Délibérations du CM du 29-03-2021
Délibérations du Conseil Municipal du 29-03-2021
Délibérations au 19 février 2021