Arrêtés et décisions
Arrêtés et décisions au 22 septembre 2023
167 - Circulation de voirie Sté FONDASOL
168 - Circulation voirie Sté FONDASOL
169 - Circulation de voirie SCAM TP
170 - Occupation domaine public Fabrique à vin 22 septembre 2023
171 - Circulation voirie Sté SMTP34
172 - Circulation voirie Sté CSM
173 - Occupation domaine public M ROUMEAS
Décision 034 - Attribution MP Mission SCP - Place Pablo Neruda
Arrêtés et décisions au 1er septembre 2023
153 - Fête des associations 09 septembre 2023
154 - Circulation voirie DOS SANTOS - Ent PROSOL
155 - Circulation voirie Ent BUESA pour Montpellier 3M
156 - Circulation de voirie Sté FTPH
157 - Occupation domaine public Sté CSM
Décision 030 - Avenant 2 - Marché Réhabilitation ecole J.DELTEIL
Arrêtés et décisions au 25 août 2023
152 - Perimetre securisé Stradivarius
Décision 026 - Attribution marché etude urbaine projet coeur de la valsière
Décision 027 - Attribution marché étude Tuileries de massane
Décision 028 - Mouvement budgétaire chapitre à chapitre - M57
Decision 029 - Mouvement budgétaire chapitre à chapitre - M57 annule 028
Arrêtés et décisions au 21 août 2023
Arrêté préfectoral de restriction de l'usage de l'eau du 17 août 2023
AP_DDTM34-2023-08-14157_restriction_eau_secheresse_17-08-2023_AvecAnnexe
Arrêtés et décisions au 8 août 2023
025 - Décision autorisation à Maître Xavier HEMEURY Avocat - CAA de Toulouse - Recours en annulation
127 - BENAMEUR Safia - Règlementation contrôle de conformité et d'infraction au code de l'urbanisme
130 - SUCH Damien - Règlementation contrôle de conformité et d'infraction au code de l'urbanisme
131 - VASSAS Benjamin - Règlementation contrôle de conformité et d'infraction au code de l'urbanisme
151 - Circulation de voirie FONDASOL
Arrêté préfectoral restriction des usages de l'eau du 28 juillet 2023
Arrêtés et décisions au 21 juillet 2023
124 -Circ voirie TTPR rue Coustierrassas
125 - Circulation de voirie Sté ACC
126 - Circ voirie Travaux Delteil
132 - Occ domaine public Radio france
133 - Délégation de signature JPOLIVARES
134 - Occupation domaine public UTOPIA
135 - Circulation de voirie Centaure Systems
136 - Occupation domaine public Mme GOMEZ
137 - Circulation voirie SOGETREL
138 - Occupation domaine public NP CONCEPT
Décision 018 - Autorisation ouverture et organisation projet GIMEL
Décision 019 - Convention Chez Tonton Lazar
Décision 020 - Convention occupation La pétanque
Décision 021 - MP Lot 4 Etude Granges
Decision 022 - Préemption parcelle AD38
Arrêtés et décisions au 07 juillet 2023
117 - Occupation domaine public M DARDENNES
118 - Occ domaine public Sté CSM
119 - Reglementation feu artifice 13 juillet 2023
120 - Circulation de voirie Feu artifice 13 juillet 2023
121 - Occupation domaine public Bal du 13 juillet 2023
122 - Reglementation stationnement parking Picadou
123 - Circ voirie Sté Couverture du pic
Arrêtés et décisions du 29 juin 2023
106 - Occupation domaine public - Défis sportifs
107 - Occupation domaine public - Les nuits de l'Avy
109 - Circulation de voirie SARL TTPR
110 - Circulation de voirie Sté RDL
111 - Circulation de voirie Sté RDL
112 - Occupation domaine public - Sté Couverture du Pic
113 - Modification régie Petites dépenses
114 - Occ domaine public Assoc hand Grabels
115 - Occupation domaine public Ecole musique 6 au 8 juillet
116 - Circ voirie Sté Couverture du Pic
Arrêtés et décisions au 2 juin 2023
093 - Circulation de voirie SOGETREL
094 - Occupation domaine public Art dans la rue
095 - Occupation domaine public Vide grenier P.SOULAGES
096 - Occupation domaine public Los Petancaires
097 - Circulation de voirie SCAM TP
098 - Circulation de voirie SAS BONDON
099 - Occupation domaine public Sud ravalement
100 - Circulation de voirie - Ent BUESA
Décision 010 - Annule la 009 - Attribution MP rénovation J.DELTEIL
Arrêtés et décisions au 26 mai 2023
080 - Circulation voirie Sté SOGETREL
081 - occupation dom public Associatio VTT club Avy
083 - Circulation de voirie Ent BUESA
084 - Circulation de voirie Sté SOGETREL
085 - Occupation domaine public Los Petancaires
086 - occupation domaine public Fête de l'enfance
087 - Occupation domaine public Association Lions du Dimanche
088 - occupation domaine public M VIVES
089 - Occupation domaine public - Un si grand soleil
090 - Occupation domaine public M DELERUE
091 - Occupation domaine public - Mme HERNANDEZ
Arrêté préfectoral du 12 mai 2023
Arrêtés et décisions au 4 mai 2023
068 - Délégation de signature Droit des sols
069 - Circ SOGETREL 2 rue du Grand Champ
070 - Occupation domaine public - Mme SACCO - Lol'occasion d'en parler - 18 juin 2023
071 - Circulation de voirie - Société EHTP - rue de la Treille
072 - Occupation domaine public - Association LOS PETANCAIRE - 02 mai 2023
073 - Cérémonie du 08 Mai 2023
074 - odp Compétition ESCALABEL 13 mai 2023
075 - Trail de Grabels 07 mai 2023
Décision 003 - Convention Cookooling
Arrêtés et décisions au 21 avril 2023
065 - Circ voirie Sté TIMBER Acro Elagage - Copie
Arrêté préfectoral du 17 avril 2023
Arrêtés et décisions au 13 avril 2023
056 - Délégation de signature JPO
057 - Occupation domaine public Sté BALBOA
058 - Circulation de voirie ID VERDE
059 - Occupation domaine public Journée handicap
060 - Circulation voirie CESML
061 - Circulation voirie SOGETREL
062 - Occ domaine public M VIVES
064 - Occ domaine public Assoc Vélocité
Décision 002-D-11-04-2023 - Lots infructueux MP Ecole Delteil
Arrêtés et décisions au 30 mars 2023
042 - Occ domaine public Ent DEMECO
043 - Occupation domaine public Sté SCM
044 - Occupation domaine public Mme COTE
045 - Circultation de voirie Sté RDL
046 - Organisation Battue de régulation de sangliers
047 - Circulation voirie Sté GINGER CEBTP
Arrêté ministériel du 20 février 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
La ville de Grabels est reconnue en état de catastrophe naturelle « inondations et coulées de boue » pour la période du 6 au 8 septembre 2022.
L’arrêté a été publié au journal officiel le 15 mars 2023.
Arrêtés et décisions au 17 mars 2023
038 - Occupation domaine public - SARL Double G FAGES Elagages
Arrêtés et Décisions au 10 mars 2023
035 - Circulation de voirie EIFFAGE
Arrêtés et Décisions au 9 mars 2023
027 - Circulation de voirie Signa Horizon pour la SERM
028 - Circulation de voirie Sté ENSIO
029 - Circulation de voirie Sté RDL
030 - Occupation domaine Public M et Mme ROUX
031 - Circulation voirie Sté RDL Rue Fon de combe
032 - Circulation de voirie Sté RDL Rue des cevennes
033 - Circulation de voirie Sté RDL
034 - Occupation domaine public - Mme ASTARAI
Arrêtés et décisions antérieur à mars 2023
Arrêtés et décisions au 17 février 2023
Arrêtés et décisions au 27 janvier 2023
Arrêtés et décisions au 13 janvier 2023
Arrêtés et décisions au 06 janvier 2023
Arrêtés et décisions au 21 décembre 2022
Arrêtés et Décisions au 02.12.2022
Arrêtés et Décisions au 18 novembre 2022
Arrêtés et Décisions au 04 novembre 2022
Arrêtés et décisions au 18 octobre 2022
Arrêtés et décisions au 11 octobre 2022
Arrêtés et Décisions au 30 septembre 2022
Arrêtés et décisions au 16 septembre 2022
Arrêtés et décisions au 06 septembre 2022
Arrêtés et décisions du 23 août 2022
Arrêtés et décisions au 16 août 2022
Arrêtés et décisions au 12 août 2022
Arrêtés et décisions au 04 août 2022
Arrêté préfectoral 2022.07.DRCL.0309
Arrêté préfectoral N°DDTM34-2022-07-13196 du 28 juillet 2022
Arrêtés et décisions au 22 juillet 2022
Occupation domaine public - Radio France 2022
Occupation domaine public : La MMM fait son cinéma
Arrêtés et décisions du 12 juillet 2022.
Arrêtés et décision au 06 juillet 2022
Arrêtés et Décisions au 21 juin 2022
Arrêtés et décisions au 3 juin 2022
Arrêté de désignation des 12 candidats pour le 1er tour des élections législatives le 12 juin 2022
Arrêtés et décisions au 23 mai 2022
Arrêtés et décisions au 06 mai 2022
Arrêtés et décisions au 26 avril 2022
Arrêtés et Décisions au 15 avril 2022
Arrêtés et Décisions au 18 mars 2022
Arrêtés Décisions au 25 février 2022
Arrêtés et décisions au 11 février 2022
Arrêtés et décisions au 28 janvier 2022
Arrêtés et décisions au 07 janvier 2022
Arrêtés et décisions au 28 décembre 2021
Arrêtés et Décisions au 17 décembre 2021
Arrêtés et décisions au 24 novembre 2021
Arrêtés et décisions au 9 novembre 2021
Arrêtés et décision au 19 octobre 2021
Arrêtés et Décisions au 04 octobre 2021
Arrêtés et décisions antérieur à août 2021
Arrêté de NON reconnaissance catastrophe naturelle sècheresse- 2020
Arrêtés et Décisions au 16 juillet 2021
Arrêtés et Décisions au 9 juillet 2021
Arrêtés et Décisions au 1er juillet 2021
Délibération sur le débat et le rapport d'orientation budgétaire 2021 (DOB/ROB 2021)