Arrêtés et décisions
Arrêtés et décisions au 23 mai 2025
096 - Portant circulation de voirie société Orange-UCI Occitanie
097 - Portant circulation de voirie Sté RAMPA - rue de Prédimeau et rue de Montalet
097 - Annexe 1 Infos riverains+ zone de chantier
099 - Portant occupation du domaine public Mme CAMOLETTI du 23 au 30 mai 2025
100 - Portant occupation du domaine public Association Los Pétancaïres le 08 juin 2025
Arrêtés et décisions au 16 mai 2025
081 - Règlementant le stationnement Impasse Barthélémy Thimonnier
084 - Portant occupation du domaine public Association Lou Saussaires vendredi 30 mai 2025
085 - Portant occupation du domaine public Mme DOUZAL Caroline
091 - Portant circulation de voirie Société SAS ATPSF
092 - Portant occupation du domaine public M SEVILLANO Mickael
093 - Portant circulation de voirie Société SOGETREL
094 - Portant circulation de voirie société SDC
095 - Portant occupation du domaine public société Concept Service Maintenance
Décision 009 - Convention d'occupation d'un espace du domaine public Mme Justine TORION
Décision 010 - Convention d'occupation d'un espace du domaine public M Alexandre SABAU
Décision 011 - Convention d'occupation d'un espace du domaine public Mme Poy Kow CHOMARAT
Arrêtés et décisions au 12 mai 2025
086 - Portant occupation du domaine public Rando VTT de l'Avy du dimanche 18 mai 2025
087 - Portant circulation de voirie Société SOGETREL, Jeudi 15 mai 2025
088 - Portant occupation du domaine public Journée mémoire abolition de l'esclavage
090 - Portant occupation du domaine public Mme DUMAZERT le 13 mai 2025
Arrêtés et décisions au 25 avril 2025
077 - Donnant délégation à la communication, aux solidarités et au logement à Mme Nathalie VERDIER
078 - Portant occupation du domaine public M VILLAIN
079 - Portant circulation de voirie 3M Place Jean Jaurès
080 - Portant circulation de voirie Société RAZEL BEC, rue des Gariguettes et rue Lavandes
Arrêtés et décisions au 11 avril 2025
070 - Circulation voirie SOGETREL
072 - Occup Dom Public - COMITE DES FETES - Soiree KITSCH
073 - Portant délégation provisoire de signature JP OLIVARES du 16 au 23-04-2025 inclus
074 - Portant circulation de voirie 3M Parking de la place Jean Jaurès 23 et 24-04-2025
075 - Portant circulation de voirie société STORIA Télévision rue de la Treille
Décision 007 - Emprunt 2025 Arkéa - Prêt de 1 600 000€
Décision 008 - Avenant n°1 à la convention d'occupation local communal Pl J Jaurès
Arrêtés et décisions au 3 avril 2025
064 - Portant circulation de voirie société RDL rue Fon de Combe
064 Déviation RDL rue Fon de Combe - annexe
065 - Portant interdiction temporaire de circulation de voirie - rue du Calixte
066 - Portant occupation du domaine public Mme CAMOLETTI - Rue du portail
067 - Portant occupation du domaine public société Concept service Maintenance - rue Richauda
068 - Portant circulation de voirie Société SADE - CGTH - Montpellier
069 - Portant circulation de voie société CABANEL TP Avenue Ranchin
Arrêté au 31 mars 2025
063 - Portant circulation de voirie société SYGMATEK rue du Faubourg
Arrêtés et décisions au 28 mars 2025
058 - Interdisant le jet de mégots de cigarettes sur la voie publique et les espaces publics
059 - Portant occupation du domaine public M BESSIERE
060 - Autorisant le déroulement de l'épreuve pédestre - Trail de Grabels - dimanche 04 mai 2025
061- Portant autorisation de déplacement intra-communal d'un débit de tabac
062 - Portant occupation du domaine public société Concept Service Maintenance
Arrêté au 24 mars 2025
Arrêtés et décisions au 14 mars 2025
049 - Portant circulation de voirie société RDL rue de la Bergerie
050 - Portant règlementation Chemin du Redonnel
051 - Portant occupation du domaine public les déménageurs bretons agence IT DEM
052 - Portant occupation du domaine public M CUADRADO rue du Portail
053 - Portant circulation de voirie Société K plus - rue du Gour et rue de Pradas
Décision 003 - Autorisation à ester et à défendre - recours en annulation au TA Mme Hurel
Décision 004 - Autorisation à ester et à défendre - recours en annulation au TA Mme HADDOU
Arrêtés et décisions au 7 mars 2025
043 - Portant circulation de voirie société SADE-CGTH-Montpellier - impasse du Picadou
044 - Portant circulation de voirie 3M - PEP'S Pôle Piémonts et Garrigues Montpellier
045 - Portant circulation de voirie société SOGETREL - route du Bel air
046 - Portant occupation du domaine public Mme LEGER Aurore - spectacle de cirque Grab'uge
047 - Portant circulation de voirie société EUROVIA LR JUVIGNAC - Piste cyclable La Valsière
048 - Portant circulation de voirie EUROVIA L-R - Rue de Roqueblanque
Annexe arrêté 047 DESC - PISTE CYCLABLE LAVALSIERE GRABELS - V2 (partie 2)
Arrêtés et décisions au 21 février 2025
035 - Portant occupation du domaine public SUD RAVALEMENT
036 - Portant circulation de voirie société TTPR Services
037 - Donnant délégation provisoire de signature à M OLIVARES du 22-02 au 02-03-25 inclus
038 - Portant circulation de voirie société CIEL VERT
039 - Portant circulation de voirie Société SARL DOUBLE G
040 - Portant circulation de voirie société ROQUES CONSTRUCTION
Arrêtés et décisions au 14 février 2025
026 - Portant circulation de voirie Société SOGETREL
027 - Portant circulation de voirie Entreprise EUROVIA LR JUVIGNAC
028 - Portant circulation de voirie entreprise EUROVIA LR JUVIGNAC - stockage de matériaux
029 - Portant circulation de voirie entreprise EUROVIA LR JUVIGNAC travaux d'aménagement
030 - Arrêté permanent portant règlementation du stationnement rue de la Valsière
031 - Portant circulation de voirie société RAMPA TP rue du Serpolet
Décision au 10 février 2025
002 - Crédit de trésorerie Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels
Arrêtés et décisions au 17 janvier 2025
009 - Portant occupation du domaine public entreprise José RODRIGUES
010 - Portant occupation du domaine public Mme ALTUN - annule et remplace l'arrêté 003
011 - Arrêté permanent 3M travaux du géoréférencement des réseaux des équipements du trafic
012 - Arrêté permanent 3M Travaux d'entretien et de mise en place de la signalisation
013 - Arrêté permanent 3M travaux d'entretien et de dépannage du réseau de signalisation lumineuse
014 - Arrêté permanent 3M travaux en charge de contrôle électrique des réseaux
015 - Portant circulation de voirie société RDL
017- Arrêté permanent 3M travaux d'entretien des dispositifs de retenue, missions en conformité
Arrêtés et décisions au 10 janvier 2025
001 - Portant règlementation du feu de la St Julien
002 - Portant circulation de voirie société ALLIANCE ENVIRONNEMENT
003 - Portant occupation du domaine public Mme ALTUN
004 - Portant circulation de voirie NGE GUINTOLI
005 - Portant circulation de voirie Société TTPR Services TSA
006 - Portant circulation de voirie Services techniques rue du plan du Faubourg-rue de la Mosson
007 - Portant circulation de voirie société SMTP34
008 - Portant circulation de voirie Société CESML
Décision 001 - Mouvement budgétaire d'un chapitre à un autre dans le cadre de la M57-
Arrêtés et décisions au 3 janvier 2025
Arrêtés et décisions au 27 décembre 2024
Arrêtés et décisions au 24 décembre 2024
Arrêtés et décisions au 20 décembre 2024
227 - Permanent portant circulation de voirie Régie des eaux 3M entreprises CITEC et SARP-SOMES
231 - Portant circulation de voirie société EUROVIA
Arrêtés et décisions au 19 décembre 2024
230 - Portant règlementation de l'espace public Sécurisation de la source de l'Avy
Arrêtés et décisions au 13 décembre 2024
Arrêtés et décisions au 6 décembre 2024
208 - Portant occupation du domaine public 2P COUVERTURES
209 - Portant circulation de voirie Socété CESML le 18 décembre 2024
210 - Portant circulation de voirie Société ABVIDEOCOM
211 - Portant occupation 3M DU 01-01 AU 31-12-2025
212 - Portant occupation de voirie 3M pour l'entreprise AXIMUM
213 - Portant occupation de voirie 3M pour entreprise VEOLIA EAU
215 - Portant occupation de voirie 3M pour entreprise SMDA
216 - Portant occupation de voirie 3M pour entreprise SARIVIERE
217 - Portant occupation de voirie 3M pour entreprise RAZEL BEC
218 - Portant occupation de voirie 3M pour entreprise CIEL VERT
220 - Portant occupation de voirie 3M pour entreprise ALLIANCE CITEC
221 - Portant circulation de voirie 3M pour entreprise EUROVIA
222 - Portant circulation de voirie Ste RAZEL BEC
223 - Autorisant les illuminations de Noël le 06 décembre 2024
Arrêtés et décisions au 22 novembre 2024
200 - Portant circulation de voirie FRANCE TPM pour la CESML rue de la Valsière
201 - Portant occupation du domaine public Mme KOENIG
202 - Portant circulation de voirie EUROVIA L-R
Décision 052 - Avenant n°1 lot 8 mobilier intérieur Atelier DUCROT au marché n°23TREHABDELT
Décision 055 - Mouvement budgétaire d'un chapitre à un autre dans le cadre de la M57
Arrêtés et décisions au 8 novembre 2024
192 - Portant occupation du domaine public entreprise Ebétanchéité
193 - Portant circulation de voirie sté DEMATHIEU ET BARD
194 - Portant circulation de voirie EUROVIA L-R rue des écoles avaloir grille
195 - Portant circulation de voirie société AXIONE
Décision 048 - Avenant n°1 au marché n°23URBAVALS Mission d'étude urbaine et d'assist
Décision 049 - Avenant n°6 au marché n°23TREHABDELT pour la réhabilitation exemplaire
Arrêtés et décisions au 25 octobre 2024
047 - Décision - Attribution à la société Lestoux et associés LA
186 - Portant circulation de voirie RAMPA TP
187 - Portant occupation du domaine public Société Concept Service Maintenance
188 - Portant circulation de voirie entreprise ECO-SYST groupe CEFEM SOLAR
Arrêtés et décisions au 18 octobre 2024
174 - Portant occupation du domaine public Entreprise COSTE
175 - Portant circulation de voirie EUROVIA L-R
176 - Portant occupation du domaine public série Un si grand soleil Sté France TV
177 - Portant occupation du domaine public Mme SOUCHE
179 - Portant circulation de voirie Société VIA FTP
180 - Portant occupation du domaine public entreprise José RODRIGUES
181 - Portant circulation de voirie société RDL
182 - Portant occupation du domaine public entreprise ZAG & ZINC
183 - Portant occupation du domaine public Association Los Petancaïres le 19-10-2024
184 - Portant circulation de voirie entreprise Technicfer Charpente
Arrêtés et décisions au 11 octobre 2024
164 - Portant délégation provisoire de signature JP OLIVARES - du 18-10 au 03-11-2024
165 - Portant modification de la régie d'avances - petites dépenses - de Grabels (14806)
166 - Portant modification de la régie de recettes - Evenements culturels - (14805)
168 - Portant circulation de voirie Sté France TPM
169 - Portant occupation du domaine public entreprise CHALER Frères
170 - Portant circulation de voirie Société SMTP34
171 - Portant occupation du domaine public association - Le Poétibus arrive chez nous
172 - Portant occupation de voirie Montpellier Méditerranée Métropole pour entreprise SIGNATURE
Décision 044- Emprunt 2024 Banque Postale - Prêt de 1 500 000€
Arrêtés et décisions au 4 octobre 2024
162- Occupation du domaine public Shine Studio Montpellier 05102024
167 - Occupation du domaine public manifestation Le jour de la Nuit le 12 octobre 2024
Arrêtés et décisions au 1er octobre 2024
Arrêtés et décisions au 27 septembre 2024
042 - Crédit de trésorerie Arkéa
158 - Portant occupation du domaine public - Ass. Arts Fabrik - 25-09-2024
159 - Portant occupation du domaine public - Association CIA - 5-10-2024
160 - Portant circulation de voirie pour diverses entreprises - Travaux école J. DELTEIL
Arrêtés et décisions au 20 septembre 2024
156 - portant circulation de voirie société FAURIE SAS ST AUNES
157 - Portant occupation de voirie Régie de l'eau de Montpellier Méditerranée Métropole
Arrêtés et décisions au 13 septembre 2024
039 - opération de création d'un hangar dans les ST - annule et remplace la décision 030D07052024
144 - Portant délégation à un conseiller municipal MARCHETTI Florence
145 - Portant délégation conseiller municipal M GERACI Thomas
146 - Portant occupation du domaine public M. GUY Fabrice
153 - portant circulation de voirie Société FAURIE SAS ST AUNES
Arrêtés et décisions au 6 septembre 2024
037 - Avenant n°5 au marché n°23TREHABDELT pour la réhabilitation exemplaire
037 - Avenant n°5 au marché n°23TREHABDELT pour la réhabilitation exemplaire-Annexe
142 - avenant à l'arrêté n° 136R24 relatif à la fête locale du 29 au 31-08-2024
143- Portant occupation du domaine public entreprise ABD DEMECO
147 - Portant circulation de voirie Sté RDL.pdf
148 - Portant occupation du domaine public Ass Les Copains d'avant guinguette 06-09-2024
149 - Limitant l'usage des armes à feu pour cause de sécurité publique Domaine Maspiquet
150 - Portant occupation du domaine public Mme BENYACOUB
151 - Portant circulation de voirie société SMTP34
152 - Portant circulation de voirie société ROUVIER TP
Arrêtés et décisions au 29 août 2024
142 -AVENANT A L’ARRETE N°136/R/24 RELATIF A LA FETE LOCALE DU 29 au 31 aout 2024
Arrêté Préfectoral des mesures de restrictions des usages de l'eau du 26 juillet 2024
Arrêtés et décisions au 26 juillet 2024
128 - Portant occupation du domaine public Le cinéma sous les étoiles le 17 août 2024
129 - Portant circulation de voirie Sté JOULIE TP
130 - Portant occupation du domaine public spectacle Les mascottes font leur cirque le 10 août 2024
Arrêtés et décisions au 19 juillet 2024
117 - Portant circulation de voie société SADE-CGTH-Montpellier
118 - Portant Affectation de le salle de la Gerbe à la célébration des mariages
119 - Portant occupation du domaine public M et Mme MEURQUIN-LAHA
120 - Portant occupation du domaine public entreprise COGET
121 - Portant occupation du domaine public Radio France le 19 juillet 2024
122 - Portant circulation de voirie Sté SOGETREL
123 - règlementant la circulation mise en place panneau Stop rue de la Colline et rue du Traves
124 - Concernant la circulation et le stationnement des poids-lourds de plus de 3.5 T rue du Traves
127 - Portant circulation de voirie Concept Service Maintenance
Arrêtés et décisions au 12 juillet 2024
115 - Portant occupation du domaine public CHARLY RENOVATION
116 - Portant occupation du domaine public Cinéma UTOPIA
Décision 026 - Avenant au marché n°23TREHABDELT pour le lot n°5 étanchéité
Décision 027 - Avenant n°4 au lot n°1 VRD et TERRASSEMENTS
Décision 028 - Avenant n°3 au lot n°10 ELECTRICITE CFO CFA
Décision 029 - Avenant n°1 au lot N°3 ENVELOPPE FACADE du marché n°23TREHABDELT
Arrêtés et décisions au 28 juin 2024
070 - Portant circulation de voirie TTPR Services
100 - Portant occupation du domaine public FCPE Association de parents d'élèves de J. Delteil
101 - Portant extinction de l'éclairage public tx rue du Faubourg
102 - Portant occupation du domaine public entreprise COVERGREEN
103 - Portant occupation du domaine public LOYAL Macottes Pablo Neruda 20 juillet
Arrêtés et décisions au 18 juin 2024
091 Portant circulation voirie entreprise transport Martin et Fils
Arrêtés et décisions au 11 juin 2024
Arrêtés et décisions au 3 juin 2024
Arrêtés et décisions du 30 mai 2024
078 - Occupation du domaine public manifestation art dans la rue
079 - Occupation du domaine public Fête de l'accompagnement scolaire
Arrêtés et décisions du 27 mai 2024
076 - portant occupation du domaine public association Escalabel
077 - portant occupation du domaine public fête de l'enfance
Arrêtés et décisions du 22 mai 2024
075 - Portant circulation de voirie Société FAURIE SAS St Aunes
025 - Décision Attribution du Marché à la société LAQUET SAS
Arrêtés et décisions au 3 mai 2024
022 - Demande de subvention auprès de la Région Occitanie pour la rénovation
023 - Demande de subvention auprès du Fonds d'Aide au Football Amateur
062 - Occupation du domaine public - Journée mémoire abolition de l'esclavage 4 mai 2024
065 - Occupation du domaine public - Entreprise EXTREMES FACADES - JOUVENEL - Rue Prédimeau
066 - Occupation du domaine public - Rando VTT DE L'AVY 19 mai 2024
067 - Occupation du domaine public - Association Chap'Perché - Parc du Château 18 Mai 2024
Arrêtés et décisions au 29 avril 2024
063 - Cérémonie du 08 mai 2024
064 - Circulation de voirie TTPR Services
Arrêtés et décisions au 25 avril 2024
Arrêté 059R24 - Déroulement de l'épreuve pédestre Trail de Grabels 05 Mai 2024
Arrêté 060R24 - Circulatio - Voirie Société SPIE CITY NETWORKS - Impasse Clergue
Décision 013 - Emprunt 2024 - ARKEA
Décision 014 - Emprunt 2024 - Banque Postale
Décision 015 - Emprunt 2024 - Banque Postale
Décision 016 - Mouvement budgétaire
Arrêtés et décisions au 12 avril 2024
Décision 012 - Avenant n°3 au marché n° 23TREHABDELT
Arrêté n° 51R24 portant occupation du domaine public entreprise DBMG pour M. GALLET
Arrêté 52R24 occupation du domaine public manifestation Journée Tuilerie de Massane
Arrêté n°053- Portant sur la délégation de signature provisoire
Arrêté au 29 mars 2024
Arrêté au 27 mars 2024
Décision du 26 mars 2024
Décision au 25 mars 2024
009 - Avenants au marché n°23TXNER travaux aménagement Pablo Neruda - Lot n°1
Arrêtés et décisions au 14 mars 2024
039 - Circulation de voirie CARNAVAL 2024
040 - Occupation du domaine public - GUERIN - rue de las coustierrassas
041 - Circulation de voirie - Sté TERELIAN - ruisseau Rieumassel
042 - Arrêté temporaire Conditions d'Organisation d'une battue de régulation de sangliers
Arrêtés et décisions au 29 février 2024
036 - Occupation Voirie ROUZAUD Romain
Arrêtés et décisions au 26 et 27 février 2024
Décision 8 - Avenants au marché n°23TXNER de travaux d'aménagement de la place Pablo Neruda
029 - Circulation voirie SPIE CITY NETWORKS St Martin
030 - Circulation voirie Sté TTPR Services
031 - Circulation voirie Sté SMTP34
032 - Occupation domaine public Shooting photo source de l'Avy
033- Occupation domaine public temporaire Fabrice GUY - la Fabrique à vins
034- Circulation voirie CESML - 19 route de Montferrier
035 - Occupation domaine public Mme OUKKADOUR - LE VELO QUI SEME
Arrêtés et décisions au 16 février 2024
028R24 - Arrêté de délégation provisoire de signature Jean-Pierre OLIVARES
Décision au 15 février 2024
007 - Autorisation de dépôt d'un permis de construire Club House
Arrêté au 29 janvier 2024
Arrêtés et décisions au 17 janvier 2024
10- Occupation voirie BE TECH SUD
11 - Occupation Voirie GERTRUDE
12- Occupation Voirie DEKRA INDUSTRIAL
Décision 57 Mouvement budgétaire d'un chapitre à un autre dans le cadre de la M57-ta
Arrêtés et décisions au 11 janvier 2024
1 - Règlementation du feu de la Saint Julien
6 - ODP Madame BIAU rue de l'horloge
7 - Circ voirie ELIT RESEAUX (002)
Arrêtés et décisions au 27 décembre 2023
244 - Arrêté portant règlement général des cimetières de Grabels
245 - Délégation de signature
Arrêtés et décisions au 15 décembre 2023
220 - Occupation domaine public Entreprise CHALER
221 - Occupation de voirie 3M - VEOLIA
222 - Occupation de voirie 3M - CEREG
223 - Occupation de voirie 3M - Régie des eaux
224 - Illuminations de noël 15 décembre 2023
225 - Circulation de voirie Sté BTL BATIMENT
226 - Circulation de voirie Sté TTPR
227 - Circulation de voirie NGE Infranet
228 - Fermeture temporaire stade de l avy
Décision 051 - Convention MAD locaux Salle de la pétanque
Annexe Décision 051 - Convention MAD locaux Salle de la pétanque
Décision 052 - Avenant marché place pablo neruda lot 3
Décision 053 - Avenant marché ecole JDELTEIL lots 2 et 9
Décision 054 - groupement commande mairie ccas photocopieurs
Arrêtés et décisions au 24 novembre 2023
207 - Circulation voirie Sté SPIE City Networks
208 - Circulation de voirie Sté EHTP
209 - Circulation de voirie Sté RDL
210 - Occupation domaine public Un si grand soleil
211 - Circulation de voirie Sté TTPR
212 - Circulation de voirie Sté TTPR
213 - Occupation domaine public Ent TEMSOL
214 - Occupation domaine public M SILBERZAHN
215 - Occupation domaine public Régie Eaux Ent SADE ZI
Décision 048 - MP lots 1 à 5 et 7 - grt commande Assurance mairie et CCAS
Décision 049 - Attribution du lot 3 - MP Réhabilitation ecole JDELTEIL
Arrêtés et décisions au au 10 novembre 2023
Arrêté 191 - Circulation de voirie FOR-DRILL
Arrêté 192 - Circulation de voirie RDL
Arrêté 193 - Cérémonie du 11 novembre
Arrêté 194 - Règlementation fête Halloween
Arrêté 195 - Circulation voirie FAURIE SAS St Aunes
Arrêté 196 - Circulation de voirie VEOLIA
Arrêté 197 - Occupation domaine public France TV studio
Arrêté 198 - Circulation voirie Sté SADE CGTH
Arrêté 199 - Occupation domaine public Mme TIXADOR
Décision 038 - Préemption BN107 108 et 109
Décision 039 - Préemption BN106
Décision 040 - Préemption BN105
Décision 041 - Préemption BN111
Décision 042 - Préemption BN116
Décision 043 - Préemption BN107 108 et 109 ANNULE REMP 038
Décision 044 - Préemption BN106 ANNULE REMP 039
Décision 045 - Préemption BN105 ANNULE REMP 040
Arrêtés et décisions au 26 octobre 2023
Arrêtés et décisions au 20 octobre 2023
187 - Circulation de voirie Ent SOGETREL
188 - Occupation domaine public Sté SMDA
189 - Occupation domaine public Association Le Poétibus arrive chez vous
Arrêtés et décisions au 29 septembre 2023
174 - Circulation voirie SARL DOUBLE G - M LAVOIGNAT
175 - Lol occasion 23 septembre 2023
Arrêtés et décisions au 22 septembre 2023
167 - Circulation de voirie Sté FONDASOL
168 - Circulation voirie Sté FONDASOL
169 - Circulation de voirie SCAM TP
170 - Occupation domaine public Fabrique à vin 22 septembre 2023
171 - Circulation voirie Sté SMTP34
172 - Circulation voirie Sté CSM
173 - Occupation domaine public M ROUMEAS
Décision 034 - Attribution MP Mission SCP - Place Pablo Neruda
Arrêtés et décisions au 1er septembre 2023
153 - Fête des associations 09 septembre 2023
154 - Circulation voirie DOS SANTOS - Ent PROSOL
155 - Circulation voirie Ent BUESA pour Montpellier 3M
156 - Circulation de voirie Sté FTPH
157 - Occupation domaine public Sté CSM
Décision 030 - Avenant 2 - Marché Réhabilitation ecole J.DELTEIL
Arrêtés et décisions au 25 août 2023
152 - Perimetre securisé Stradivarius
Décision 026 - Attribution marché etude urbaine projet coeur de la valsière
Décision 027 - Attribution marché étude Tuileries de massane
Décision 028 - Mouvement budgétaire chapitre à chapitre - M57
Decision 029 - Mouvement budgétaire chapitre à chapitre - M57 annule 028
Arrêtés et décisions au 21 août 2023
Arrêtés et décisions au 8 août 2023
025 - Décision autorisation à Maître Xavier HEMEURY Avocat - CAA de Toulouse - Recours en annulation
127 - BENAMEUR Safia - Règlementation contrôle de conformité et d'infraction au code de l'urbanisme
130 - SUCH Damien - Règlementation contrôle de conformité et d'infraction au code de l'urbanisme
131 - VASSAS Benjamin - Règlementation contrôle de conformité et d'infraction au code de l'urbanisme
151 - Circulation de voirie FONDASOL
Arrêté préfectoral restriction des usages de l'eau du 28 juillet 2023
Arrêtés et décisions au 21 juillet 2023
124 -Circ voirie TTPR rue Coustierrassas
125 - Circulation de voirie Sté ACC
126 - Circ voirie Travaux Delteil
132 - Occ domaine public Radio france
133 - Délégation de signature JPOLIVARES
134 - Occupation domaine public UTOPIA
135 - Circulation de voirie Centaure Systems
136 - Occupation domaine public Mme GOMEZ
137 - Circulation voirie SOGETREL
138 - Occupation domaine public NP CONCEPT
Décision 018 - Autorisation ouverture et organisation projet GIMEL
Décision 019 - Convention Chez Tonton Lazar
Décision 020 - Convention occupation La pétanque
Décision 021 - MP Lot 4 Etude Granges
Decision 022 - Préemption parcelle AD38
Arrêtés et décisions au 07 juillet 2023
117 - Occupation domaine public M DARDENNES
118 - Occ domaine public Sté CSM
119 - Reglementation feu artifice 13 juillet 2023
120 - Circulation de voirie Feu artifice 13 juillet 2023
121 - Occupation domaine public Bal du 13 juillet 2023
122 - Reglementation stationnement parking Picadou
123 - Circ voirie Sté Couverture du pic
Arrêtés et décisions du 29 juin 2023
106 - Occupation domaine public - Défis sportifs
107 - Occupation domaine public - Les nuits de l'Avy
109 - Circulation de voirie SARL TTPR
110 - Circulation de voirie Sté RDL
111 - Circulation de voirie Sté RDL
112 - Occupation domaine public - Sté Couverture du Pic
113 - Modification régie Petites dépenses
114 - Occ domaine public Assoc hand Grabels
115 - Occupation domaine public Ecole musique 6 au 8 juillet
116 - Circ voirie Sté Couverture du Pic
Arrêtés et décisions au 2 juin 2023
093 - Circulation de voirie SOGETREL
094 - Occupation domaine public Art dans la rue
095 - Occupation domaine public Vide grenier P.SOULAGES
096 - Occupation domaine public Los Petancaires
097 - Circulation de voirie SCAM TP
098 - Circulation de voirie SAS BONDON
099 - Occupation domaine public Sud ravalement
100 - Circulation de voirie - Ent BUESA
Décision 010 - Annule la 009 - Attribution MP rénovation J.DELTEIL
Arrêtés et décisions au 26 mai 2023
080 - Circulation voirie Sté SOGETREL
081 - occupation dom public Associatio VTT club Avy
083 - Circulation de voirie Ent BUESA
084 - Circulation de voirie Sté SOGETREL
085 - Occupation domaine public Los Petancaires
086 - occupation domaine public Fête de l'enfance
087 - Occupation domaine public Association Lions du Dimanche
088 - occupation domaine public M VIVES
089 - Occupation domaine public - Un si grand soleil
090 - Occupation domaine public M DELERUE
091 - Occupation domaine public - Mme HERNANDEZ
Arrêté préfectoral du 12 mai 2023
Arrêtés et décisions au 4 mai 2023
068 - Délégation de signature Droit des sols
069 - Circ SOGETREL 2 rue du Grand Champ
070 - Occupation domaine public - Mme SACCO - Lol'occasion d'en parler - 18 juin 2023
071 - Circulation de voirie - Société EHTP - rue de la Treille
072 - Occupation domaine public - Association LOS PETANCAIRE - 02 mai 2023
073 - Cérémonie du 08 Mai 2023
074 - odp Compétition ESCALABEL 13 mai 2023
075 - Trail de Grabels 07 mai 2023
Décision 003 - Convention Cookooling
Arrêtés et décisions au 21 avril 2023
065 - Circ voirie Sté TIMBER Acro Elagage - Copie
Arrêté préfectoral du 17 avril 2023
Arrêtés et décisions au 13 avril 2023
056 - Délégation de signature JPO
057 - Occupation domaine public Sté BALBOA
058 - Circulation de voirie ID VERDE
059 - Occupation domaine public Journée handicap
060 - Circulation voirie CESML
061 - Circulation voirie SOGETREL
062 - Occ domaine public M VIVES
064 - Occ domaine public Assoc Vélocité
Décision 002-D-11-04-2023 - Lots infructueux MP Ecole Delteil
Arrêtés et décisions au 30 mars 2023
042 - Occ domaine public Ent DEMECO
043 - Occupation domaine public Sté SCM
044 - Occupation domaine public Mme COTE
045 - Circultation de voirie Sté RDL
046 - Organisation Battue de régulation de sangliers
047 - Circulation voirie Sté GINGER CEBTP
Arrêté ministériel du 20 février 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
La ville de Grabels est reconnue en état de catastrophe naturelle « inondations et coulées de boue » pour la période du 6 au 8 septembre 2022.
L’arrêté a été publié au journal officiel le 15 mars 2023.
Arrêtés et décisions au 17 mars 2023
038 - Occupation domaine public - SARL Double G FAGES Elagages
Arrêtés et Décisions au 10 mars 2023
035 - Circulation de voirie EIFFAGE
Arrêtés et Décisions au 9 mars 2023
027 - Circulation de voirie Signa Horizon pour la SERM
028 - Circulation de voirie Sté ENSIO
029 - Circulation de voirie Sté RDL
030 - Occupation domaine Public M et Mme ROUX
031 - Circulation voirie Sté RDL Rue Fon de combe
032 - Circulation de voirie Sté RDL Rue des cevennes
033 - Circulation de voirie Sté RDL
034 - Occupation domaine public - Mme ASTARAI
Arrêtés et décisions antérieur à mars 2023
Arrêtés et décisions au 17 février 2023
Arrêtés et décisions au 27 janvier 2023
Arrêtés et décisions au 13 janvier 2023
Arrêtés et décisions au 06 janvier 2023
Arrêtés et décisions au 21 décembre 2022
Arrêtés et Décisions au 02.12.2022
Arrêtés et Décisions au 18 novembre 2022
Arrêtés et Décisions au 04 novembre 2022
Arrêtés et décisions au 18 octobre 2022
Arrêtés et décisions au 11 octobre 2022
Arrêtés et Décisions au 30 septembre 2022
Arrêtés et décisions au 16 septembre 2022
Arrêtés et décisions au 06 septembre 2022
Arrêtés et décisions du 23 août 2022
Arrêtés et décisions au 16 août 2022
Arrêtés et décisions au 12 août 2022
Arrêtés et décisions au 04 août 2022
Arrêté préfectoral 2022.07.DRCL.0309
Arrêté préfectoral N°DDTM34-2022-07-13196 du 28 juillet 2022
Arrêtés et décisions au 22 juillet 2022
Occupation domaine public - Radio France 2022
Occupation domaine public : La MMM fait son cinéma
Arrêtés et décisions du 12 juillet 2022.
Arrêtés et décision au 06 juillet 2022
Arrêtés et Décisions au 21 juin 2022
Arrêtés et décisions au 3 juin 2022
Arrêté de désignation des 12 candidats pour le 1er tour des élections législatives le 12 juin 2022
Arrêtés et décisions au 23 mai 2022
Arrêtés et décisions au 06 mai 2022
Arrêtés et décisions au 26 avril 2022
Arrêtés et Décisions au 15 avril 2022
Arrêtés et Décisions au 18 mars 2022
Arrêtés Décisions au 25 février 2022
Arrêtés et décisions au 11 février 2022
Arrêtés et décisions au 28 janvier 2022
Arrêtés et décisions au 07 janvier 2022
Arrêtés et décisions au 28 décembre 2021
Arrêtés et Décisions au 17 décembre 2021
Arrêtés et décisions au 24 novembre 2021
Arrêtés et décisions au 9 novembre 2021
Arrêtés et décision au 19 octobre 2021
Arrêtés et Décisions au 04 octobre 2021
Arrêtés et décisions antérieur à août 2021
Arrêté de NON reconnaissance catastrophe naturelle sècheresse- 2020
Arrêtés et Décisions au 16 juillet 2021
Arrêtés et Décisions au 9 juillet 2021
Arrêtés et Décisions au 1er juillet 2021
Délibération sur le débat et le rapport d'orientation budgétaire 2021 (DOB/ROB 2021)