La prochaine réunion du Conseil Municipal
se déroulera le
 
Jeudi 9 septembre 2010 à 18h00

en salle du Conseil Municipal

I - Appel nominatif des conseillers
II – Ouverture de la séance.
III – Nomination du secrétaire.
IV - Approbation des procès verbaux 17 mai et 19 juillet 2010.
V – Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Présentation du projet d’étude urbaine Grabels centre et de l’équipe en charge de l’étude.

VII - Affaires
1) Travaux Rue du calvaire - Convention de financement avec Hérault Energie.
2) Réorganisation des services de la Commune – Nouvel organigramme.
3) Approbation du choix du délégataire service public du centre d’escalade.
4) Approbation de la convention de coopération décentralisée avec la Commune d’Abalak (Niger.)
5) AGENDA 21 - Demande de financement auprès de l’ETAT.
6) Approbation de la modification du PLU.
7) Prise en considération des périmètres d’études relatifs aux projets d’aménagements des secteurs Valsière-Nord et Esplanade - Approbation et autorisation de création.

VIII – Information sur la Rentrée Scolaire.
IX – Questions diverses.
X – Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Le Maire,
René Revol

Le Mercredi 1^er septembre 2010

> Téléchargez la note de synthèse du CM du 9 septembre 2010 à 18h00

> Téléchargez la note de synthèse du CM du 19 juillet 2010 à 18h00 (45 KB)

I - Appel nominatif des conseillers
II – Ouverture de la séance.
III – Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du procès verbal 17 mai 2010.
V – Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Affaires :

1) Projet d’aménagement de la section du L.I.E.N entre Bel Air et St Gély du Fesc.
2) Budget eau – Transfert des résultats.
3) Budget principal – décision modificative n°1.
4) Mode de déplacement doux : 1ère tranche – Approbation du plan de financement.
5) Agence Locale de l’Energie – Renouvellement de la Convention Conseil en énergie partagé.
6) Convention avec l’Association « les Francas » pour les temps périscolaires – ALAE.
7) Règlement de Mise à disposition du Matériel Municipal.
8) Résidence « L’Arbre Blanc » - Rétrocession terrain (piste cyclable).
9) Rapport d’activités Vacances Evasion.

VII – Questions diverses.

VIII – Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Le Maire,
René Revol

> Télécharger l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 19 juillet 2010 (126 Kb)

I - Appel nominatif des conseillers
II – Ouverture de la séance.
III – Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du procès verbal 2 avril 2010
V – Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Affaires :

1) Subventions aux associations.
2) Demandes de subventions : Tribunes et vestiaires Stade Serge Oltra.
3) Demandes de subventions : terrain de Tennis.
4) Demandes de subventions : terrain de Tambourin.
5) Demandes de subventions : parking de la Gerbe et Place des Ecoles.
6) Demandes de subventions : recalibrage Rieumassel – Lutte contre les inondations.
7) Multi accueil – Dotation de Développement Rural (DDR).
8) Gestion des populations de chats libres – convention avec l’association « L’école des Chats ».
9) Avenant au contrat de délégation de service public du Centre d’Escalades par la Société ALTISSIMO - prolongation du contrat.
10) Tableau des effectifs – modification du tableau des emplois.
11) Enquête publique IBM France – Installations classées - avis de la commune.
12) Site Source de l’Avy – Règlement.
13) Tirage au sort du Jury d’assises 2011.

VII – Questions diverses.
• Lien Social.
• Informations sur les Conseils d’Agglomération.

VIII – Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

> Téléchargez la note de synthèse du CM du 17 mai 2010 à 18h00 (pdf 322 ko)

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 AVRIL 2010 à 18h


I - Appel nominatif des conseillers
II – Ouverture de la séance.
III – Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du procès verbal 3 mars 2010
V – Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Affaires :

1) Budget primitif 2010 – Budget général.
2) Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2010
3) Préparation de la rentrée scolaire 2010-2011.
4) Convention de mise à disposition de terrain à une association communale : TEAM GRAVITY RIDERS.
5) Renouvellement de la convention Vétérinaire pour Tous pour la gestion des populations félines errantes.
6) Projet de vente d’un terrain communal – Groupe ARCADE.
7) Projet « Liaisons douces » - Cession gratuite de terrain (Consorts CLERGUE).
8) Projet « Liaisons douces » - Cession gratuite de terrain (Monsieur Philippe JOURDAN).
9) Projet d’échange de terrain – SCI du Domaine de la Valsière/Commune de Grabels.
10) Projet d’acquisition de terrains – Propriété de Mme Anne KAVEMANN.
11) Intégration dans le domaine public communal.
12) Régularisation alignement.

VII – Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

Le Maire,
René Revol

Téléchargez la note de synthèse du CM du 2 avril 2010 à 18h00 (pdf 116 ko)

NOTE DE SYNTHÈSE
Conseil Municipal
Du Mercredi 03 mars 2010 à 18h
Le 24 février 2010

AFFAIRE N°1

ADMINISTRATION GENERALE : Composition de la Commission Finances – Remplacement d’un membre démissionnaire.

Je rappelle que les commissions municipales ont été mises en place suivant délibération du conseil municipal du 2 avril 2008.
Notre collègue Jacqueline MARTICHON m’a transmis sa démission de membre de la commission des finances, préférant privilégier son implication dans ses missions de conseillère déléguée.
Je vous propose de pourvoir à son remplacement.

AFFAIRE N°2

FINANCES : Compte Administratif 2009 : Budget général.../...

Téléchargez  l'intégralité  de la note de synthèse du CM du 3 mars à 18h

PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Lundi 1er février 2010 à 18h00


Date de convocation : 25 janvier 2010  Date d’affichage : 25 janvier 2010

L’an deux mil dix, le 1er février à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Appel Nominatif des Conseillers

Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Bruno FLACHER, Nancy CHAMUSSY, Richard CAMPOS, Marie-Annick ALEXANDRE, Thierry AUFRANC Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Pascale MIDOL, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Pascal HEYMES, Claire JABADO, Christophe CORP, Claire, GONDRAN, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Monique LANOT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Vincent CERCLET, Alfred GRISOT D’ALLANCE

Procuration : Patricia BERNARD à Pascale MIDOL.

Absents : Jean-Paul COURT.

Ouverture de la séance :

La convocation a été envoyée le 25 janvier 2010 avec l’ordre du jour suivant :

Affaires :

1) Communauté d’Agglomération de Montpellier - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges - rapport définitif exercice 2009.
2) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – année 2008.
3) Subvention exceptionnelle sinistrés Haïti.
4) Principe de délégation du service public du centre d’escalade
5) Organisation de l’élection de la commission d’ouverture des plis pour la DSP du centre d’escalade.
6) Dispositions en faveur de la mixité sociale dans le cadre du PLU : pondération du nombre de niveaux des constructions pour la réalisation des logements sociaux.
7) Prescription de la révision simplifiée du PLU et modalités de concertation.
8) PLU : projet de modification n° 1.
9) Approbation promesse de vente terrain lieu dit « Marie Thérèse » à la Société GGL.
10) Approbation de convention de projet urbain partenarial (PUP) : secteur de la Valsière.
11) Jardins familiaux : convention de mise à disposition de terrains aménagés.

Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Nomination d’un secrétaire de séance:

Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur Jean-Pierre Olivarès, en qualité de secrétaire pour la présente séance.

Personne ne prenant la parole, il est passé au vote.

Vote :

Adopté à l’unanimité.

Téléchargez l'intégralité du  PV séance CM du 01/02/2010 (pdf 181ko)

NOTE DE SYNTHÈSE

Conseil Municipal
Du 1er février 2010 à 18h

AFFAIRE N°1

ADMINISTRATION GENERALE : Communauté d’Agglomération de Montpellier – Commission locale d’évaluation des transferts de charge – rapport définitif exercice 2009

La commission locale d’évaluation des transferts des charges a été mise en place par délibération du Conseil Communautaire en date du 24 juin 2002.
Le projet de rapport 2009 a été examiné par la commission en séance du 15 décembre 2009 et a été approuvé à l’unanimité. Il convient de se prononcer sur le contenu de ce rapport dont une copie est annexée (n° 1).

AFFAIRE N°2

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement - année 2008.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que, conformément à l’article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales et du décret n°95-365 du 6 mai 1995, il dresse le rapport annuel sur l’exploitation des services publics, quel que soit le mode de gestion.
Ce rapport comporte quelques 180 pages et il est tenu à votre disposition auprès de la direction générale des services.
Par ailleurs, ce document a fait l’objet des mesures de publicité destinées à l’information du public et aux fins de consultation par les administrés.

AFFAIRE N°3

ADMINISTRATION GENERALE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – SINISTRES D’HAITI

A la suite de la terrible catastrophe qui a ravagé la capitale d’Haïti, il est proposé d’allouer une subvention exceptionnelle de 1 500 € au bénéfice de l’association « A.U.I » (association urgence internationale).
Cette association œuvre déjà sur le terrain auprès des familles sinistrées.../...

Téléchargez l'intégralité de la note de synthèse du CM du 01 février 2010 à 18h (pdf 60ko)

I - Appel nominatif des conseillers
II – Ouverture de la séance.
III – Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du procès verbal 21 décembre 2009.
V – Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Affaires :

1) Communauté d’Agglomération de Montpellier - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges - rapport définitif exercice 2009
2) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – année 2008
3) Subvention exceptionnelle sinistrés Haïti
4) Principe de délégation du service public du centre d’escalade
5) Organisation de l’élection de la commission d’ouverture des plis pour la DSP du centre d’escalade
6) Dispositions en faveur de la mixité sociale dans le cadre du PLU : pondération du nombre de niveaux des constructions pour la réalisation des logements sociaux
7) Prescription de la révision simplifiée du PLU et modalités de concertation
8) PLU : projet de modification n° 1
9) Approbation promesse de vente terrain lieu dit « Marie Thérèse » à la Société GGL
10) Approbation de convention de projet urbain partenarial (PUP) : secteur de la Valsière
11) Jardins familiaux : convention de mise à disposition de terrains aménagés.

Date de convocation : 14 décembre 2009

Date d’affichage : 14 décembre 2009.

L’an deux mil neuf, le 21 décembre à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Appel Nominatif des Conseillers : 

Sont présents Mesdames et Messieurs :

René REVOL, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Bruno FLACHER, Richard CAMPOS, Marie-Annick ALEXANDRE, Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Pascal HEYMES, Claire JABADO, Patricia BERNARD,  Thierry AUFRANC, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Monique LANOT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN.

Christophe CORP à Jacqueline MARTICHON,

Nancy CHAMUSSY à Richard CAMPOS,

Absent : Jean-Paul COURT

…/…

Téléchargez l'intégralité du PV du CM du 21.12.09 (PDF 658 Ko)

PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Lundi 12 octobre 2009 à 18h00


Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29

Présents : 22
Absents : 5
Procurations : 2

Date de convocation : 5 octobre 2009 Date d’affichage : 5 octobre 2009

L’an deux mil neuf, le 12 octobre à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Bruno FLACHER, Nancy CHAMUSSY, Richard CAMPOS, Marie-Annick ALEXANDRE, Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Pascal HEYMES, Claire JABADO, Patricia BERNARD, Claire GONDRAN Thierry AUFRANC, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Jean-Paul COURT.

Procuration : Pascale MIDOL à Marie-Annick ALEXANDRE
Christophe CORP à Jacqueline MARTICHON

Absents : Monique LANOT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Vincent CERCLET, Alfred GRISOT D’ALLANCE

Ouverture de la séance : Eric FABBRIZIO

La convocation a été envoyée le 5 octobre 2009 avec l’ordre du jour suivant :

Affaires :

1) Approbation du PLU.
2) Compte rendu annuel d’activité - ZAC des Carignans - exercice 2008.
3) ZAC des Carignans – Avenant n°3 à la convention publique d’aménagement
4) Enquête publique – Installation classée - Extension du Biopôle Euromédecine – avis de la commune
5) Recouvrement des produits locaux – actualisation des autorisations de poursuites.
6) Subvention Centre Social Gutenberg.
7) Tarifs Protocole d’accueil individuel – Ecole maternelle.
8) Dénominations de voirie et d’installation sportive.

Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Nomination d’un secrétaire de séance:

Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur Eric Fabbrizio, en qualité de secrétaire pour la présente séance.

Personne ne prenant la parole, il est passé au vote.

Vote :

Adopté à l’unanimité.

Avant de continuer l’ordre du jour, Monsieur le Maire souhaite rendre hommage à Monsieur Alphonse Martinier, père de Madame Nicole Sorriaux, qui est décédé récemment.
A cet effet Monsieur Jean-Paul Court a réalisé le document, communiqué à l’assemblée ce soir, et qui figurera dans les chroniques grabelloises acutellement en préparation.
Monsieur le Maire propose de consacrer une minute de silence à la mémoire de « Fonfon de Grabels ».

Monsieur le Maire indique que pour le premier point de l’ordre du jour, Monsieur FAURE qui accompagne la commune depuis longtemps pour l’élaboration de ce PLU, est présent pour faire une petite intervention concernant la délibération qui est à prendre ce soir. Un débat pourra avoir lieu en sa présence. Il a participé à la dernière commission et le remercie de tous les déplacements qu’il a bien voulu effectuer.
Concernant le CRAC, Monsieur TROPE est également présent pour la présentation de ce bilan et le débat.

Téléchargez l'intégralité du PV du CM du 12.10.09 (pdf147 ko)

PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Lundi 14 septembre 2009 à 18h00



Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents : 27
Absents : 1
Procuration : 1

Date de convocation : 7 septembre 2009 Date d’affichage : 7 septembre 2009

L’an deux mil neuf, le 14 septembre à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Bruno FLACHER, Nancy CHAMUSSY, Richard CAMPOS, Marie-Annick ALEXANDRE, Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Pascal HEYMES, Claire JABADO, Patricia BERNARD, Christophe CORP, Claire GONDRAN Thierry AUFRANC, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Jean-Paul COURT, Monique LANOT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Vincent CERCLET

Procuration : Pascale MIDOL à Marie-Annick ALEXANDRE

Absent : Alfred GRISOT D’ALLANCE

Ouverture de la séance :

La convocation a été envoyée le 7 septembre 2009 avec l’ordre du jour suivant :

Administration générale et Personnel
1) Election du 8ème Adjoint
2) Communauté d’Agglomération de Montpellier – Remplacement délégué suppléant.
3) Dématérialisation des marchés publics convention de prestation avec Montpellier Agglomération et la commune.
4) Communauté d’Agglomération de Montpellier - Extension des compétences en matière de lutte contre les inondations à l’ensemble de la Vallée du Lez.
5) Convention tripartite Commune de Grabels/paroisse et Association « Les Amis de l’Orgue »
Finances
6) Adhésion au groupement de commandes publiques entre la Ville de Montpellier et la commune de Grabels ; approbation de la convention constitutive marché de fourniture de lampes
7) Projet Maison de la Petite Enfance – Demande subvention.
8) Lancement de l’Agenda 21 Local – demande de subvention
9) Fourrière automobile – Délégation de service public.
10) Travaux rue du Château – Protocole transactionnel – travaux réseau AEP.
11) Mode de déplacements doux-1ère tranche – demandes subventions.
12) Rapport du Maire sur la gestion du service public de l’eau potable – exercice 2008 .../...

Téléchargez l'intégralité du PV du CM du 14/09/09 (pdf 183 ko)

PROCES-VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Lundi 27 avril 2009 à 18h00

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents : 25
Absent :
Procurations : 4
Date de convocation : 20 avril 2009 Date d’affichage : 20 avril 2009
L’an deux mil neuf, le 27 avril à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.
Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Pascal HEYMES, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Nancy CHAMUSSY, Richard CAMPOS, Bruno FLACHER, Marie-Annick ALEXANDRE, Jacqueline MARTICHON, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Pascale MIDOL, Jean-Pierre DIVET, Claire JABADO, Patricia BERNARD, Thierry AUFRANC, Claire GONDRAN, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Jean-Paul COURT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Vincent CERCLET, Alfred GRISOT D’ALLANCE
Procurations :
Thérèse LAIGNELET à Nicole SORRIAUX
Dominique DANCE à Patricia BERNARD
Christophe CORP à Jacqueline MARTICHON
Monique LANOT à Nicole ANSIDEI

Ouverture de la séance :
La convocation a été envoyée le 20 avril 2009 avec l’ordre du jour suivant :
Administration générale et Personnel
1) Modification des statuts de la communauté d’Agglomération de Montpellier – prise de compétence eau potable - approbation
2) Adhésion groupement de commandes publiques – Agglomération de Montpellier / commune de Grabels – convention constitution Marché de fourniture de carburants.
3) Lutte contre les inondations – Enquêtes publiques conjointes DUP, cessibilité et mise en compatibilité du PLU – Bassin de rétention I, J et K – Aménagement du Rieumassel – avis du Conseil Municipal
4) Création d’une réserve communale de sécurité civile.
5) Modification du tableau des emplois – création de 4 postes à temps non complet et 1 à temps complet.
6) Assurances risques statutaires.
7) Convention d’adhésion au service médecine préventive du centre de gestion de l’Hérault année 2009.

Finances
8) Liaisons douces - demande de subvention au 1% paysage

Social et solidarité
9) Espace Jeunes : tarifs des séjours.
10) Convention de partenariat avec le Conseil Général de l’Hérault pour la mise en place d’un bus itinérant de consultations de nourrissons.
11) Projet de Crèche : décision de principe

Désignation des Jurys d’assises
Défense de la poste.
Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T

Monsieur le Maire : « Je souhaite honorer la mémoire de deux personnes qui nous ont quitté. D’une part, Monsieur Pierre Doumergue a qui nous avons fait un hommage républicain, cet après-midi. Il a été Maire de 1965 à 1983, trois mandats successifs, nous devions faire cela vu la place qu’il tenait dans la commune. Nous aurons l’occasion de travailler sur sa mémoire avec l’association Lou Dragas. Effectivement le visage de Grabels s’est transformé, d’une commune viticole Grabels est passé au statut d’une petite ville et il a accompagné ce changement. Il était dans sa quatre vingt quinzième année.
D’autre part, la deuxième personne n’est pas une Grabelloise mais j’estime qu’il fallait lui rendre hommage, il s’agit de Madame France Bongrand, Médecin pédiatre au CHU de Montpellier.
Elle participait depuis plusieurs années aux activités bénévoles de l’aide alimentaire au CCAS de notre commune./.

Téléchargez l'intégralité du PV du CM du 27.04.09 (pdf 163ko)

PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Jeudi 19 mars 2009 à 18h00



Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents : 26
Absent : /
Procurations : 3

Date de convocation : 13 mars 2009 Date d’affichage : 13 mars 2009

L’an deux mil neuf, le 19 mars à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Pascal HEYMES, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Nancy CHAMUSSY Bruno FLACHER, Marie-Annick ALEXANDRE, Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Pascale MIDOL, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Claire JABADO, Patricia BERNARD, Christophe CORP, Thierry AUFRANC, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Jean-Paul COURT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Vincent CERCLET, Alfred GRISOT D’ALLANCE.

Procurations : Richard CAMPOS à Jean-Pierre OLIVARES
Claire GONDRAN à Claire JABADO
Monique LANOT à Nicole ANSIDEI
Absent : /

Ouverture de la séance :

La convocation a été envoyée le 13 mars 2009 avec l’ordre du jour suivant :

Finances
1) Budget primitif 2009 – Budget général
2) Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2009.
3) Subventions aux associations
4) Budget Eau potable 2009
5) Budget Eau potable – Modification surtaxe communale.
6) Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA.
7) Projet de terrain de sports en pelouse synthétique-demande de subventions – réajustement
8) Délégation de service public centre d’escalade Société ALTISSIMO-Avenant


Administration générale :

9) Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
10) Création du comité consultatif des marchés de Grabels.
11) Délégations supplémentaires au Maire – Art L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales (CGCT) – modification.

Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T

Télécharger l'intégralité du PV séance CM du 19.03.09 (format pdf 280 ko)

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 AVRIL 2009 à 18h

Appel nominatif des conseillers
II – Ouverture de la séance.
III – Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du procès verbal du 19 mars 2009
V – Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Administration générale et Personnel
1) Modification des statuts de la communauté d’Agglomération de Montpellier – prise de compétence eau potable - approbation
2) Adhésion groupement de commandes publiques – Agglomération de Montpellier / commune de Grabels – convention constitution Marché de fourniture de carburants.
3) Lutte contre les inondations – Enquêtes publiques conjointes DUP, cessibilité et mise en compatibilité du PLU – Bassin de rétention I, J et K – Aménagement du Rieumassel – avis du Conseil Municipal
4) Création d’une réserve communale de sécurité civile.
5) Modification du tableau des emplois – création de 4 postes à temps non complet et 1 à temps complet.
6) Assurances risques statutaires.
7) Convention d’adhésion au service médecine préventive du centre de gestion de l’Hérault année 2009.
VII – Finances
8) Liaisons douces - demande de subvention au 1% paysage

VIII – Social et solidarité
9) Espace Jeunes : tarifs des séjours.
10) Convention de partenariat avec le Conseil Général de l’Hérault pour la mise en place d’un bus itinérant de consultations de nourrissons.
11) Projet de Crèche : décision de principe

IX- Désignation des Jurys d’assises
X – Défense de la poste.
XI – Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Le Maire,
René Revol

PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Vendredi 27 février 2009 à 18h00

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents : 26
Absent : 0
Procurations : 3

Date de convocation : 20 février 2009 Date d’affichage : 20 février 2009

L’an deux mil neuf, le 27 février à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Pascal HEYMES, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Nancy CHAMUSSY Bruno FLACHER, Richard CAMPOS, Marie-Annick ALEXANDRE, Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Pascale MIDOL, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Claire JABADO, Patricia BERNARD, Thierry AUFRANC, Claire GONDRAN, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Jean-Paul COURT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Alfred GRISOT D’ALLANCE

Procuration : Christophe CORP à Jacqueline MARTICHON
Monique LANOT à Nicole ANSIDEI
Vincent CERCLET à Marie-Thérèse AVELAN
Absent : /

Ouverture de la séance :

La convocation a été envoyée le 20 février 2009 avec l’ordre du jour suivant :

Finances
1) Compte administratif 2008 – Budget général
2) Compte de gestion 2008 – Budget général
3) Affectation des résultats de l’exercice 2008 – Budget général
4) Compte administratif 2008 – Budget eau
5) Compte de gestion 2008 – Budget eau
6) Affectation des résultats de l’exercice 2008 – Budget eau
7) Débat d’Orientation Budgétaire 2009
8) Protection rive « Rieumassel » - demande de subvention (PAPI)
9) Protocole de transaction entre la SCI Jonchris, Monsieur Jean Teillard et la Commune.

Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T ./.

Télécharger le pv du CM du 27.02.09 (pdf 186 ko)

PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 2 Février 2009 à 18h00



Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents : 29
Absent : 0
Procurations : 0

Date de convocation : 26 janvier 2009 Date d’affichage : 26 janvier 2009

L’an deux mil neuf, le 02 février à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Pascal HEYMES, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Nancy CHAMUSSY Bruno FLACHER, Richard CAMPOS, Marie-Annick ALEXANDRE, Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Pascale MIDOL, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Claire JABADO, Patricia BERNARD, Christophe CORP, Thierry AUFRANC, Claire GONDRAN, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Jean-Paul COURT, Monique LANOT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Vincent CERCLET, Alfred GRISOT D’ALLANCE

Procuration : /

Absent : /

Ouverture de la séance :

La convocation a été envoyée le 26 janvier 2009 avec l’ordre du jour suivant :

Urbanisme
1- Bilan concertation et arrêt du projet du plan local d’urbanisme (PLU)
2- Bâtiment communal – Projet de logements à caractère social et de bail emphytéotique Commune de Grabels/OPHLM-Hérault habitat.

Culture
3- Projet de coopération décentralisée entre la commune de Grabels et ABALAK, commune du Nord Niger.


Personnel.
4- Accueil d’un stagiaire – Convention Université Paul Valery – Montpellier III

Administration générale
5- Motion relative à la suppression des départements.

Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T. ./.

Télécharger le PV du CM du 02.02.09 (pdf 119ko)

Appel nominatif des conseillers
II – Ouverture de la séance.
III – Nomination du secrétaire.
IV - Approbation des procès verbalaux du 2 et 27 février 2009
V – Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI- Finances
1) Budget primitif 2009 – Budget général
2) Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2009.
3) Subventions aux associations
4) Budget Eau potable 2009
5) Budget Eau potable – Modification surtaxe communale.
6) Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA.
7) Projet de terrain de sports en pelouse synthétique-demande de subventions – réajustement
8) Délégation de service public centre d’escalade Société ALTISSIMO-Avenant

VII- Administration générale

9) Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
10) Création du comité consultatif des marchés de Grabels.
11) Délégations supplémentaires au Maire – Art L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales (CGCT) – modification.

VIII – Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T

Le Maire,
René Revol

PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 14 janvier 2008 à 18h00



Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents : 27
Absent : 1
Procuration : 1

Date de convocation : 7 janvier 2009 Date d’affichage : 7 janvier 2009

L’an deux mil neuf, le 14 janvier à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Pascal HEYMES, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Bruno FLACHER, Richard CAMPOS, Marie-Annick ALEXANDRE, Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Pascale MIDOL, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Claire JABADO, Patricia BERNARD, Christophe CORP, Thierry AUFRANC, Claire GONDRAN, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Jean-Paul COURT, Monique LANOT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Vincent CERCLET, Alfred GRISOT D’ALLANCE

Procurations : Nicole SORRIAUX à Dominique DANCE

Absentes : Nancy CHAMUSSY.

Secrétaire de séance : Christophe CORP


Ouverture de la séance :

La convocation a été envoyée le 7 janvier 2009 avec l’ordre du jour suivant :

Administration générale
1) Compte rendu du représentant de la commune au sein de la Communauté d’agglomération de Montpellier – Conseil du 27 novembre 2008.
2) Montpellier Agglomération - Commission transfert de charges.
3) Financement PAPI – Aménagement lutte contre les inondations.
4) DSP CLSH – Modification des locaux.
5) Espace Jeunesse – Tarifs activités – modification.
6) Passerelles Grabelloises - demande de subvention Conseil Général.
7) Projet de terrain de sports en pelouse synthétique – demande de subvention

Urbanisme
8) ZAC des Carignans – cession de terrain
9) Modification du POS – ZAC des Carignans.
10) Cession Terrain Consorts Leroux – Mur de clôture.
11) Terrain Guizard - DUP.
12) Travaux divers sur réseaux « AEP » - demandes de subvention.

Finances
13) Dotation Globale d’Equipements – exercice 2009
14) Emprunt Caisse d’Epargne – Réaménagement.

Personnel
15) Mise à jour du tableau des effectifs.

Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T./.

Télécharger l'intégralité du PV du CM du 14.01.09 (pdf 171ko)

PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 20 novembre 2008 à 18h00

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents : 27
Absent : 0
Procurations : 2

Date de convocation : 13 novembre 2008 Date d’affichage : 13 novembre 2008

L’an deux mil huit, le 20 novembre à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Installation d’un nouveau conseiller municipal

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suivant courrier du 1er octobre 2008, notre collègue Auguste Souque élu sur la liste « un projet pour Grabels » l’a informé de sa démission du conseil municipal, et ce, pour raisons personnelles qui l’amènent à quitter notre commune.
Dans le même temps et pour les mêmes raisons, la suivante sur la liste, Madame Martine Ricard lui faisait part également de sa démission.
Mr Eric Fabbrizio, venant immédiatement après sur la liste, a été informé de cette situation et par lettre du 28 octobre 2008, il confirmait son accord pour siéger au sein de l’assemblée communale.
Conformément à l’art. L.270 du code électoral, Monsieur le Maire déclare Monsieur Eric Fabbrizio installé dans ses fonctions de conseiller municipal et l’invite à siéger au sein du Conseil Municipal.
Naturellement le tableau du conseil municipal est mis à jour en conséquence et Monsieur le Préfet sera informé de cette modification.

Appel nominatif des conseillers

Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Pascal HEYMES, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Bruno FLACHER, Nancy CHAMUSSY, Richard CAMPOS, Marie-Annick ALEXANDRE, Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, , Sylvain NICOLE, Pascale MIDOL, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Claire JABADO, Patricia BERNARD, Thierry AUFRANC, Claire GONDRAN, Clément VERNEDAL, Eric FABBRIZIO, Jean-Paul COURT, Monique LANOT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Vincent CERCLET.

Procurations :
Christophe CORP à Jacqueline MARTICHON
Alfred GRISOT D’ALLANCE à Marie-Thérèse AVELAN

Monsieur le Maire prend la parole afin de rendre hommage, au nom du Conseil Municipal, à Monsieur Joseph Claustre, qui nous a récemment quittés. « Pour les personnes qui ne le connaissaient pas, je tiens à attirer votre attention sur le rôle central qu’a joué Monsieur Claustre dans le travail sur la mémoire de Grabels en exerçant sa passion secrète d’historien. Cela n’était pas son métier car il était médecin reconnu par la faculté de médecine. Un petit document a été élaboré en sa mémoire avec la participation de Monsieur Jean-Paul Court, qui donne un aperçu de la place qu’il a occupé dans notre village./.

Télécharger l'intégralité du PV du CM du 20.11.08 (pdf 191ko)

COMPTE-RENDU
du Conseil Municipal du 20 novembre 2008

Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur René Revol, Maire de Grabels.

ADMINISTRATION GENERALE

Commissions municipales – remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire.

Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, suite à l’installation de Monsieur Eric Fabbrizio au sein du Conseil Municipal, de le désigner en remplacement de Monsieur Auguste Souque pour les commissions suivantes :

1) Environnement, espaces verts, risques majeurs, transports et liaisons douces,
2) Affaires sociales et solidarité.

Représentants au sein du CCAS – remplacement d’un conseiller démissionnaire.

Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de désigner Madame Marie-Annick Alexandre en remplacement de Monsieur Auguste Souque, pour représenter le Conseil Municipal au sein du CCAS.

Modification de la régie de recette « droit de place »

Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité:
- D’approuver la modification l’article 3 de la délibération du 19 avril 1999 en portant le montant maximum de l’encaisse à 500 €
- Le reste de l’acte constitutif est inchangé.

URBANISME

Projet de création d’une zone d’aménagement différé (ZAD) sur le secteur de « Gimel » ./.

Téléchargez l'intégralité du compte rendu du CM du 20.11.08 (format pdf 223 ko)

Extraits du PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 30 septembre 2008 à 19h00

La convocation a été envoyée le 23 septembre 2008 avec l’ordre du jour suivant : Administration générale
1) Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Montpellier- développement et gestion des réseaux d’acheminement de l’eau brute du bas-Rhône et du Languedoc
2) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination de l’assainissement– Année 2007.
3) Salle de l’horloge – modalités de mise à disposition.
4) Délégation de service public de gestion du centre de loisirs sans hébergement – avenant n°2 « entretien des locaux »
Procès verbal du Conseil municipal 30 septembre 2008 à 19 h - page 2 sur 15-
5) Agence locale de l’Energie
Finances
6) Rapport du Maire sur la gestion du service public de l’eau potable – exercice 2007.
7) Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) – majoration de la valeur locative de certains terrains (article 1396 du CGI).
8) Taxe d’habitation – abattement pour charges de famille
9) Instauration du régime de la participation pour le financement des voies nouvelles et des réseaux (PVR) sur le territoire communal
10) Taxation des logements vacants
Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Télécharger l'intégralité du pv du 30.09.08 (format pdf 207ko).

Extrait du PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 29 août 2008 à 18h00

La convocation a été envoyée le 22 août 2008 avec l’ordre du jour suivant :

Administration générale et personnel

1) Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et mise à jour du tableau du conseil municipal.
2) Contrat enfance jeunesse
3) Compte rendu du représentant de la commune au sein de la Communauté d’agglomération de Montpellier
4) Commissions municipales – remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire.
5) Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
6) Avenant marché – Maîtrise d’œuvre Rue du Château.
7) Création d’un marché paysan et tarification.
8) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – Année 2007.
9) Modification du tableau des effectifs.

Finances

10) Convention Vétérinaires pour Tous.
11) Cantine – Mise en place d’un tarif dégressif

Transport et liaison douce.

12) Transport scolaire – convention avec Hérault Transport.

Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.


Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir observer une minute de silence en la mémoire d’un jeune grabellois de 19 ans dont les obsèques viennent de se dérouler, et qui ont touché l’ensemble de la commune.

Télécharger l'intégralité du PV CM 29.08.08 (pdf 268ko)

 Extrait du PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
 Du 23 juin 2008 à 18h30

La convocation a été envoyée le 17 juin 2008 avec l’ordre du jour suivant :

Finances et économie

1) ZAC des Carignans - Compte rendu annuel à la collectivité - exercice 2007
2) Budget général - Compte de gestion 2007
3) Budget général - Compte administratif 2007
4) Budget général - affectation des résultats 2007
5) Budget général - Budget supplémentaire 2008
6) Budget eau - Compte de gestion 2007
7) Budget eau - Compte administratif 2007
8) Budget eau - affectation des résultats 2007
9) Budget eau - Budget supplémentaire 2008
10) Crèche de Grabels - Modification du montant de la participation journée de la commune

Administration générale et personnel

11) Aménagement urbain et paysager de la rue du Château - Avenant au marché de maîtrise d’œuvre – Désistement d’un co-traitant
12) Lutte contre les inondations – Aménagement du Rieumassel, sites F, I, J, K - demande d’ouverture d’une enquête publique valant enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique, enquête parcellaire et mise en compatibilité du POS
13) Lutte contre les inondations - Travaux de désembaclement de la Mosson – Approbation des dossiers réglementaires – Demande d’ouverture d’enquête publique
14) Lutte contre les inondations - Travaux de désembaclement du Lez et de la Mosson – Convention de groupement de commandes publiques entre la Communauté d’agglomération de Montpellier et la commune de Grabels – autorisation de signature et demande d’aide financières
15) Valorisation du chemin de Saint Jacques de Compostelle - adhésion de la commune à l’association de coopération interrégionale (ACIR)
16) Désignation des membres des jurys d’assises
17) Désignation des représentants de la commune au Centre socioculturel Gutenberg - Annulation et remplacement de la délibération du 2 avril 2008
18) Création d’un comité technique paritaire
19) Modification du tableau des emplois de la collectivité
20) Salle d’escalade – rapport annuel d’activité 2007

Ecoles et éducation

21) Accueil sans hébergement Joseph Delteil - Rapport annuel 2007
22) Mise en œuvre d’un transport scolaire pour les habitants du quartier de la Valsière

Adoption d’un vœu du conseil municipal en solidarité avec les étrangers menacés d’expulsion

Télécharger l'intégralité du PV du conseil municipal du 23 juin (format pdf  428 ko)

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 MAI 2008 à 19h00

I – Appel nominatif des conseillers.
II – Ouverture de la séance.
III – Nomination du secrétaire.
IV – Approbation des procès-verbaux des séances des 2 et 15 avril 2008.
V – Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Administration générale et personnel

1) Compte rendu du représentant de la commune au sein de la Communauté d’agglomération de Montpellier
2) Renouvellement d’une convention d’occupation du domaine public
3) ZAC des Carignans - Déclassement de voirie – autorisation de lancer la procédure
4) Adhésion de la commune au syndicat Hérault énergies
5) Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens liant la commune au centre socioculturel Gutenberg
6) Désignation du représentant de la commune au sein de la commission d’évaluation des transferts de charges de la Communauté d’agglomération de Montpellier
7) Inscription des enfants dans les écoles de Grabels – Critères de dérogation visant à faciliter la vie des familles
8) Service minimum d’accueil en cas de grève dans l’éducation nationale – Dénonciation de la convention liant la commune à l’Académie de Montpellier
9) Modification des indemnités de fonctions accordées aux élus
10) Montant des adhésions et participations aux associations

VII - Sport association jeunesse festivités

11) Répartition des subventions aux associations communales

VIII – Informations des décisions prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Le Maire,
René Revol

Télécharger la synthèse du CM du 21.05.08 (format pdf 141 ko)

Télécharger tableau des subventions aux associations (format pdf 95 ko)

1. EXTRAIT PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 15 avril 2008 à 18h30

La convocation a été envoyée le 9 avril 2008 avec l’ordre du jour suivant :

Finances

1) Débat d’orientation budgétaire- budget eau.

AFFAIRE N°1

FINANCES : Débat d’orientation budgétaire- Budget eau.

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Pascal Heymes, Adjoint aux finances et à la stratégie urbaine.

Exposé :

Monsieur Pascal Heymes rappelle au Conseil que l’article L. 2312-1 du Code général des collectivités territoriales dispose que « dans les collectivités de 3500 habitants et plus un débat a lieu au Conseil municipal sur les orientations générales du budget, dans un délai de deux mois précédant l’examen de celui-ci, et dans les conditions fixées par le règlement intérieur prévu à l’article L 2121-8 ».

Débat :

Monsieur Heymes indique qu’il s’agit d’un budget simple. En fonctionnement il est proposé d’intégrer, les charges administratives nécessaires au fonctionnement du service correspondant à une quote part du personnel communal et des moyens techniques.
En ce qui concerne l’investissement, il est prévu de poursuivre le rythme des investissements même s’ils sont moins importants que précédemment. Ils concerneront les opérations de renforcement en cours des réseaux d’eau, rue du Calvaire et rue de la Gerbe ; l’amélioration de la qualité au niveau du secteur du Mas d’Armand ; et la préparation des travaux de la tranche conditionnelle de la rue du Château.
Il convient de maintenir le tarif actuel de la part communale pour l’année 2008.

Madame Nicole Ansidéï demande plus d’informations sur les frais imputés en charge du personnel et en frais assimilés.

Télécharger l'intégralité du pv du Conseil municipal du 15.04 à 18h30 (format pdf 115ko)

2. EXTRAIT PROCES-VERBAL

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 15 avril 2008 à 19h00

La convocation a été envoyée le 9 avril 2008 avec l’ordre du jour suivant :

Finances

1) Budget primitif 2008- Budget général.
2) Budget primitif 2008- Budget eau.
3) Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2008.
4) Institution de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains devenus constructibles.


Administration Générale

5) Désignation des membres des commissions communales.
6) Désignation des membres de la commission d’appel d’offre.
7) Renouvellement de la commission communale des impôts directs.
8) Modification du tableau des emplois de la collectivité.
9) Adoption d’une charte de la démocratie locale.

Télécharger l'intégralité du pv du Conseil municipal du 15.04 à 19h00 (format pdf 396 ko)

Extrait du PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 avril 2008

La convocation a été envoyée le 27 mars 2008 avec l’ordre du jour suivant :

Finances

1) Débat d’orientation budgétaire.

Administration générale

2) Attribution de délégation au Maire au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
3) Mise en place des commissions communales.
4) Fixation des indemnités de fonction attribuées aux élus.
5) Election du représentant de la commune siégeant à la Communauté d’agglomération de Montpellier.
6) Fixation du nombre des administrateurs du CCAS
7) Election des représentants de la commune siégeant au CCAS.
8) Election des représentants de la commune siégeant au Conseil d’administration du centre socio-culturel Gutenberg.
9) Election des représentants de la commune siégeant au syndicat Hérault Energies.
10) Projet d’installation d’un EHPAD – retrait de délibération
11) Vœu relatif à la qualité du service public de l’éducation nationale.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29 Présents : 28.
Absent : 0
Procuration : 1

Date de convocation : 27 mars 2008 Date d’affichage : 27 mars 2008

L’an deux mil huit, le 2 avril à 19 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GRABELS dûment convoqués se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur René REVOL, Maire de GRABELS.

Sont présents Mesdames et Messieurs :
René REVOL, Pascal HEYMES, Nicole SORRIAUX, Jean-Louis PAGES, Christine GALANT, Bruno FLACHER, Nancy CHAMUSSY, Marie-Annick ALEXANDRE, Auguste SOUQUE, Jacqueline MARTICHON, Thérèse LAIGNELET, Jean-Pierre OLIVARES, Sylvain NICOLE, Pascale MIDOL, Jean-Pierre DIVET, Dominique DANCE, Claire JABADO, Patricia BERNARD, Christophe CORP, Thierry AUFRANC, Clément VERNEDAL, Claire GONDRAN, Jean-Paul COURT, Monique LANOT, Nicole ANSIDEI, Marie-Thérèse AVELAN, Vincent CERCLET, Bernard PRUNET.

Procuration :. Richard CAMPOS à Nancy CHAMUSSY.

Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer :

II - OUVERTURE DE LA SÉANCE :

Télécharger l'intégralité du PV de la séance du 2 avril 2008 (format pdf 291 ko)