Le Schéma de Cohérence Territoriale révisé de Montpellier Méditerranée Métropole a été approuvé par délibération du Conseil Métropolitain du 18 novembre 2019 et le document sera consultable en Mairie de Grabels à partir du lundi 29 juin 2020.
Pour en savoir plus : https://www.montpellier3m.fr/scot
> MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 - DOSSIER POUR APPROBATION
Mise à disposition du lundi 13 mai 2019 au vendredi 14 juin 2019 inclus.
Dossier et registre sur demande à l'accueil de l'Urbanisme, 1er étage de la Maison Commune, 1 place Jean Jaurès à Grabels.
Un dossier et un registre sont également à la disposition du public au siège de Montpellier Méditerranée Métropole, 50 Place Zeus à Montpellier.
01. Acte de procédure
02. Projet
- Plan Local d’Urbanisme de GRABELS - MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 - DOSSIER PROJET
03. Projet
> Retrouvez toutes les informations, documents à télécharger et calendrier des réunions dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal sur le site de la Métropole : www.montpellier3m.fr/plui
> Adressez vos observations par mail à l'adresse suivante : elaborationplui@montpellier3m.fr
> Courrier_CE_relai_info_12-11-18
L'entier dossier est disponible sur le site internet des services de l'Etat dans l'Hérault suivant le lien suivant :
http://www.herault.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Risques-naturels-et-technologiques/Transmission-des-informations-aux-maires-TIM/Les-Porter-a-connaissance-PAC-de-l-Herault
Conformément à l’arrêté préfectoral N°2009-I-989 en date du 10.04.2009 relatif à la tournée de conservation cadastrale, un géomètre chargé de mesurer les constructions nouvelles, les additions de constructions et autres changements, sera présent sur la commune du 15 novembre 2017 au 19 janvier 2018 afin de procéder à la mise à jour du plan cadastral.
> Télécharger le rapport du commissaire enquêteur pour la DUP réserve foncière Gimel (PDF 5.87 Mo)
> Avis d'enquête publique affichage DUP RF GIMEL (PDF 300.66 Ko)
> Arrêté d'enquête publique affichage DUP RF GIMEL (PDF 931.94 Ko)
0 Délibération et annexes
Annexe 1 - Délibération (Avis)
Annexe 2 - Modification de la délibération
II - Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
III - Orientation d'aménagement et programmation (OAP)
V - Documents graphiques :
V.1. Plan de zonage de la commune au 1/5000
V.2. Plan de zonage du village au 1/2000
V.3. Plan de zonage de La Valsière au 1/2000
V.4. Plan de zonage des Terrasses de la Mosson / Pradas au 1/2000
V.5. Liste des emplacements réservés
VI - Annexes
VI-1. Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
VI.2. Annexes Sanitaires
VI.3. Annexes bruits et périmètre
MAIRIE DE GRABELS - 1, Place Jean Jaurès - 34790 Grabels - Tél : 04.67.10.41.00 - Fax : 04.67.10.41.08