Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal

Lundi 17 décembre 2018 à 18h00

Salle du Conseil Municipal
Maison Commune de Grabels

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 17 décembre 2018 à 18h00

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV  -  Approbation du procès-verbal du 08 octobre 2018.

V  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI – Installation du Conseil Communal des Enfants.

VII –Informations générales :
- Informations Diverses ;
- Conseils Métropolitains.

VIII –  Affaires :
1. Vœux - Modification de la commission de contrôle des listes électorales ;
2. Vente parcelle communale  AE 5 rue Antoine Jérôme Balard Valsière – Approbation et Autorisation de signature ;
3. Modification simplifiée PLU secteur Valsière – Avis de la Commune de Grabels ;
4. Plan Régional Occitanie de prévention et de gestion des déchets PRPGD – Avis de la Commune de Grabels ;
5. Commission locale d’évaluation du transfert de charges – Approbation du rapport ;
6. Attribution de compensation – Modification – Approbation et autorisation de signature ;
7. Stages multisports – Création de la grille tarifaire ;
8. Convention type - Maison des arts - Modification autorisation de signature ;
9. Mission « délégué à la protection des données » - Convention avec le Centre De Gestion Hérault 34 – Adhésion – Autorisation de signature ;
10. Autorisation de versement d’un acompte sur subvention au CCAS ;
11. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement ;
12. Prorogation de garantie financière – Prêt Caisse Des Dépôts – Allongement de la durée sur stock de dette livret A ;
13. Rapports Prix Qualité Services publics 2017 – Information ;
14. Comptes Rendus Annuels d’Activités 2017 de Hérault Energies : ENEDIS ; CESML et GRDF.

IX – Questions diverses.
X – Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.
                                                  
Le Maire,
René Revol

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 2 juillet 2018

> Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 2 juillet 2018

Extrait du Conseil municipal du 15 février 2016 sur le "PAPI2"