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Délibérations
Délibérations du Conseil municipal du 22 mai 2023
037 - Subvention excep. Handball
038 - Création emploi Etat civil - CNI Passeports
039 - Compte de Gestion 2022
040 - Compte Administratif 2022
041 - Affectation des résultats 2022
042 - DM n°1
043 - Modif Tarifs cimetières
044 - Tableau emplois modification
045 - Création emploi non permanent urba
046 - convention église remplacement éclairage
047 - Convention herault energie CEE
048 - Avenant Adages MAD locaux
049 - Sectorisation scolaire
050 - Convention Police métropolitaine
051 - Avenant Pattes et Moustache et Argos
052 - Tirage Jurés d'assises 2024
Délibérations du Conseil municipal du 20 mars 2023
022 - Motion demande retrait réforme des retraites
023 - Rapport activité 2021 Regie des eaux
027 - Subventions associations 2023
028 - Convention Festival Nuits de l'Avy
029 - Convention Festival Instant Jazz
030 - Convention MAD Assoc locaux chateau
032 - Avenant n°2 Programme Place Pablo Neruda
033 - Groupement commande MP Assurance CCAS
034 - Groupement commande photocopieurs CCAS
> Délibération du CM du 29-11-2021 - Création périmètre études secteur Valsière et Annexe
Le dossier est consultable à la MAIRIE 1, place Jean Jaurès 34 790 GRABELS au service urbanisme 1er étage aux horaires suivants sans rendez-vous : Lundi à jeudi 8h30 -13h00 / 14h00 17h30 et vendredi 8h30-13h00 et 14h00 -16h30 ; mesures particulières en raison du COVID 19 pour l'accès au service urbanisme : port du masque obligatoire maximum 2 personnes pour consulter le dossier.
MAIRIE DE GRABELS - 1, Place Jean Jaurès - 34790 Grabels - Tél : 04.67.10.41.00 - Fax : 04.67.10.41.08