|
|
- Accueil /
- Mairie /
- Publications légales /
- Arrêtés et décisions
Arrêtés et décisions
Arrêtés et décisions au 2 juin 2023
093 - Circulation de voirie SOGETREL
094 - Occupation domaine public Art dans la rue
095 - Occupation domaine public Vide grenier P.SOULAGES
096 - Occupation domaine public Los Petancaires
097 - Circulation de voirie SCAM TP
098 - Circulation de voirie SAS BONDON
099 - Occupation domaine public Sud ravalement
100 - Circulation de voirie - Ent BUESA
Décision 010 - Annule la 009 - Attribution MP rénovation J.DELTEIL
Décision 011 - Attribution MP lot 9 Ecole J.DELTEIL
Arrêtés et décisions au 26 mai 2023
080 - Circulation voirie Sté SOGETREL
081 - occupation dom public Associatio VTT club Avy
083 - Circulation de voirie Ent BUESA
084 - Circulation de voirie Sté SOGETREL
085 - Occupation domaine public Los Petancaires
086 - occupation domaine public Fête de l'enfance
087 - Occupation domaine public Association Lions du Dimanche
088 - occupation domaine public M VIVES
089 - Occupation domaine public - Un si grand soleil
090 - Occupation domaine public M DELERUE
091 - Occupation domaine public - Mme HERNANDEZ
092 - Circulation de voirie - Sté RDL
Décision 009 - Attribution MP rénovation J.DELTEIL
Arrêté préfectoral du 12 mai 2023
Arrêtés et décisions au 4 mai 2023
068 - Délégation de signature Droit des sols
069 - Circ SOGETREL 2 rue du Grand Champ
070 - Occupation domaine public - Mme SACCO - Lol'occasion d'en parler - 18 juin 2023
071 - Circulation de voirie - Société EHTP - rue de la Treille
072 - Occupation domaine public - Association LOS PETANCAIRE - 02 mai 2023
073 - Cérémonie du 08 Mai 2023
074 - odp Compétition ESCALABEL 13 mai 2023
075 - Trail de Grabels 07 mai 2023
Décision 003 - Convention Cookooling
Arrêtés et décisions au 21 avril 2023
065 - Circ voirie Sté TIMBER Acro Elagage - Copie
Arrêté préfectoral du 17 avril 2023
Arrêtés et décisions au 13 avril 2023
056 - Délégation de signature JPO
057 - Occupation domaine public Sté BALBOA
058 - Circulation de voirie ID VERDE
059 - Occupation domaine public Journée handicap
060 - Circulation voirie CESML
061 - Circulation voirie SOGETREL
062 - Occ domaine public M VIVES
064 - Occ domaine public Assoc Vélocité
Décision 002-D-11-04-2023 - Lots infructueux MP Ecole Delteil
Arrêtés et décisions au 30 mars 2023
042 - Occ domaine public Ent DEMECO
043 - Occupation domaine public Sté SCM
044 - Occupation domaine public Mme COTE
045 - Circultation de voirie Sté RDL
046 - Organisation Battue de régulation de sangliers
047 - Circulation voirie Sté GINGER CEBTP
Arrêté ministériel du 20 février 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
La ville de Grabels est reconnue en état de catastrophe naturelle « inondations et coulées de boue » pour la période du 6 au 8 septembre 2022.
L’arrêté a été publié au journal officiel le 15 mars 2023.
Arrêtés et Décisions au 10 mars 2023
035 - Circulation de voirie EIFFAGE
Arrêtés et Décisions au 9 mars 2023
027 - Circulation de voirie Signa Horizon pour la SERM
028 - Circulation de voirie Sté ENSIO
029 - Circulation de voirie Sté RDL
030 - Occupation domaine Public M et Mme ROUX
031 - Circulation voirie Sté RDL Rue Fon de combe
032 - Circulation de voirie Sté RDL Rue des cevennes
Arrêté préfectoral 2022.07.DRCL.0309 portant prorogation de la déclaration d'utilité publique du projet de création d'une réserve foncière sur le secteur "Gimel" à Grabels au profit de l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie
MAIRIE DE GRABELS - 1, Place Jean Jaurès - 34790 Grabels - Tél : 04.67.10.41.00 - Fax : 04.67.10.41.08