Conseils Municipaux

Prochains Conseils municipaux

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 03 juin 2019 à 18h30

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV  -  Approbation des procès-verbaux du 25 mars 2019.

V  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI –Informations générales :

-          Informations Métropole ;

-          Accueil Equipe de football ;

-          Information Restauration Scolaire.

VII –  Affaires :

1.      Ouverture des 8ème et 9ème classes à l’école primaire Pierre Soulages par transfert de l’école élémentaire Joseph Delteil – Autorisation ;

2.      Sectorisation scolaire – Modification ;

3.      Convention de partenariat relative au fonctionnement et à l’organisation du Relais d’Assistants Maternels, Commune de Juvignac et Commune de Grabels – Renouvellement et Autorisation de signature ;

4.      Règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement « Les Agassous » - Modification - Autorisation de signature ;

5.      Service Public de l’ONF – Motion de soutien ;

6.      Dénomination de plusieurs salles municipales – Maison Commune et Maison des Associations – Autorisation ;

7.      Subvention aux associations – Approbation ;

8.      Convention pour l’organisation du Festival Les Nuits de l’Avy – Approbation et autorisation de signature ;

9.      Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;

10.    Convention de mise à disposition à titre gratuit - Parcelle communale BH 15 – Commune de Grabels - l'Association les jardins de la Mosson - Approbation et Autorisation de signature ;

11.    Projet urbain partenarial secteur la Valsière l'Arbre blanc – Approbation et Autorisation de signature ;

12.    Document unique d’évaluation des risques professionnels – Mairie de Grabels – CCAS – Approbation ;

13.    Tableau des emplois – Modification ;

14.    Mise en place d’une mutuelle dite «communale » – Approbation et Autorisation de signature ;

15.    Convention de coopération entre la Direction Régionale Pôle Emploi Occitanie, l’association Gutenberg-Grabels, et la Mairie de Grabels – Approbation et Autorisation de signature ;

16.    Admission en non-valeur pour les créances éteintes – Commission de surendettement ;

17.    Suppression de la régie de recette – Divagation animale – Grabels ;

18.    Prorogation de garantie financière-prêt CDC- Allongement de la durée sur stock de dette livret A - Avenant N°86852 - Approbation et autorisation de signature ;

19.    Groupement de commandes pour l’acquisition et la livraison de fournitures d’hygiène avec Montpellier Méditerranée Métropole - Adhésion et Autorisation de signature ;

20.    Groupement de commandes pour l’acquisition et la livraison de fournitures d'environnement de bureau avec Montpellier Méditerranée Métropole - Adhésion et Autorisation de signature ;

21.    Groupement de commande entre la Commune de Grabels et son CCAS pour la location et la maintenance de photocopieurs - Adhésion et Autorisation de signature ;

22.    Désignation Jury d’assises 2020.

VIII – Questions diverses.

IX – Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

> Télécharger l'ordre du jour du CM du 3 JUIN 2019 à 18h30


ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 25 mars 2019 à 18h30

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V – Affaire :

1. ZAC éco-quartier Gimel – Concession d’Aménagement – Choix du Concessionnaire – Traité de concession - Approbation et Autorisation de signature.

Le Maire,
René REVOL

> Télécharger l'ordre du jour du CM du 25 mars 2019 à 18h30 (PDF 52.49 Ko)

 

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 25 mars 2019 à 19h30

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV  -  Approbation du procès-verbal du 18 février 2019.

V  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI –Informations générales :

-     Informations Métropole.

VII –  Affaires :

1.      Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) – Communication ;

2.      Affectation du Résultat 2018 ;

3.      Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2019 ;

4.      Budget primitif 2019 – Approbation ;

5.      Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Construction d’une école primaire – Quartier de la Valsière ;

6.      Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Aménagement du secteur de GIMEL à Grabels ;

7.      Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Adoption du rapport ;

8.      Montant de l’attribution de compensation 2019 provisoire suite à la CLETC du 8 Février 2019 – Approbation ;

9.      Arrêt du Projet de Plan Local de l’Habitat (PLH) 2019-2024 – Avis de la Commune de Grabels ;

10.   Tableau des emplois – Modifications ;

11.   Régime indemnitaire – Périodicité de versement de la CIA et de la prime supplémentaire pour les agents non éligibles au RIFSEEP – Modification ;

12.   Convention pour l’organisation de la Biennale du Verre– Approbation et Autorisation de signature ;

13.   Dénomination – Espace Public – allée Colette Falgueirettes ;

14.   Charte régionale Objectif Zéro Phyto – Adhésion et autorisation de signature ;

15.   Charte ville active PNNS – Approbation et Autorisation de signature ;

16.   Villes actives PNNS Projet 1, 2, 3 Equilibre – ARS –  Demande de Subvention ;

17.   Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole Montpellier Méditerranée - Débat sur les orientations du RLPi ;

18.   Occupation toiture bâtiment communal aux fins de production d'énergie par panneaux photovoltaïques, centre d'escalade place Jean Jaurès – Approbation et Autorisation de signature ;

19.   Prévention des risques majeurs et gestion des milieux aquatiques – Outil d’aide à la gestion du risque inondation  Convention de prestation en Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Grabels – Autorisation de signature ;

20.   Résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité́ – Approbation.

VIII – Questions diverses.

IX – Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Le Maire,
René Revol

> Télécharger l'ordre du jour du CM du 25 mars 2019 à 19h30 (PDF 136.56 Ko)

PV du Conseil Municipal du Conseil Municipal du lundi 17 décembre 2018

> PV du CM du lundi 17 décembre 2017 (PDF 262.11 Ko)

PV du Conseil Municipal du lundi 8 octobre 2018 à 18h30

> PV du Conseil municipal du lundi 8 octobre 2018

PV du Conseil Municipal du Conseil municipal du lundi 2 juillet 2018

> PV du Conseil Municipal du Conseil municipal du lundi 2 juillet 2018 (PDF 273.08 Ko)

Extrait du Conseil municipal du 15 février 2016 sur le "PAPI2"