Conseils Municipaux

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021 à 18h30 dans la salle Marianne

 

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 05 juillet 2021.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.                                                                                                                      

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX –  Affaires :

1.   Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Madame Sophie GUIRAL ;

2.   Mise à jour du tableau du conseil municipal ;

3.   Commissions municipales – remplacement du conseiller ayant cessé ces activités ;

4.   Subvention exceptionnelle – Association solidarité Haïti Savanette Cabrale Grabels – Attribution ;

5.   Coopération décentralisée NIGER - Projet de coopération décentralisée – Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet choix et autorisation de lancement de la procédure de consultation pour désigner l’opérateur ;

6.   Majoration de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires ;

7.   ZAC Gimel - Etudes de programmation de l’espace culturel de la Deltheillerie - nouveau lieu dédié au Livre et aux écritures en mémoire de Joseph Delteil – Demande de subvention auprès de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation et autorisation de signature ;

8.   Convention Conseil Départemental de l’Hérault – « Opération 8000 arbres pour l’Hérault » – Approbation et autorisation de signature ;

9.   Transfert de propriété au bénéfice de la Commune de la parcelle BC 8 - Bien vacant sans maitre acquisition ;

10. Avenant convention compensation doublement A9 avec le conservatoire des espaces naturels CEN pour intégrer la parcelle BC 8 ;

11. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Renouvellement – Approbation et Autorisation de signature ;

12. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;

13. Convention de mise à disposition de locaux dans le centre de loisirs « LES AGASSOUS » pour l’activité d’éveil musical– Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;

14. Convention de partenariat entre les services de l’éducation nationale de l’Hérault et ceux de la Commune de Grabels – Sports à l’école - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;

15. Délégation Services Public - Centre d'escalade - Approbation du bilan d'activités exercices 2019 et 2020 ;

16. Délégation Services Public - Centre d'escalade - Principe de gestion en délégation de service public du centre d'escalade ;

17. Organisation de l'élection de la Commission d'ouverture des plis Délégation de Service Public centre d'escalade ;

18. Tableau des emplois – Modification ;

19. Groupement de commande – Centre de Gestion de l’Hérault – Risques statutaires – Adhésion et autorisation de signature ;

20. Création de quatre postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences – Autorisation ;

21. Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2020 – Présentation pour information.

X  – Questions diverses.

 

> ordre du jour CM 27 septembre 2021.pdf

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Téléchargez le procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 5 juillet 2021 à 18h30 dans la salle Marianne

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 31 mai 2021.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII - Rapport tranquillité civile – Présentation.

VIII -Informations Municipales.

IX -  Compte rendu des affaires métropolitaines.

X  -   Affaires :

1.      Approbation du Pacte de Gouvernance Montpellier Méditerranée Métropole ;

2.      Tarification périscolaire et extrascolaire – Modification ;

3.      Tarification sociale des cantines scolaires – Convention triennale – Commune de Grabels / Ministère des Solidarités et de la santé – Approbation et autorisation de signature ;

4.      Règlement de fonctionnement des Accueils de Loisirs Périscolaires et des Restaurants Scolaires – Modification ;

5.      Règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement « Les Agassous » - Modification ;

6.      GIMEL écoquartier - Bilan procédure de participation du public par voie électronique ZAC éco quartier GIMEL ;

7.      GIMEL écoquartier - Approbation dossier création ZAC ;

8.      GIMEL écoquartier - Adhésion et signature de la Charte Ecoquartier ;

9.      Confirmation du cadre d’évolution des objectifs communaux de développement urbain et de préservation et mise en valeur des espaces naturels et agricoles à inscrire dans le PLUi climat Montpellier Méditerranée Métropole ;

10.   Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation ;

11.   Convention de mutualisation de service entre la Commune et le CCAS de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

12.   Tableau des emplois – Modification ;

13.   Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et la CESML pour la mise en lumière du jardin du château ;

14.   Mise en location ponctuelle de salles municipales – Modification et adoption de la grille tarifaire – Modification de la régie de recettes évènements culturels – Extension à la location de locaux municipaux – Autorisation ;

15.   Convention de mise à disposition d’équipements sportifs et de locaux municipaux – Tennis club de Grabels – Renouvellement et autorisation de signature ;

16.   Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – Renouvellement et autorisation de signature ;

17.   Mise à disposition du stade Serge Oltra pour des journées de détections – Convention type – Approbation et autorisation de signature ;

18.   Convention de groupement de commandes entre la ville de Grabels et Montpellier Méditerranée Métropole pour l'achat de carburant et électricité pour véhicules – Approbation et autorisation de signature.

IX  – Questions diverses.

 

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Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 31 mai 2021 à 18h00 dans la salle Polyvalente

A Grabels, le mardi 25 mai 2021

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL


Lundi 31 mai 2021 à 18h00 dans la salle Polyvalente

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 29 mars 2021 ;

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII–Affaires :

1.   Convention de partenariat relative au dispositif France Services – Commune de Grabels – Association Gutenberg-Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

2.   Vœu pour l’installation d’un collège public dans la commune de Grabels ;

3.   Réhabilitation de l'école élémentaire Joseph Delteil – Procédure de mise en concurrence au titre de la maîtrise d’œuvre - Enveloppe prévisionnelle des travaux – Validation et Autorisation ;

4.   Réhabilitation de l’école Joseph Delteil – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse – Approbation et autorisation de signature ;

5.   Création d’une classe élémentaire à l’école Joseph Delteil et confirmation de l’ouverture d’une classe maternelle à l’école Jean Ponsy – Autorisation ;

6.   Subvention associations – Attribution ;

7.   Subvention exceptionnelle – Association Le poulailler de Mathieu – Attribution ;

8.   Convention pluriannuelle 2020/2023 avec l’Association « Ecole de Musique Francine Nordland » - Approbation et autorisation de signature ;

9.   Avenant à la Convention partenariale d’objectifs et de moyens Commune de Grabels – Centre socioculturel Gutenberg géré par l’association Gutenberg-Grabels 2018/2021 – Approbation et autorisation de signature ;

10. Eco quartier GIMEL - convention opérationnelle EPF Occitanie, Montpellier Méditerranée Métropole et Commune de Grabels ;

11. Parcelle AX 349 – Commune de Grabels – RB GROUP - Vente – Approbation – Autorisation de signature ;

12. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les personnels de catégories B et C – Autorisation ;

13. Tableau des emplois – Modification.

14. Renouvellement des conventions Projet éducatif territorial labellisé plan mercredi et Charte qualité plan mercredi 2021/2024 – Approbation et autorisation de signature.

15. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal pour le Relais d’Assistants Maternels – Commune de Juvignac – Approbation et autorisation de signature ;

16. Convention pour la mise en place de groupes d’analyse de pratiques professionnelles pour le personnel municipal en charge de l’animation périscolaire – Commune de Grabels –Psychologue – Approbation et autorisation de signature ;

17. Terrain de tambourin – Dénomination Jacky BLANC – Autorisation ;

18. Journée détection jeunes joueurs football – Convention Commune de Grabels – Entreprise Foot Détection – Approbation et autorisation de signature ;

19. Mise à disposition de locaux municipaux Convention avec l’association De deux Choses Lune - Autorisation de signature ;

20. Mise à disposition du stade Serge Oltra – Convention type – Approbation et autorisation de signature ;

21. Mise en place d’un parcours permanent d’orientation – Demande de subvention auprès du Conseil départemental – Approbation et Autorisation de signature ;

22. Prêt de salle en période électorale – Modalités ;

23. Jury d’Assises 2022 – Désignation.

IX  – Questions diverses.

Le Maire,
René Revol

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Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 29 mars 2021

Modifié le mardi 23 mars 2021

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 08 février 2021 ;

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions ;

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

 

VIII–Affaires :

1.   Dénomination - Jardin Toussaint Louverture – Approbation ;

2.   Création du poste de 8ème adjoint ;

3.   Election du 8ème adjoint ;

4.   Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation

5.   Compte Administratif 2020 – Budget général – Approbation ;

6.   Compte de gestion 2020 – Budget général – Approbation ;

7.   Affectation des résultats de l’exercice 2020 - Budget général – Approbation ;

8.   Prospective financière – Pascal HEYMES – Présentation ;

9.   Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021 – Approbation ;

10. Budget primitif 2021 – Approbation ;

11. Attribution de subventions à O.C.C.E. – Ecole Joseph Delteil – Approbation ;

12. Appel à projets - Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse - pour un socle numérique dans les écoles – Approbation et Autorisation de signature ;

13. Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde et du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs ;

14. Charte de labellisation « Commune économe en eau » - l’Agence Locale de l’Energie et du Climat - Adoption et autorisation de signature ;

15. Acquisition de gilets pare-balles pour la Police Municipale – Demande de subvention au F.I.P.D. (Fonds Interministériels de Prévention et de Délinquance) ;

16. Tableau des emplois – Modification ;

17. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;

18. Convention Festival Nuits de l'Avy – Approbation et autorisation de signature ;

19. Convention Festival l’instant Jazz – Approbation et autorisation de signature ;

20. Délégation de la compétence d'organisation du transport scolaire entre le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) et la ville de Grabels – Approbation et signature de la convention ;

21. Transfert provisoire mariages – Salle de la Gerbe ;

22. Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.

 

IX  – Questions diverses.

 

> Télécharger l'ordre du jour modifié du CM du 29 mars 2021

Ordre du jour du Conseil municipal du 08 février 2021

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Procès-Verbal du Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020

> PV du CM du lundi 14 décembre 2020 à 18h00

Compte-rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2020

> CR du CM du 14 décembre 2020

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020

> PV du CM du 16 novembre 2020

Compte rendu du Conseil municipal du 16 novembre 2020

> Compte rendu du CM du 16 novembre 2020

Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2020

> PV du CM du 28 septembre 2020

Compte rendu CM 28 Septembre 2020

> Compte rendu CM 28 Septembre 2020 (PDF 1.02 Mo)

Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020

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PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 juillet 2020

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MAIRIE DE GRABELS - 1, Place Jean Jaurès - 34790 Grabels - Tél : 04.67.10.41.00 - Fax : 04.67.10.41.08