I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 16 novembre 2020 ;
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions ;
VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.
VIII–Affaires :
1. Installation du Conseil Communal des enfants ;
2. Conseil citoyen de la transition écologique - Composition – Désignation des membres titulaires ;
3. Cirques avec la présence d’animaux – Interdiction sur le territoire communal ;
4. Demande de subventions auprès de l’Agence Française de Développement et de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée pour l’extension du réseau d’adduction d’eau potable de la ville d’Abalak – Approbation et autorisation de signature ;
5. Règlement intérieur des services municipaux – Modification – Autorisation de signature ;
6. Réseau des voisins bienveillants – Principe – Approbation ;
7. Vidéo-protection – Etude de faisabilité – Demande de subventions – Autorisation ;
8. Tableau des emplois – Modification ;
9. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;
10. Budget Primitif 2020 – Décision Modificative N°2 ;
11. Souscription d’un emprunt à court terme – Approbation et Autorisation de signature ;
12. Versement d’un acompte sur subvention au CCAS – Autorisation ;
13. Mandatement des dépenses d’investissement – Autorisation ;
14. Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie – Approbation ;
15. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Crèche Municipale Françoise Chazot – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
16. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « Accueil adolescents » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
17. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « extrascolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
18. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « périscolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
19. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 - Aide au fonctionnement des ludothèques - Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
20. Protocole Transactionnel Madame et Monsieur ESCALANTE – Commune de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;
21. Convention pour l’organisation et le financement du Festival Piano – Approbation et Autorisation de signature ;
22. Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Modification ;
23. Groupement de commandes pour l'achat de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et didactiques avec la ville de Montpellier - Adhésion et signature de la convention.
IX – Questions diverses.
Téléchargez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 en pdf
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 28 septembre 2020 ;
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Minute de Silence en hommage à Monsieur Samuel PATY et aux victimes du terrorisme ;
VII - Hommage à Madame Nicole BELLARD ;
VIII -Séance de questions ;
IX - Compte rendu des affaires métropolitaines.
X – Affaires :
1. Intégration de la Commune de Grabels au dispositif de Montpellier méditerranée Métropole d'encadrement des loyers issu de la Loi ELAN – Autorisation de candidature ;
2. Dépôt de candidature à la reconnaissance « Territoires Engagés pour la Nature » en région Occitanie – Approbation et Autorisation de signature ;
3. Demande d’un moratoire sur le déploiement de la 5G sur le territoire – Autorisation ;
4. Avenant à la convention d'occupation temporaire avec SAS EMC2 Ecole Joseph DELTEIL ;
5. Rémunération des agents recenseurs – Fixation ;
6. Règles budgétaires d’une provision pour risque – Approbation ;
7. Constitution d’une provision pour risque lié à la cession de la parcelle AE5 – Autorisation ;
8. Décision modificative – Budget primitif 2020 – Approbation ;
9. Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Désignation des représentants de la Commune ;
10. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;
11. Tableau des emplois – modification ;
12. Lignes directrices de gestion – Information ;
13. Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’Entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – fixation du prix et autorisation de signature ;
14. Convention de mise à disposition – Stade de l’Avy – Commune de Grabels - AS Montarnaud – Renouvellement – Approbation et autorisation de signature ;
15. Aire de jeux inclusive - Convention de co-maitrise d’ouvrage et de co-financement entre la Ville de Grabels et son CCAS – Approbation – Autorisation de signature ;
16. Avenant à la convention de partenariat avec l’Académie de Montpellier pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-Ecole) – Autorisation de signature ;
17. Convention de mise à disposition de locaux au centre de loisirs pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature.
XI – Questions diverses.
> Télécharger ici l'ordre du jour du CM du 16 novembre 2020 (PDF 586.56 Ko)
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 28 septembre 2020 à 18h30
Salle Marianne - Maison Commune
!!! DANS LE RESPECT DU PROTOCOLE SANITAIRE !!!
!!! PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE !!!
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation des Procès-verbaux des 03 juillet 2020 ; 10 juillet 2020 à 18h00 et 10 juillet 2020 à 18h30.
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Information générale : Informations métropolitaines.
VII – Affaires :
1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Monsieur François ROUMANOS ;
2. Mise à jour du tableau du Conseil Municipal ;
3. Commissions Municipales – remplacement du conseiller ayant cessé ces activités ;
4. Règlement intérieur du Conseil Municipal – Approbation ;
5. Formation des élus du Conseil Municipal – Modalités d’exercice - Approbation
6. Commission communale d’accessibilité – Renouvellement – Désignation des membres ;
7. Comité consultatif des marchés de Grabels – Renouvellement - Création – Désignation des membres ;
8. Conseil citoyen de la transition écologique – Création – Composition – Autorisation ;
9. Réalisation d’un Atlas de la biodiversité communale (ABC) – Engagement de la démarché – Demande de subvention – Autorisation ;
10. Comité de suivi de GIMEL – Composition – Désignation des membres titulaires et suppléants ;
11. Ecole maternelle Jean Ponsy - Création d’une nouvelle classe – Autorisation ;
12. Espace Jeunes – Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;
13. Espace Jeunes – Ludothèque municipale – Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;
14. Crèche Françoise Chazot – Projet pédagogique - Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;
15. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Crèche Municipale Françoise Chazot – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
16. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « périscolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
17. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « extrascolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
18. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « Accueil adolescents » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
19. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Renouvellement – Approbation et Autorisation de signature ;
20. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;
21. Convention de coopération entre la Direction Régionale Pôle Emploi Occitanie, l’association Gutenberg-Grabels, et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et Autorisation de signature ;
22. Implication du service municipal des sports dans les séances d’éducation physique et sportive aux écoles Joseph Delteil et Pierre Soulages – Convention de partenariat entre la direction académique des services de l’éducation nationale de l’Hérault et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;
23. Renouvellement du protocole de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Grabels concernant l’accès au programme EcoMétropole de l’Ecolothèque 2020/2022 – Approbation et autorisation de signature ;
24. Adhésion de la Commune au réseau parentalité 34 – Approbation et autorisation de signature ;
25. Subvention foncière – Commune de Grabels - Un Toit Pour Tous – Autorisation ;
26. Parcelle BT 200 – Commune de Grabels - SIPARTECH – Vente – Approbation – Autorisation de signature ;
27. Transfert de propriété - Commune de Grabels - Montpellier Méditerranée Métropole - Bassin de rétention « G » (dit de l’arbre blanc) - Approbation - Autorisation de signature ;
28. Exploitation d’une installation de broyage/concassage de matériaux inertes – Commune de Combaillaux - Avis de la Commune de Grabels ;
29. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation ;
30. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités – Autorisation ;
31. Tableau des emplois – Modification ;
32. Personnel municipal - Compte personnel de formation – Création – Modalités de mise en œuvre – Approbation ;
33. Personnel municipal - Plan de formation pluriannuel – Approbation ;
34. Constitution d'un groupement de commande publique entre la Commune de Grabels et son CCAS pour l'acquisition et la maintenance de matériels informatiques ;
35. Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2019 – Présentation pour information ;
36. Rapport d’activités 2018 de Montpellier Méditerranée Métropole – Présentation pour information.
VIII – Questions diverses.
Téléchargez ici l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 28 septembre 2020
ORDRE DU JOUR
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
V – Affaires :
ORDRE DU JOUR
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal des 03 février 2020.
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Information générale : lancement de l’appel à candidature pour le comité de suivi de Gimel.
VII – Affaires :
1. Compte Administratif 2019 – Budget général – Approbation ;
2. Compte de gestion 2019 – Budget général – Approbation ;
3. Débat d’Orientation Budgétaire/Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 – Présentation ;
4. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2020 – Approbation ;
5. Affectation des résultats de l’exercice 2019 - Budget général – Approbation ;
6. Budget primitif 2020 – Approbation ;
7. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Construction d’une école primaire – Quartier de la Valsière ;
8. Fixation de la durée d’amortissement des attributions de compensation d’investissement ;
9. Subventions aux associations – Approbation ;
10. Commissions municipales – Création ;
11. Commissions municipales - Désignation des membres ;
12. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation ;
13. Attribution de délégation au Maire au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales – Approbation ;
14. Représentants de la commune siégeant au CCAS – Election ;
15. Représentants de la commune siégeant au Conseil d’administration de l’association Gutenberg Grabels – Election ;
16. Représentants de la commune siégeant au syndicat Hérault Energies – Election ;
17. Commission d’appel d’offres – Création et Election des membres ;
18. Représentant de la commune siégeant à la SA3M – Désignation ;
19. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Constitution - Liste des contribuables – Proposition ;
20. Tableau des emplois – Modification ;
21. Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune – Modification ;
22. Crise sanitaire Covid19 – Remise gracieuse des loyers – Autorisation ;
23. Crise sanitaire Covid19 – Services périscolaires - Gratuité de mars à mai – Autorisation ;
24. Crise sanitaire Covid19 – Journées périscolaires – Tarifs – Fixation ;
25. Convention relative à la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire – Direction Académique des Services de l’Education Nationale – Commune de Grabels – Autorisation de signature ;
26. Parcelles AX 323 – AX 324 – AX 325 - Désaffectation et déclassement du domaine public – Autorisation ;
27. Groupement de commandes pour l’acquisition et la livraison de papier - Montpellier Méditerranée Métropole - Adhésion et Autorisation de signature ;
28. Jury d’assises 2021 – Désignation.
VIII – Questions diverses.
> Télécharger ici l'ordre du jour du Conseil Municipal du 3 juillet 2020
MAIRIE DE GRABELS - 1, Place Jean Jaurès - 34790 Grabels - Tél : 04.67.10.41.00 - Fax : 04.67.10.41.08