Compte rendu CM 28 Septembre 2020

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Prochain Conseil municipal

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 28 septembre 2020 à 18h30
Salle Marianne - Maison Commune

!!! DANS LE RESPECT DU PROTOCOLE SANITAIRE !!!
!!! PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE !!!

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation des Procès-verbaux des 03 juillet 2020 ; 10 juillet 2020 à 18h00 et 10 juillet 2020 à 18h30.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Information générale : Informations métropolitaines.

VII –  Affaires :

1.      Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Monsieur François ROUMANOS ;

2.      Mise à jour du tableau du Conseil Municipal ;

3.      Commissions Municipales – remplacement du conseiller ayant cessé ces activités ;

4.      Règlement intérieur du Conseil Municipal – Approbation ;

5.      Formation des élus du Conseil Municipal – Modalités d’exercice - Approbation

6.      Commission communale d’accessibilité – Renouvellement – Désignation des membres ;

7.      Comité consultatif des marchés de Grabels – Renouvellement - Création – Désignation des membres ;

8.      Conseil citoyen de la transition écologique – Création – Composition – Autorisation ;

9.      Réalisation d’un Atlas de la biodiversité communale (ABC) – Engagement de la démarché – Demande de subvention – Autorisation ;

10.   Comité de suivi de GIMEL – Composition – Désignation des membres titulaires et suppléants ;

11.   Ecole maternelle Jean Ponsy - Création d’une nouvelle classe – Autorisation ;

12.   Espace Jeunes – Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;

13.   Espace Jeunes – Ludothèque municipale – Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;

14.   Crèche Françoise Chazot – Projet pédagogique - Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;

15.   Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Crèche Municipale Françoise Chazot – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

16.   Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « périscolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

17.   Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « extrascolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

18.   Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « Accueil adolescents » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

19.   Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Renouvellement – Approbation et Autorisation de signature ;

20.   Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;

21.   Convention de coopération entre la Direction Régionale Pôle Emploi Occitanie, l’association Gutenberg-Grabels, et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et Autorisation de signature ;

22.   Implication du service municipal des sports dans les séances d’éducation physique et sportive aux écoles Joseph Delteil et Pierre Soulages – Convention de partenariat entre la direction académique des services de l’éducation nationale de l’Hérault et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;

23.   Renouvellement du protocole de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Grabels concernant l’accès au programme EcoMétropole de l’Ecolothèque 2020/2022 – Approbation et autorisation de signature ;

24.   Adhésion de la Commune au réseau parentalité 34 – Approbation et autorisation de signature ;

25.   Subvention foncière – Commune de Grabels - Un Toit Pour Tous – Autorisation ;

26.   Parcelle BT 200 – Commune de Grabels - SIPARTECH – Vente –  Approbation – Autorisation de signature ;

27.   Transfert de propriété - Commune de Grabels - Montpellier Méditerranée Métropole - Bassin de rétention « G » (dit de l’arbre blanc) - Approbation - Autorisation de signature ;

28.   Exploitation d’une installation de broyage/concassage de matériaux inertes – Commune de Combaillaux - Avis de la Commune de Grabels ;

29.   Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation ;

30.   Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités – Autorisation ;

31.   Tableau des emplois – Modification ;

32.   Personnel municipal - Compte personnel de formation – Création – Modalités de mise en œuvre – Approbation ;

33.   Personnel municipal - Plan de formation pluriannuel – Approbation ;

34.   Constitution d'un groupement de commande publique entre la Commune de Grabels et son CCAS pour l'acquisition et la maintenance de matériels informatiques ;

35.   Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2019 – Présentation pour information ;

36.   Rapport d’activités 2018 de Montpellier Méditerranée Métropole – Présentation pour information.

VIII – Questions diverses.

Téléchargez ici l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 28 septembre 2020 

Prochain Conseil municipal

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 10 juillet 2020 à 18h00

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V –  Affaires :

1. Election des délégués et des suppléants du Conseil Municipal pour l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020.

Prochain Conseil municipal

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 10 juillet 2020 à 18h30

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal des 03 février 2020.

V  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI -  Information générale : lancement de l’appel à candidature pour le comité de suivi de Gimel.

VII –  Affaires :

1. Compte Administratif 2019 – Budget général – Approbation ;

2. Compte de gestion 2019 – Budget général – Approbation ;

3. Débat d’Orientation Budgétaire/Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 – Présentation ;

4. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2020 – Approbation ;

5. Affectation des résultats de l’exercice 2019 - Budget général – Approbation ;

6. Budget primitif 2020 – Approbation ;

7. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Construction d’une école primaire – Quartier de la Valsière ;

8. Fixation de la durée d’amortissement des attributions de compensation d’investissement ;

9. Subventions aux associations – Approbation ;

10. Commissions municipales – Création ;

11. Commissions municipales - Désignation des membres ;

12. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation ;

13. Attribution de délégation au Maire au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales – Approbation ;

14. Représentants de la commune siégeant au CCAS – Election ;

15. Représentants de la commune siégeant au Conseil d’administration de l’association Gutenberg Grabels – Election ;

16. Représentants de la commune siégeant au syndicat Hérault Energies – Election ;

17. Commission d’appel d’offres – Création et Election des membres ;

18. Représentant de la commune siégeant à la SA3M – Désignation ;

19. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Constitution - Liste des contribuables – Proposition ;

20. Tableau des emplois – Modification ;

21. Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune – Modification ;

22. Crise sanitaire Covid19 – Remise gracieuse des loyers – Autorisation ;

23. Crise sanitaire Covid19 – Services périscolaires - Gratuité de mars à mai – Autorisation ;

24. Crise sanitaire Covid19 – Journées périscolaires – Tarifs – Fixation ;

25. Convention relative à la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire – Direction Académique des Services de l’Education Nationale – Commune de Grabels – Autorisation de signature ;

26. Parcelles AX  323 – AX 324 – AX 325 - Désaffectation et déclassement du domaine public – Autorisation ;

27. Groupement de commandes pour l’acquisition et la livraison de papier - Montpellier Méditerranée Métropole - Adhésion et Autorisation de signature ;

28. Jury d’assises 2021 – Désignation.

VIII – Questions diverses.

Ordre du jour du CM du 03 juillet 2020 à 18h30

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 03 juillet 2020 à 18h30

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V  -  Affaires :

1.   Installation du Conseil Municipal ;

2.   Election du Maire ;

3.   Création des postes d’Adjoints ;

4.   Election des Adjoints ;

5.   La Charte de l’élu local ;

6.   Fixation du nombre des administrateurs du CCAS.

> Télécharger ici l'ordre du jour du Conseil Municipal du 3 juillet 2020