Conseils Municipaux

Prochains Conseils municipaux

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 1er octobre 2019 à 18h30

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV  -  Approbation du procès-verbal du 03 juin 2019.

V  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI –Informations générales :

-          Informations Municipales et Métropolitaines ;

-          Hommage à Monsieur Michel CAILTON.

VII –  Affaires :

1.      Déclaration d’urgence climatique ;

2.      Compteurs communicants – position de la Commune ;

3.      Extinction partielle de l’éclairage public – Approbation ;

4.      Groupement de commandes – implantation de bornes électriques -Engagement de gratuité de stationnement pour les véhicules électriques et hybrides - Montpellier Méditerranée Métropole ;

5.      Adhésion de la Commune à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) – Renouvellement de la convention pour la période 2019 - 2021– Autorisation de signature ;

6.      Projet de création de l'AfAa Ouest (Association Foncière Agricole autorisée) – Avis de la Commune ;

7.      Droit d'usage de la marque Ici c'est local – Cession à l'INRA – Autorisation ;

8.      Projet Educatif Municipal – Renouvellement pour la période 2020 – 2023 ;

9.      Convention territoriale Globale (CTG) pour la période 2019-2023 – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Approbation et autorisation de signature ;

10.   Intervention du service municipal des sports dans les séances d’éducation physique et sportive – Convention de partenariat entre la DASEN de l’Hérault et la Commune de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

11.   Plan Partenarial de Gestion de la demande et de l’Information des Demandeurs (PPGDID) 2020-2025 – Avis de la Commune ;

12.   Programme Local de l’Habitat 2019-2024 modifié - Montpellier Méditerranée Métropole – Avis de la Commune ;

13.   Budget Primitif 2019 – Décision modificative N°1 ;

14.   Les Jardins de Grabels – Subvention – Autorisation ;

15.   Régie de recettes « Evènements culturels » - Tarifs des salons – Modification ;

16.   Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Adoption du rapport ;

17.   Attribution de Compensation 2019 définitive suite à la CLETC du 4 juillet 2019 – Approbation ;

18.   Rectification d’imputation au compte de gestion en gestion close – Autorisation ;

19.   Tableau des emplois – Modification ;

20.   Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections – Approbation ;

21.   Convention de mise à disposition – Stade de l’Avy – Commune de Grabels / Commune de Montarnaud – Renouvellement – Approbation et autorisation de signature ;

22.   Règlement de fonctionnement de la crèche municipale Françoise Chazot – Modification ;

23.   Convention de mise à disposition d’un agent communal pour le Relais d’Assistants Maternels – Commune de Juvignac – Approbation et autorisation de signature ;

24.   Croix de Guillery – Avenant à la convention d'anticipation foncière avec l'Etablissement public foncier Occitanie et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation et Autorisation de signature ;

25.   Arrêt du Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) – Avis de la Commune ;

26.   ICPE Sud recyclage - Création d'un atelier de recyclage papiers, carton sur la Commune de Vailhauquès – Avis de la Commune ;

27.   Convention de gestion de services numériques communs - Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation d’adhésion et Autorisation de signature ;

28.   Convention d’autorisation pour la réalisation d’une œuvre de street art – Orange – Approbation et autorisation de signature ;

29.   Désaffectation et Déclassement du domaine public parcelle AE 5 rue Antoine Jérôme Balard Valsière – Autorisation ;

30.   Convention cadre d’autorisation d’implantation et de raccordements électriques d’installations sur le réseau d’éclairage métropolitain- Approbation – Autorisation de signature ;

31.   Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2018.

VIII – Questions diverses.

IX – Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

 

Télécharger l'ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 1er octobre 2019 à 18h30

PV du Conseil Municipal du lundi 3 juin 2019 à 18h30

Procès verbal de la séance du Sonseil Municipal lundi 3 juin à 18h30

PV du Conseil Municipal du Conseil Municipal du lundi 17 décembre 2018

> PV du Conseil Municipal du lundi 17 décembre 2018 (PDF 262.11 Ko)

PV du Conseil Municipal du lundi 8 octobre 2018 à 18h30

> PV du Conseil municipal du lundi 8 octobre 2018

PV du Conseil Municipal du Conseil municipal du lundi 2 juillet 2018

> PV du Conseil Municipal du lundi 2 juillet 2018 (PDF 273.08 Ko)

Extrait du Conseil municipal du 15 février 2016 sur le "PAPI2"