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Conseils Municipaux
Compte-rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2020
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020
Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 14 décembre 2020 à 18h00 dans la salle polyvalente
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 16 novembre 2020 ;
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions ;
VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.
VIII–Affaires :
1. Installation du Conseil Communal des enfants ;
2. Conseil citoyen de la transition écologique - Composition – Désignation des membres titulaires ;
3. Cirques avec la présence d’animaux – Interdiction sur le territoire communal ;
4. Demande de subventions auprès de l’Agence Française de Développement et de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée pour l’extension du réseau d’adduction d’eau potable de la ville d’Abalak – Approbation et autorisation de signature ;
5. Règlement intérieur des services municipaux – Modification – Autorisation de signature ;
6. Réseau des voisins bienveillants – Principe – Approbation ;
7. Vidéo-protection – Etude de faisabilité – Demande de subventions – Autorisation ;
8. Tableau des emplois – Modification ;
9. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;
10. Budget Primitif 2020 – Décision Modificative N°2 ;
11. Souscription d’un emprunt à court terme – Approbation et Autorisation de signature ;
12. Versement d’un acompte sur subvention au CCAS – Autorisation ;
13. Mandatement des dépenses d’investissement – Autorisation ;
14. Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie – Approbation ;
15. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Crèche Municipale Françoise Chazot – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
16. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « Accueil adolescents » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
17. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « extrascolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
18. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « périscolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
19. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 - Aide au fonctionnement des ludothèques - Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
20. Protocole Transactionnel Madame et Monsieur ESCALANTE – Commune de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;
21. Convention pour l’organisation et le financement du Festival Piano – Approbation et Autorisation de signature ;
22. Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Modification ;
23. Groupement de commandes pour l'achat de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et didactiques avec la ville de Montpellier - Adhésion et signature de la convention.
IX – Questions diverses.
Téléchargez l'ordre du jour du Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 en pdf
Compte rendu du Conseil municipal du 16 novembre 2020
Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2020
Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 16 novembre 2020
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 16 novembre 2020 à 18h00 dans la salle Polyvalente
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 28 septembre 2020 ;
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Minute de Silence en hommage à Monsieur Samuel PATY et aux victimes du terrorisme ;
VII - Hommage à Madame Nicole BELLARD ;
VIII -Séance de questions ;
IX - Compte rendu des affaires métropolitaines.
X – Affaires :
1. Intégration de la Commune de Grabels au dispositif de Montpellier méditerranée Métropole d'encadrement des loyers issu de la Loi ELAN – Autorisation de candidature ;
2. Dépôt de candidature à la reconnaissance « Territoires Engagés pour la Nature » en région Occitanie – Approbation et Autorisation de signature ;
3. Demande d’un moratoire sur le déploiement de la 5G sur le territoire – Autorisation ;
4. Avenant à la convention d'occupation temporaire avec SAS EMC2 Ecole Joseph DELTEIL ;
5. Rémunération des agents recenseurs – Fixation ;
6. Règles budgétaires d’une provision pour risque – Approbation ;
7. Constitution d’une provision pour risque lié à la cession de la parcelle AE5 – Autorisation ;
8. Décision modificative – Budget primitif 2020 – Approbation ;
9. Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Désignation des représentants de la Commune ;
10. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;
11. Tableau des emplois – modification ;
12. Lignes directrices de gestion – Information ;
13. Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’Entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – fixation du prix et autorisation de signature ;
14. Convention de mise à disposition – Stade de l’Avy – Commune de Grabels - AS Montarnaud – Renouvellement – Approbation et autorisation de signature ;
15. Aire de jeux inclusive - Convention de co-maitrise d’ouvrage et de co-financement entre la Ville de Grabels et son CCAS – Approbation – Autorisation de signature ;
16. Avenant à la convention de partenariat avec l’Académie de Montpellier pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-Ecole) – Autorisation de signature ;
17. Convention de mise à disposition de locaux au centre de loisirs pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature.
XI – Questions diverses.
> Télécharger ici l'ordre du jour du CM du 16 novembre 2020 (PDF 586.56 Ko)
Compte rendu CM 28 Septembre 2020
Conseil municipal du 28 septembre 2020
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 28 septembre 2020 à 18h30
Salle Marianne - Maison Commune
!!! DANS LE RESPECT DU PROTOCOLE SANITAIRE !!!
!!! PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE !!!
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation des Procès-verbaux des 03 juillet 2020 ; 10 juillet 2020 à 18h00 et 10 juillet 2020 à 18h30.
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Information générale : Informations métropolitaines.
VII – Affaires :
1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Monsieur François ROUMANOS ;
2. Mise à jour du tableau du Conseil Municipal ;
3. Commissions Municipales – remplacement du conseiller ayant cessé ces activités ;
4. Règlement intérieur du Conseil Municipal – Approbation ;
5. Formation des élus du Conseil Municipal – Modalités d’exercice - Approbation
6. Commission communale d’accessibilité – Renouvellement – Désignation des membres ;
7. Comité consultatif des marchés de Grabels – Renouvellement - Création – Désignation des membres ;
8. Conseil citoyen de la transition écologique – Création – Composition – Autorisation ;
9. Réalisation d’un Atlas de la biodiversité communale (ABC) – Engagement de la démarché – Demande de subvention – Autorisation ;
10. Comité de suivi de GIMEL – Composition – Désignation des membres titulaires et suppléants ;
11. Ecole maternelle Jean Ponsy - Création d’une nouvelle classe – Autorisation ;
12. Espace Jeunes – Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;
13. Espace Jeunes – Ludothèque municipale – Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;
14. Crèche Françoise Chazot – Projet pédagogique - Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;
15. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Crèche Municipale Françoise Chazot – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
16. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « périscolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
17. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « extrascolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
18. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « Accueil adolescents » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;
19. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Renouvellement – Approbation et Autorisation de signature ;
20. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;
21. Convention de coopération entre la Direction Régionale Pôle Emploi Occitanie, l’association Gutenberg-Grabels, et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et Autorisation de signature ;
22. Implication du service municipal des sports dans les séances d’éducation physique et sportive aux écoles Joseph Delteil et Pierre Soulages – Convention de partenariat entre la direction académique des services de l’éducation nationale de l’Hérault et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;
23. Renouvellement du protocole de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Grabels concernant l’accès au programme EcoMétropole de l’Ecolothèque 2020/2022 – Approbation et autorisation de signature ;
24. Adhésion de la Commune au réseau parentalité 34 – Approbation et autorisation de signature ;
25. Subvention foncière – Commune de Grabels - Un Toit Pour Tous – Autorisation ;
26. Parcelle BT 200 – Commune de Grabels - SIPARTECH – Vente – Approbation – Autorisation de signature ;
27. Transfert de propriété - Commune de Grabels - Montpellier Méditerranée Métropole - Bassin de rétention « G » (dit de l’arbre blanc) - Approbation - Autorisation de signature ;
28. Exploitation d’une installation de broyage/concassage de matériaux inertes – Commune de Combaillaux - Avis de la Commune de Grabels ;
29. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation ;
30. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités – Autorisation ;
31. Tableau des emplois – Modification ;
32. Personnel municipal - Compte personnel de formation – Création – Modalités de mise en œuvre – Approbation ;
33. Personnel municipal - Plan de formation pluriannuel – Approbation ;
34. Constitution d'un groupement de commande publique entre la Commune de Grabels et son CCAS pour l'acquisition et la maintenance de matériels informatiques ;
35. Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2019 – Présentation pour information ;
36. Rapport d’activités 2018 de Montpellier Méditerranée Métropole – Présentation pour information.
VIII – Questions diverses.
Téléchargez ici l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 28 septembre 2020
CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 10 juillet 2020 à 18h00
ORDRE DU JOUR
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
V – Affaires :
- Election des délégués et des suppléants du Conseil Municipal pour l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020.
Conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020 à 18h30
ORDRE DU JOUR
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal des 03 février 2020.
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Information générale : lancement de l’appel à candidature pour le comité de suivi de Gimel.
VII – Affaires :
1. Compte Administratif 2019 – Budget général – Approbation ;
2. Compte de gestion 2019 – Budget général – Approbation ;
3. Débat d’Orientation Budgétaire/Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 – Présentation ;
4. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2020 – Approbation ;
5. Affectation des résultats de l’exercice 2019 - Budget général – Approbation ;
6. Budget primitif 2020 – Approbation ;
7. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Construction d’une école primaire – Quartier de la Valsière ;
8. Fixation de la durée d’amortissement des attributions de compensation d’investissement ;
9. Subventions aux associations – Approbation ;
10. Commissions municipales – Création ;
11. Commissions municipales - Désignation des membres ;
12. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation ;
13. Attribution de délégation au Maire au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales – Approbation ;
14. Représentants de la commune siégeant au CCAS – Election ;
15. Représentants de la commune siégeant au Conseil d’administration de l’association Gutenberg Grabels – Election ;
16. Représentants de la commune siégeant au syndicat Hérault Energies – Election ;
17. Commission d’appel d’offres – Création et Election des membres ;
18. Représentant de la commune siégeant à la SA3M – Désignation ;
19. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Constitution - Liste des contribuables – Proposition ;
20. Tableau des emplois – Modification ;
21. Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune – Modification ;
22. Crise sanitaire Covid19 – Remise gracieuse des loyers – Autorisation ;
23. Crise sanitaire Covid19 – Services périscolaires - Gratuité de mars à mai – Autorisation ;
24. Crise sanitaire Covid19 – Journées périscolaires – Tarifs – Fixation ;
25. Convention relative à la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire – Direction Académique des Services de l’Education Nationale – Commune de Grabels – Autorisation de signature ;
26. Parcelles AX 323 – AX 324 – AX 325 - Désaffectation et déclassement du domaine public – Autorisation ;
27. Groupement de commandes pour l’acquisition et la livraison de papier - Montpellier Méditerranée Métropole - Adhésion et Autorisation de signature ;
28. Jury d’assises 2021 – Désignation.
VIII – Questions diverses.
CONSEIL MUNICIPAL du 03 juillet 2020 à 18h30
> Télécharger ici l'ordre du jour du Conseil Municipal du 3 juillet 2020
MAIRIE DE GRABELS - 1, Place Jean Jaurès - 34790 Grabels - Tél : 04.67.10.41.00 - Fax : 04.67.10.41.08