Conseils Municipaux

Compte-rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2020

> CR du CM du 14 décembre 2020

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020

> PV du CM du 16 novembre 2020

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 14 décembre 2020 à 18h00 dans la salle polyvalente

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 16 novembre 2020 ;

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions ;

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII–Affaires :

1.   Installation du Conseil Communal des enfants ;

2.   Conseil citoyen de la transition écologique - Composition – Désignation des membres titulaires ;

3.   Cirques avec la présence d’animaux – Interdiction sur le territoire communal ;

4.   Demande de subventions auprès de l’Agence Française de Développement et de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée pour l’extension du réseau d’adduction d’eau potable de la ville d’Abalak – Approbation et autorisation de signature ;

5.   Règlement intérieur des services municipaux – Modification – Autorisation de signature ;

6.   Réseau des voisins bienveillants – Principe – Approbation ;

7.   Vidéo-protection – Etude de faisabilité – Demande de subventions – Autorisation ;

8.   Tableau des emplois – Modification ;

9.   Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;

10. Budget Primitif 2020 – Décision Modificative N°2 ;

11. Souscription d’un emprunt à court terme – Approbation et Autorisation de signature ;

12. Versement d’un acompte sur subvention au CCAS – Autorisation ;

13. Mandatement des dépenses d’investissement – Autorisation ;

14. Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie – Approbation ;

15. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Crèche Municipale Françoise Chazot – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

16. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « Accueil adolescents » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

17. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « extrascolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

18. Avenant à la convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « périscolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

19. Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 - Aide au fonctionnement des ludothèques - Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

20. Protocole Transactionnel Madame et Monsieur ESCALANTE – Commune de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

21. Convention pour l’organisation et le financement du Festival Piano – Approbation et Autorisation de signature ;

22. Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Modification ;

23. Groupement de commandes pour l'achat de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et didactiques avec la ville de Montpellier - Adhésion et signature de la convention.

IX  – Questions diverses.


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Compte rendu du Conseil municipal du 16 novembre 2020

> Compte rendu du CM du 16 novembre 2020

Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2020

> PV du CM du 28 septembre 2020

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 16 novembre 2020

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 16 novembre 2020 à 18h00 dans la salle Polyvalente

I    - Appel nominatif des conseillers.
II   - Ouverture de la séance.
III  - Nomination du secrétaire.
IV  - Approbation du Procès-verbal du 28 septembre 2020 ;
V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI  - Minute de Silence en hommage à Monsieur Samuel PATY et aux victimes du terrorisme ;
VII - Hommage à Madame Nicole BELLARD ;
VIII -Séance de questions ;
IX -  Compte rendu des affaires métropolitaines.
X  – Affaires :
1.    Intégration de la Commune de Grabels au dispositif de Montpellier méditerranée Métropole d'encadrement des loyers issu de la Loi ELAN – Autorisation de candidature ;
2.    Dépôt de candidature à la reconnaissance « Territoires Engagés pour la Nature » en région Occitanie – Approbation et Autorisation de signature ;
3.    Demande d’un moratoire sur le déploiement de la 5G sur le territoire – Autorisation ;
4.    Avenant à la convention d'occupation temporaire avec SAS EMC2 Ecole Joseph DELTEIL ;
5.    Rémunération des agents recenseurs – Fixation ;
6.    Règles budgétaires d’une provision pour risque – Approbation ;
7.    Constitution d’une provision pour risque lié à la cession de la parcelle AE5 – Autorisation ;
8.    Décision modificative – Budget primitif 2020 – Approbation ;
9.    Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Désignation des représentants de la Commune ;
10.    Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;
11.    Tableau des emplois – modification ;
12.    Lignes directrices de gestion – Information ;
13.    Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’Entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – fixation du prix et autorisation de signature ;
14.    Convention de mise à disposition – Stade de l’Avy – Commune de Grabels - AS Montarnaud – Renouvellement – Approbation et autorisation de signature ;
15.    Aire de jeux inclusive - Convention de co-maitrise d’ouvrage et de co-financement entre la Ville de Grabels et son CCAS – Approbation – Autorisation de signature ;
16.    Avenant à la convention de partenariat avec l’Académie de Montpellier pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-Ecole) – Autorisation de signature ;
17.    Convention de mise à disposition de locaux au centre de loisirs pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature.
XI  – Questions diverses.                                


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Compte rendu CM 28 Septembre 2020

> Compte rendu CM 28 Septembre 2020 (PDF 1.02 Mo)

Conseil municipal du 28 septembre 2020

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 28 septembre 2020 à 18h30
Salle Marianne - Maison Commune

!!! DANS LE RESPECT DU PROTOCOLE SANITAIRE !!!
!!! PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE !!!

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation des Procès-verbaux des 03 juillet 2020 ; 10 juillet 2020 à 18h00 et 10 juillet 2020 à 18h30.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Information générale : Informations métropolitaines.

 

VII –  Affaires :

1.      Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Monsieur François ROUMANOS ;

2.      Mise à jour du tableau du Conseil Municipal ;

3.      Commissions Municipales – remplacement du conseiller ayant cessé ces activités ;

4.      Règlement intérieur du Conseil Municipal – Approbation ;

5.      Formation des élus du Conseil Municipal – Modalités d’exercice - Approbation

6.      Commission communale d’accessibilité – Renouvellement – Désignation des membres ;

7.      Comité consultatif des marchés de Grabels – Renouvellement - Création – Désignation des membres ;

8.      Conseil citoyen de la transition écologique – Création – Composition – Autorisation ;

9.      Réalisation d’un Atlas de la biodiversité communale (ABC) – Engagement de la démarché – Demande de subvention – Autorisation ;

10.   Comité de suivi de GIMEL – Composition – Désignation des membres titulaires et suppléants ;

11.   Ecole maternelle Jean Ponsy - Création d’une nouvelle classe – Autorisation ;

12.   Espace Jeunes – Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;

13.   Espace Jeunes – Ludothèque municipale – Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;

14.   Crèche Françoise Chazot – Projet pédagogique - Règlement intérieur – Modification – Autorisation de signature ;

15.   Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Crèche Municipale Françoise Chazot – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

16.   Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « périscolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

17.   Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « extrascolaire » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

18.   Convention d’objectifs et de financement 2020/2023 – Prestation de service Accueil de loisirs « Accueil adolescents » – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation de signature ;

19.   Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Renouvellement – Approbation et Autorisation de signature ;

20.   Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;

21.   Convention de coopération entre la Direction Régionale Pôle Emploi Occitanie, l’association Gutenberg-Grabels, et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et Autorisation de signature ;

22.   Implication du service municipal des sports dans les séances d’éducation physique et sportive aux écoles Joseph Delteil et Pierre Soulages – Convention de partenariat entre la direction académique des services de l’éducation nationale de l’Hérault et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;

23.   Renouvellement du protocole de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Grabels concernant l’accès au programme EcoMétropole de l’Ecolothèque 2020/2022 – Approbation et autorisation de signature ;

24.   Adhésion de la Commune au réseau parentalité 34 – Approbation et autorisation de signature ;

25.   Subvention foncière – Commune de Grabels - Un Toit Pour Tous – Autorisation ;

26.   Parcelle BT 200 – Commune de Grabels - SIPARTECH – Vente –  Approbation – Autorisation de signature ;

27.   Transfert de propriété - Commune de Grabels - Montpellier Méditerranée Métropole - Bassin de rétention « G » (dit de l’arbre blanc) - Approbation - Autorisation de signature ;

28.   Exploitation d’une installation de broyage/concassage de matériaux inertes – Commune de Combaillaux - Avis de la Commune de Grabels ;

29.   Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation ;

30.   Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités – Autorisation ;

31.   Tableau des emplois – Modification ;

32.   Personnel municipal - Compte personnel de formation – Création – Modalités de mise en œuvre – Approbation ;

33.   Personnel municipal - Plan de formation pluriannuel – Approbation ;

34.   Constitution d'un groupement de commande publique entre la Commune de Grabels et son CCAS pour l'acquisition et la maintenance de matériels informatiques ;

35.   Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2019 – Présentation pour information ;

36.   Rapport d’activités 2018 de Montpellier Méditerranée Métropole – Présentation pour information.

 

VIII – Questions diverses.

 

Téléchargez ici l'ordre du jour du conseil municipal du lundi 28 septembre 2020 

CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 10 juillet 2020 à 18h00

Téléchargez le procès verbal

ORDRE DU JOUR 

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V –  Affaires :

  1. Election des délégués et des suppléants du Conseil Municipal pour l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020.

Conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020 à 18h30

Téléchargez le procès verbal

ORDRE DU JOUR 

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal des 03 février 2020.

V  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI -  Information générale : lancement de l’appel à candidature pour le comité de suivi de Gimel.

VII –  Affaires :

1. Compte Administratif 2019 – Budget général – Approbation ;

2. Compte de gestion 2019 – Budget général – Approbation ;

3. Débat d’Orientation Budgétaire/Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 – Présentation ;

4. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2020 – Approbation ;

5. Affectation des résultats de l’exercice 2019 - Budget général – Approbation ;

6. Budget primitif 2020 – Approbation ;

7. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Construction d’une école primaire – Quartier de la Valsière ;

8. Fixation de la durée d’amortissement des attributions de compensation d’investissement ;

9. Subventions aux associations – Approbation ;

10. Commissions municipales – Création ;

11. Commissions municipales - Désignation des membres ;

12. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation ;

13. Attribution de délégation au Maire au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales – Approbation ;

14. Représentants de la commune siégeant au CCAS – Election ;

15. Représentants de la commune siégeant au Conseil d’administration de l’association Gutenberg Grabels – Election ;

16. Représentants de la commune siégeant au syndicat Hérault Energies – Election ;

17. Commission d’appel d’offres – Création et Election des membres ;

18. Représentant de la commune siégeant à la SA3M – Désignation ;

19. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Constitution - Liste des contribuables – Proposition ;

20. Tableau des emplois – Modification ;

21. Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune – Modification ;

22. Crise sanitaire Covid19 – Remise gracieuse des loyers – Autorisation ;

23. Crise sanitaire Covid19 – Services périscolaires - Gratuité de mars à mai – Autorisation ;

24. Crise sanitaire Covid19 – Journées périscolaires – Tarifs – Fixation ;

25. Convention relative à la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire – Direction Académique des Services de l’Education Nationale – Commune de Grabels – Autorisation de signature ;

26. Parcelles AX  323 – AX 324 – AX 325 - Désaffectation et déclassement du domaine public – Autorisation ;

27. Groupement de commandes pour l’acquisition et la livraison de papier - Montpellier Méditerranée Métropole - Adhésion et Autorisation de signature ;

28. Jury d’assises 2021 – Désignation.

VIII – Questions diverses.

MAIRIE DE GRABELS - 1, Place Jean Jaurès - 34790 Grabels - Tél : 04.67.10.41.00 - Fax : 04.67.10.41.08