Conseils Municipaux

Prochains Conseils municipaux lundi 25 mars 2019

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 25 mars 2019 à 18h30

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V – Affaire :

1. ZAC éco-quartier Gimel – Concession d’Aménagement – Choix du Concessionnaire – Traité de concession - Approbation et Autorisation de signature.

Le Maire,
René REVOL

> Télécharger l'ordre du jour du CM du 25 mars 2019 à 18h30 (PDF 52.49 Ko)

 

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 25 mars 2019 à 19h30

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV  -  Approbation du procès-verbal du 18 février 2019.

V  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI –Informations générales :

-     Informations Métropole.

VII –  Affaires :

1.      Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) – Communication ;

2.      Affectation du Résultat 2018 ;

3.      Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2019 ;

4.      Budget primitif 2019 – Approbation ;

5.      Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Construction d’une école primaire – Quartier de la Valsière ;

6.      Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Aménagement du secteur de GIMEL à Grabels ;

7.      Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Adoption du rapport ;

8.      Montant de l’attribution de compensation 2019 provisoire suite à la CLETC du 8 Février 2019 – Approbation ;

9.      Arrêt du Projet de Plan Local de l’Habitat (PLH) 2019-2024 – Avis de la Commune de Grabels ;

10.   Tableau des emplois – Modifications ;

11.   Régime indemnitaire – Périodicité de versement de la CIA et de la prime supplémentaire pour les agents non éligibles au RIFSEEP – Modification ;

12.   Convention pour l’organisation de la Biennale du Verre– Approbation et Autorisation de signature ;

13.   Dénomination – Espace Public – allée Colette Falgueirettes ;

14.   Charte régionale Objectif Zéro Phyto – Adhésion et autorisation de signature ;

15.   Charte ville active PNNS – Approbation et Autorisation de signature ;

16.   Villes actives PNNS Projet 1, 2, 3 Equilibre – ARS –  Demande de Subvention ;

17.   Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole Montpellier Méditerranée - Débat sur les orientations du RLPi ;

18.   Occupation toiture bâtiment communal aux fins de production d'énergie par panneaux photovoltaïques, centre d'escalade place Jean Jaurès – Approbation et Autorisation de signature ;

19.   Prévention des risques majeurs et gestion des milieux aquatiques – Outil d’aide à la gestion du risque inondation  Convention de prestation en Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Grabels – Autorisation de signature ;

20.   Résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité́ – Approbation.

VIII – Questions diverses.

IX – Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Le Maire,
René Revol

> Télécharger l'ordre du jour du CM du 25 mars 2019 à 19h30 (PDF 136.56 Ko)

PV du Conseil Municipal du Conseil Municipal du lundi 17 décembre 2018

> PV du CM du lundi 17 décembre 2017 (PDF 262.11 Ko)

PV du Conseil Municipal du lundi 8 octobre 2018 à 18h30

> PV du Conseil municipal du lundi 8 octobre 2018

PV du Conseil Municipal du Conseil municipal du lundi 2 juillet 2018

> PV du Conseil Municipal du Conseil municipal du lundi 2 juillet 2018 (PDF 273.08 Ko)

Extrait du Conseil municipal du 15 février 2016 sur le "PAPI2"