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Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 08 février 2021

> PV du CM du lundi 08 février 2021 à 18h00

> Annexe 1 au PV du 08-02-2021 - BILAN SERVICES 2020 (PDF 1.6 Mo)

> Annexe 2 au PV du 08-02-2021 - BILAN SERVICES 2020 (PDF 6.93 Mo)

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 29 mars 2021

Modifié le mardi 23 mars 2021

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal du 08 février 2021 ;

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI - Séance de questions ;

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII–Affaires :

1. Dénomination - Jardin Toussaint Louverture – Approbation ;

2. Création du poste de 8^ème adjoint ;

3. Election du 8ème adjoint ;

4. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation

5. Compte Administratif 2020 – Budget général – Approbation ;

6. Compte de gestion 2020 – Budget général – Approbation ;

7. Affectation des résultats de l’exercice 2020 - Budget général – Approbation ;

8. Prospective financière – Pascal HEYMES – Présentation ;

9. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021 – Approbation ;

10. Budget primitif 2021 – Approbation ;

11. Attribution de subventions à O.C.C.E. – Ecole Joseph Delteil – Approbation ;

12. Appel à projets - Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse - pour un socle numérique dans les écoles – Approbation et Autorisation de signature ;

13. Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde et du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs ;

14. Charte de labellisation « Commune économe en eau » - l’Agence Locale de l’Energie et du Climat - Adoption et autorisation de signature ;

15. Acquisition de gilets pare-balles pour la Police Municipale – Demande de subvention au F.I.P.D. (Fonds Interministériels de Prévention et de Délinquance) ;

16. Tableau des emplois – Modification ;

17. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;

18. Convention Festival Nuits de l'Avy – Approbation et autorisation de signature ;

19. Convention Festival l’instant Jazz – Approbation et autorisation de signature ;

20. Délégation de la compétence d'organisation du transport scolaire entre le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) et la ville de Grabels – Approbation et signature de la convention ;

21. Transfert provisoire mariages – Salle de la Gerbe ;

22. Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.

IX – Questions diverses.

> Télécharger l'ordre du jour modifié du CM du 29 mars 2021

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