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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 1^er octobre 2019 à 18h30

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du procès-verbal du 03 juin 2019.

V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI –Informations générales :

- Informations Municipales et Métropolitaines ;

- Hommage à Monsieur Michel CAILTON.

VII – Affaires :

1. Déclaration d’urgence climatique ;

2. Compteurs communicants – position de la Commune ;

3. Extinction partielle de l’éclairage public – Approbation ;

4. Groupement de commandes – implantation de bornes électriques -Engagement de gratuité de stationnement pour les véhicules électriques et hybrides - Montpellier Méditerranée Métropole ;

5. Adhésion de la Commune à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) – Renouvellement de la convention pour la période 2019 - 2021– Autorisation de signature ;

6. Projet de création de l'AfAa Ouest (Association Foncière Agricole autorisée) – Avis de la Commune ;

7. Droit d'usage de la marque Ici c'est local – Cession à l'INRA – Autorisation ;

8. Projet Educatif Municipal – Renouvellement pour la période 2020 – 2023 ;

9. Convention territoriale Globale (CTG) pour la période 2019-2023 – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Approbation et autorisation de signature ;

10. Intervention du service municipal des sports dans les séances d’éducation physique et sportive – Convention de partenariat entre la DASEN de l’Hérault et la Commune de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

11. Plan Partenarial de Gestion de la demande et de l’Information des Demandeurs (PPGDID) 2020-2025 – Avis de la Commune ;

12. Programme Local de l’Habitat 2019-2024 modifié - Montpellier Méditerranée Métropole – Avis de la Commune ;

13. Budget Primitif 2019 – Décision modificative N°1 ;

14. Les Jardins de Grabels – Subvention – Autorisation ;

15. Régie de recettes « Evènements culturels » - Tarifs des salons – Modification ;

16. Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Adoption du rapport ;

17. Attribution de Compensation 2019 définitive suite à la CLETC du 4 juillet 2019 – Approbation ;

18. Rectification d’imputation au compte de gestion en gestion close – Autorisation ;

19. Tableau des emplois – Modification ;

20. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections – Approbation ;

21. Convention de mise à disposition – Stade de l’Avy – Commune de Grabels / Commune de Montarnaud – Renouvellement – Approbation et autorisation de signature ;

22. Règlement de fonctionnement de la crèche municipale Françoise Chazot – Modification ;

23. Convention de mise à disposition d’un agent communal pour le Relais d’Assistants Maternels – Commune de Juvignac – Approbation et autorisation de signature ;

24. Croix de Guillery – Avenant à la convention d'anticipation foncière avec l'Etablissement public foncier Occitanie et Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation et Autorisation de signature ;

25. Arrêt du Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) – Avis de la Commune ;

26. ICPE Sud recyclage - Création d'un atelier de recyclage papiers, carton sur la Commune de Vailhauquès – Avis de la Commune ;

27. Convention de gestion de services numériques communs - Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation d’adhésion et Autorisation de signature ;

28. Convention d’autorisation pour la réalisation d’une œuvre de street art – Orange – Approbation et autorisation de signature ;

29. Désaffectation et Déclassement du domaine public parcelle AE 5 rue Antoine Jérôme Balard Valsière – Autorisation ;

30. Convention cadre d’autorisation d’implantation et de raccordements électriques d’installations sur le réseau d’éclairage métropolitain- Approbation – Autorisation de signature ;

31. Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2018.

VIII – Questions diverses.

IX – Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Télécharger l'ordre du jour du Conseil Municipal du mardi 1er octobre 2019 à 18h30