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Conseils Municipaux
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021
Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 29 novembre 2021 à 18h30 dans la salle Marianne
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 27 septembre 2021.
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions.
VII -Informations Municipales.
VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.
IX – Affaires :
1. Installation du Conseil Communal des Enfants ;
2. Vœu de soutien et d'adhésion au futur Organisme Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier méditerranée Métropole ;
3. Tarification exceptionnelle Services périscolaires et extrascolaires pour les enfants confiés au Service de l’Aide Sociale à l’Enfance – Approbation ;
4. Projet d'aménagement de la place Pablo Neruda – Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet ;
5. Création d’un périmètre d’études secteur Valsière au titre de l’article L 103-13 et R 151-52 du Code de l’Urbanisme ;
6. Nomination d’un membre suppléant du collège des personnalités qualifiées – Comité de suivi de Gimel ;
7. Budget primitif 2021 – Décision Modificative n°1 ;
8. Mandatement dépenses investissement – Autorisation ;
9. Versement d’un acompte sur subvention au CCAS – Autorisation ;
10. Budget Primitif 2021 – Apurement du compte 1069 - Reprise 1997 sur excédents capitalisés – Neutralisation de l’excédent des charges sur les produits ;
11. Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Adoption du rapport ;
12. Tarifs horaire du personnel municipal pour le calcul des travaux en régie 2022 ;
13. Tableau des emplois – Modification ;
14. Logement de fonction par nécessité absolue de service – Approbation ;
15. Convention de mise à disposition de locaux au sein de l’école Jean Ponsy – Association ADAGES pour l’Unité d’Enseignement Maternelle pour enfants avec Troubles du Spectre de l’Autisme – Renouvellement et autorisation de signature ;
16. Convention de mise à disposition d’un volontaire en service civique – Commune de Grabels – Centre Régional Information Jeunesse – Approbation et autorisation de signature ;
17. Rémunération des agents recenseurs 2022 - Fixation ;
18. Avenant à la convention partenariale d’objectifs et de moyens – Commune de Grabels - Micro-crèche gérée par l’association Les Petits grabellois ;
19. Demande de subvention – Plan France Relance pour la transformation numérique des collectivités territoriales – Autorisation ;
20. Délégation de Service Public centre d’escalade – Election de la commission d’ouvertures des plis ;
21. Renouvellement de la convention communale de coordination de la Police Municipale de Grabels et des forces de sécurité de l’Etat.
X – Questions diverses.
Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021 à 18h30 dans la salle Marianne
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 05 juillet 2021.
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions.
VII -Informations Municipales.
VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.
IX – Affaires :
1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Madame Sophie GUIRAL ;
2. Mise à jour du tableau du conseil municipal ;
3. Commissions municipales – remplacement du conseiller ayant cessé ces activités ;
4. Subvention exceptionnelle – Association solidarité Haïti Savanette Cabrale Grabels – Attribution ;
5. Coopération décentralisée NIGER - Projet de coopération décentralisée – Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet choix et autorisation de lancement de la procédure de consultation pour désigner l’opérateur ;
6. Majoration de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires ;
7. ZAC Gimel - Etudes de programmation de l’espace culturel de la Deltheillerie - nouveau lieu dédié au Livre et aux écritures en mémoire de Joseph Delteil – Demande de subvention auprès de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation et autorisation de signature ;
8. Convention Conseil Départemental de l’Hérault – « Opération 8000 arbres pour l’Hérault » – Approbation et autorisation de signature ;
9. Transfert de propriété au bénéfice de la Commune de la parcelle BC 8 - Bien vacant sans maitre acquisition ;
10. Avenant convention compensation doublement A9 avec le conservatoire des espaces naturels CEN pour intégrer la parcelle BC 8 ;
11. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Renouvellement – Approbation et Autorisation de signature ;
12. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;
13. Convention de mise à disposition de locaux dans le centre de loisirs « LES AGASSOUS » pour l’activité d’éveil musical– Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;
14. Convention de partenariat entre les services de l’éducation nationale de l’Hérault et ceux de la Commune de Grabels – Sports à l’école - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;
15. Délégation Services Public - Centre d'escalade - Approbation du bilan d'activités exercices 2019 et 2020 ;
16. Délégation Services Public - Centre d'escalade - Principe de gestion en délégation de service public du centre d'escalade ;
17. Organisation de l'élection de la Commission d'ouverture des plis Délégation de Service Public centre d'escalade ;
18. Tableau des emplois – Modification ;
19. Groupement de commande – Centre de Gestion de l’Hérault – Risques statutaires – Adhésion et autorisation de signature ;
20. Création de quatre postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences – Autorisation ;
21. Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2020 – Présentation pour information.
X – Questions diverses.
Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021
Téléchargez le procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021
Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 5 juillet 2021 à 18h30 dans la salle Marianne
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 31 mai 2021.
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions.
VII - Rapport tranquillité civile – Présentation.
VIII -Informations Municipales.
IX - Compte rendu des affaires métropolitaines.
X - Affaires :
1. Approbation du Pacte de Gouvernance Montpellier Méditerranée Métropole ;
2. Tarification périscolaire et extrascolaire – Modification ;
3. Tarification sociale des cantines scolaires – Convention triennale – Commune de Grabels / Ministère des Solidarités et de la santé – Approbation et autorisation de signature ;
4. Règlement de fonctionnement des Accueils de Loisirs Périscolaires et des Restaurants Scolaires – Modification ;
5. Règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement « Les Agassous » - Modification ;
6. GIMEL écoquartier - Bilan procédure de participation du public par voie électronique ZAC éco quartier GIMEL ;
7. GIMEL écoquartier - Approbation dossier création ZAC ;
8. GIMEL écoquartier - Adhésion et signature de la Charte Ecoquartier ;
9. Confirmation du cadre d’évolution des objectifs communaux de développement urbain et de préservation et mise en valeur des espaces naturels et agricoles à inscrire dans le PLUi climat Montpellier Méditerranée Métropole ;
10. Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation ;
11. Convention de mutualisation de service entre la Commune et le CCAS de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;
12. Tableau des emplois – Modification ;
13. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et la CESML pour la mise en lumière du jardin du château ;
14. Mise en location ponctuelle de salles municipales – Modification et adoption de la grille tarifaire – Modification de la régie de recettes évènements culturels – Extension à la location de locaux municipaux – Autorisation ;
15. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs et de locaux municipaux – Tennis club de Grabels – Renouvellement et autorisation de signature ;
16. Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – Renouvellement et autorisation de signature ;
17. Mise à disposition du stade Serge Oltra pour des journées de détections – Convention type – Approbation et autorisation de signature ;
18. Convention de groupement de commandes entre la ville de Grabels et Montpellier Méditerranée Métropole pour l'achat de carburant et électricité pour véhicules – Approbation et autorisation de signature.
IX – Questions diverses.
Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2021
Téléchargez le procès verbal du conseil municipal du 31 mai 2021
Téléchargez le compte rendu du conseil municipal du 31 mai 2021
PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 29 mars 2021 à 18h00
> Annexe 1 PV du 29 mars 2021 - CA
> Annexe 2 PV du 29 mars 2021 - Prospective financière Pascal HEYMES
Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 31 mai 2021 à 18h00 dans la salle Polyvalente
A Grabels, le mardi 25 mai 2021
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 31 mai 2021 à 18h00 dans la salle Polyvalente
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 29 mars 2021 ;
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions.
VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.
VIII–Affaires :
1. Convention de partenariat relative au dispositif France Services – Commune de Grabels – Association Gutenberg-Grabels – Approbation et autorisation de signature ;
2. Vœu pour l’installation d’un collège public dans la commune de Grabels ;
3. Réhabilitation de l'école élémentaire Joseph Delteil – Procédure de mise en concurrence au titre de la maîtrise d’œuvre - Enveloppe prévisionnelle des travaux – Validation et Autorisation ;
4. Réhabilitation de l’école Joseph Delteil – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse – Approbation et autorisation de signature ;
5. Création d’une classe élémentaire à l’école Joseph Delteil et confirmation de l’ouverture d’une classe maternelle à l’école Jean Ponsy – Autorisation ;
6. Subvention associations – Attribution ;
7. Subvention exceptionnelle – Association Le poulailler de Mathieu – Attribution ;
8. Convention pluriannuelle 2020/2023 avec l’Association « Ecole de Musique Francine Nordland » - Approbation et autorisation de signature ;
9. Avenant à la Convention partenariale d’objectifs et de moyens Commune de Grabels – Centre socioculturel Gutenberg géré par l’association Gutenberg-Grabels 2018/2021 – Approbation et autorisation de signature ;
10. Eco quartier GIMEL - convention opérationnelle EPF Occitanie, Montpellier Méditerranée Métropole et Commune de Grabels ;
11. Parcelle AX 349 – Commune de Grabels – RB GROUP - Vente – Approbation – Autorisation de signature ;
12. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les personnels de catégories B et C – Autorisation ;
13. Tableau des emplois – Modification.
14. Renouvellement des conventions Projet éducatif territorial labellisé plan mercredi et Charte qualité plan mercredi 2021/2024 – Approbation et autorisation de signature.
15. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal pour le Relais d’Assistants Maternels – Commune de Juvignac – Approbation et autorisation de signature ;
16. Convention pour la mise en place de groupes d’analyse de pratiques professionnelles pour le personnel municipal en charge de l’animation périscolaire – Commune de Grabels –Psychologue – Approbation et autorisation de signature ;
17. Terrain de tambourin – Dénomination Jacky BLANC – Autorisation ;
18. Journée détection jeunes joueurs football – Convention Commune de Grabels – Entreprise Foot Détection – Approbation et autorisation de signature ;
19. Mise à disposition de locaux municipaux Convention avec l’association De deux Choses Lune - Autorisation de signature ;
20. Mise à disposition du stade Serge Oltra – Convention type – Approbation et autorisation de signature ;
21. Mise en place d’un parcours permanent d’orientation – Demande de subvention auprès du Conseil départemental – Approbation et Autorisation de signature ;
22. Prêt de salle en période électorale – Modalités ;
23. Jury d’Assises 2022 – Désignation.
IX – Questions diverses.
Le Maire,
René Revol
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 08 février 2021
> PV du CM du lundi 08 février 2021 à 18h00
> Annexe 1 au PV du 08-02-2021 - BILAN SERVICES 2020 (PDF 1.6 Mo)
> Annexe 2 au PV du 08-02-2021 - BILAN SERVICES 2020 (PDF 6.93 Mo)
Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 29 mars 2021
Modifié le mardi 23 mars 2021
I - Appel nominatif des conseillers.
II - Ouverture de la séance.
III - Nomination du secrétaire.
IV - Approbation du Procès-verbal du 08 février 2021 ;
V - Approbation de l’ordre du jour de la séance.
VI - Séance de questions ;
VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.
VIII–Affaires :
1. Dénomination - Jardin Toussaint Louverture – Approbation ;
2. Création du poste de 8ème adjoint ;
3. Election du 8ème adjoint ;
4. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation
5. Compte Administratif 2020 – Budget général – Approbation ;
6. Compte de gestion 2020 – Budget général – Approbation ;
7. Affectation des résultats de l’exercice 2020 - Budget général – Approbation ;
8. Prospective financière – Pascal HEYMES – Présentation ;
9. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021 – Approbation ;
10. Budget primitif 2021 – Approbation ;
11. Attribution de subventions à O.C.C.E. – Ecole Joseph Delteil – Approbation ;
12. Appel à projets - Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse - pour un socle numérique dans les écoles – Approbation et Autorisation de signature ;
13. Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde et du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs ;
14. Charte de labellisation « Commune économe en eau » - l’Agence Locale de l’Energie et du Climat - Adoption et autorisation de signature ;
15. Acquisition de gilets pare-balles pour la Police Municipale – Demande de subvention au F.I.P.D. (Fonds Interministériels de Prévention et de Délinquance) ;
16. Tableau des emplois – Modification ;
17. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;
18. Convention Festival Nuits de l'Avy – Approbation et autorisation de signature ;
19. Convention Festival l’instant Jazz – Approbation et autorisation de signature ;
20. Délégation de la compétence d'organisation du transport scolaire entre le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) et la ville de Grabels – Approbation et signature de la convention ;
21. Transfert provisoire mariages – Salle de la Gerbe ;
22. Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.
IX – Questions diverses.
Ordre du jour du Conseil municipal du 08 février 2021
Procès-Verbal du Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020
Compte-rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2020
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020
Compte rendu du Conseil municipal du 16 novembre 2020
Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2020
Compte rendu CM 28 Septembre 2020
Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 juillet 2020
MAIRIE DE GRABELS - 1, Place Jean Jaurès - 34790 Grabels - Tél : 04.67.10.41.00 - Fax : 04.67.10.41.08