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Prochain conseil municipal

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 09 décembre 2019 à 18h00

I – Installation du Conseil Communal des Enfants.

II - Appel nominatif des conseillers.

III - Ouverture de la séance.

IV - Nomination du secrétaire.

V - Approbation du procès-verbal du 1^er octobre 2019.

VI - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VII –Informations générales :

- Intervention de l’Association Garance ;

- Information Métropolitaines.

VIII – Affaires :

1. Charte de l'Association nationale des villes et territoires accueillants (ANVITA) - Adhésion – Signature ;

2. LIEN – Avis du Conseil Municipal ;

3. Convention cadre triennale de coopération décentralisée 2020-2022 – Commune d’Abalak – Commune de Grabels – Renouvellement et autorisation de signature ;

4. Rapport d’Observations Définitives (ROD) de la CRC Occitanie - Bilan des actions entreprises suite aux recommandations reçues ;

5 Comité de Suivi Gimel – Création – Composition – Méthodologie de désignation des membres – Autorisation ;

6. Occupation toiture bâtiment communal aux fins de production d'énergie par panneaux photovoltaïques, Ecole Joseph Delteil – Approbation et Autorisation de signature ;

7. Territoire Zéro Chômeur de longue durée - Engagement dans le projet – Adhésion à l’association – Autorisation ;

8. Aire de jeux adaptée aux personnes en situation de handicap – Demande de subventions – Autorisation ;

9. Dénomination de la Salle Polyvalente – Franck JUNILLON – Autorisation ;

10. Dénomination de la Salle d’Escalade – Michel CAILTON – Autorisation ;

11. Tableau des emplois – Modification ;

12. Règlement intérieur des services municipaux – Modification ;

13. Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune – Modification ;

14. Critères applicables aux entretiens professionnels des agents de la Commune – Modification ;

15. Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie 2020 – Fixation ;

16. Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement ;

17. Autorisation de versement d’un acompte sur subvention au CCAS ;

18. Vente parcelle communale AE5 Rue Antoine Gérôme BALARD Valsière – Approbation et Autorisation de signature ;

19. Cession parcelle – Commune de Grabels - Regis MORIN - Approbation et Autorisation de signature ;

20. Convention pour l’organisation et le financement du Festival Piano – Approbation et Autorisation de signature ;

21. Convention d’objectif et de financement – Crèche Municipale Françoise Chazot – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Avenant – Autorisation de signature ;

22. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Autorisation de signature ;

23. Convention d’objectif et de financement – Prestation de service périscolaire – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Avenant – Autorisation de signature ;

24. Création de servitude de passage et d'aménagement de pistes de défense des forêts contre les incendies (DFCI) massifs forestiers "Plan des oliviers" à la demande du Conseil Départemental – Avis de la Commune de Grabels ;

25. Bail à ferme Commune de Grabels Monsieur Samuel MORVILLE – Autorisation de signature ;

26. Achat de matériels alternatifs dans le cadre du PAPPH - Demande de subvention – Autorisation ;

27. Prêt de salle en période électorale – Modalités ;

28. CRAC Euromédecine II – Présentation ;

29. Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’assainissement pour l’année 2018 ;

30. Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’eau potable et de l’eau brute pour l’année 2018 ;

31. Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2018.

IX – Questions diverses.

X – Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.