Conseils Municipaux

Prochain Conseil municipal

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 10 juillet 2020 à 18h00

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V –  Affaires :

  1. Election des délégués et des suppléants du Conseil Municipal pour l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020.

Le Maire,

René Revol

Prochain Conseil municipal

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 10 juillet 2020 à 18h30

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation du Procès-verbal des 03 février 2020.

V  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI -  Information générale : lancement de l’appel à candidature pour le comité de suivi de Gimel.

VII –  Affaires :

1. Compte Administratif 2019 – Budget général – Approbation ;

2. Compte de gestion 2019 – Budget général – Approbation ;

3. Débat d’Orientation Budgétaire/Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 – Présentation ;

4. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2020 – Approbation ;

5. Affectation des résultats de l’exercice 2019 - Budget général – Approbation ;

6. Budget primitif 2020 – Approbation ;

7. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Construction d’une école primaire – Quartier de la Valsière ;

8. Fixation de la durée d’amortissement des attributions de compensation d’investissement ;

9. Subventions aux associations – Approbation ;

10. Commissions municipales – Création ;

11. Commissions municipales - Désignation des membres ;

12. Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation ;

13. Attribution de délégation au Maire au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales – Approbation ;

14. Représentants de la commune siégeant au CCAS – Election ;

15. Représentants de la commune siégeant au Conseil d’administration de l’association Gutenberg Grabels – Election ;

16. Représentants de la commune siégeant au syndicat Hérault Energies – Election ;

17. Commission d’appel d’offres – Création et Election des membres ;

18. Représentant de la commune siégeant à la SA3M – Désignation ;

19. Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Constitution - Liste des contribuables – Proposition ;

20. Tableau des emplois – Modification ;

21. Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune – Modification ;

22. Crise sanitaire Covid19 – Remise gracieuse des loyers – Autorisation ;

23. Crise sanitaire Covid19 – Services périscolaires - Gratuité de mars à mai – Autorisation ;

24. Crise sanitaire Covid19 – Journées périscolaires – Tarifs – Fixation ;

25. Convention relative à la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire – Direction Académique des Services de l’Education Nationale – Commune de Grabels – Autorisation de signature ;

26. Parcelles AX  323 – AX 324 – AX 325 - Désaffectation et déclassement du domaine public – Autorisation ;

27. Groupement de commandes pour l’acquisition et la livraison de papier - Montpellier Méditerranée Métropole - Adhésion et Autorisation de signature ;

28. Jury d’assises 2021 – Désignation.

VIII – Questions diverses.

Le Maire,
René Revol

Ordre du jour du CM du 03 juillet 2020 à 18h30

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 03 juillet 2020 à 18h30

 

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

 

V  -  Affaires :

1.   Installation du Conseil Municipal ;

2.   Election du Maire ;

3.   Création des postes d’Adjoints ;

4.   Election des Adjoints ;

5.   La Charte de l’élu local ;

6.   Fixation du nombre des administrateurs du CCAS.

> Télécharger ici l'ordre du jour du Conseil Municipal du 3 juillet 2020