Conseils Municipaux

Prochain conseil municipal

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 09 décembre 2019 à 18h00

I – Installation du Conseil Communal des Enfants.

II    -  Appel nominatif des conseillers.

III   - Ouverture de la séance.

IV - Nomination du secrétaire.

V  -  Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2019.

VI  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VII –Informations générales :

-          Intervention de l’Association Garance ;

-          Information Métropolitaines.

VIII –  Affaires :

1.      Charte de l'Association nationale des villes et territoires accueillants (ANVITA) - Adhésion – Signature ;

2.      LIEN – Avis du Conseil Municipal ;

3.      Convention cadre triennale de coopération décentralisée 2020-2022 – Commune d’Abalak – Commune de Grabels – Renouvellement et autorisation de signature ;

4.      Rapport d’Observations Définitives (ROD) de la CRC Occitanie - Bilan des actions entreprises suite aux recommandations reçues ;

5       Comité de Suivi Gimel – Création – Composition – Méthodologie de désignation des membres – Autorisation ;

6.      Occupation toiture bâtiment communal aux fins de production d'énergie par panneaux photovoltaïques, Ecole Joseph Delteil – Approbation et Autorisation de signature ;

7.      Territoire Zéro Chômeur de longue durée - Engagement dans le projet – Adhésion à l’association – Autorisation ;

8.      Aire de jeux adaptée aux personnes en situation de handicap – Demande de subventions – Autorisation ;

9.      Dénomination de la Salle Polyvalente – Franck JUNILLON – Autorisation ;

10.   Dénomination de la Salle d’Escalade – Michel CAILTON – Autorisation ;

11.   Tableau des emplois – Modification ;

12.   Règlement intérieur des services municipaux – Modification ;

13.   Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune – Modification ;

14.   Critères applicables aux entretiens professionnels des  agents de la Commune – Modification ;

15.   Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie 2020 – Fixation ;

16.   Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement ;

17.   Autorisation de versement d’un acompte sur subvention au CCAS ;

18.   Vente parcelle communale AE5 Rue Antoine Gérôme BALARD Valsière – Approbation et Autorisation de signature ;

19.   Cession parcelle – Commune de Grabels - Regis MORIN - Approbation et Autorisation de signature ;

20.   Convention pour l’organisation et le financement du Festival Piano – Approbation et Autorisation de signature ;

21.   Convention d’objectif et de financement – Crèche Municipale Françoise Chazot – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Avenant – Autorisation de signature ;

22.   Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Autorisation de signature ;

23.   Convention d’objectif et de financement – Prestation de service périscolaire – Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Avenant – Autorisation de signature ;

24.   Création de servitude de passage et d'aménagement de pistes de défense des forêts contre les incendies (DFCI) massifs forestiers "Plan des oliviers" à la demande du Conseil Départemental – Avis de la Commune de Grabels ;

25.   Bail à ferme Commune de Grabels Monsieur Samuel MORVILLE – Autorisation de signature ;

26.   Achat de matériels alternatifs dans le cadre du PAPPH - Demande de subvention – Autorisation ;

27.   Prêt de salle en période électorale – Modalités ;

28.   CRAC Euromédecine II – Présentation ;

29.   Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’assainissement pour l’année 2018 ;

30.   Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’eau potable et de l’eau brute pour l’année 2018 ;

31.   Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2018.

 

IX – Questions diverses.

X – Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Procès Verbal du Conseil Municipal du mardi 1er octobre 2019 à 18h30

Procès Verbal du Conseil Municipal du mardi 1er octobre 2019 à 18h30

PV du Conseil Municipal du lundi 3 juin 2019 à 18h30

Procès verbal de la séance du Sonseil Municipal lundi 3 juin à 18h30

PV du Conseil Municipal du Conseil Municipal du lundi 17 décembre 2018

> PV du Conseil Municipal du lundi 17 décembre 2018 (PDF 262.11 Ko)

PV du Conseil Municipal du lundi 8 octobre 2018 à 18h30

> PV du Conseil municipal du lundi 8 octobre 2018

PV du Conseil Municipal du Conseil municipal du lundi 2 juillet 2018

> PV du Conseil Municipal du lundi 2 juillet 2018 (PDF 273.08 Ko)

Extrait du Conseil municipal du 15 février 2016 sur le "PAPI2"