Conseils Municipaux

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 29 mars 2021

Modifié le mardi 23 mars 2021

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 08 février 2021 ;

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions ;

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

 

VIII–Affaires :

1.   Dénomination - Jardin Toussaint Louverture – Approbation ;

2.   Création du poste de 8ème adjoint ;

3.   Election du 8ème adjoint ;

4.   Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation

5.   Compte Administratif 2020 – Budget général – Approbation ;

6.   Compte de gestion 2020 – Budget général – Approbation ;

7.   Affectation des résultats de l’exercice 2020 - Budget général – Approbation ;

8.   Prospective financière – Pascal HEYMES – Présentation ;

9.   Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021 – Approbation ;

10. Budget primitif 2021 – Approbation ;

11. Attribution de subventions à O.C.C.E. – Ecole Joseph Delteil – Approbation ;

12. Appel à projets - Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse - pour un socle numérique dans les écoles – Approbation et Autorisation de signature ;

13. Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde et du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs ;

14. Charte de labellisation « Commune économe en eau » - l’Agence Locale de l’Energie et du Climat - Adoption et autorisation de signature ;

15. Acquisition de gilets pare-balles pour la Police Municipale – Demande de subvention au F.I.P.D. (Fonds Interministériels de Prévention et de Délinquance) ;

16. Tableau des emplois – Modification ;

17. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;

18. Convention Festival Nuits de l'Avy – Approbation et autorisation de signature ;

19. Convention Festival l’instant Jazz – Approbation et autorisation de signature ;

20. Délégation de la compétence d'organisation du transport scolaire entre le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) et la ville de Grabels – Approbation et signature de la convention ;

21. Transfert provisoire mariages – Salle de la Gerbe ;

22. Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.

 

IX  – Questions diverses.

 

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Ordre du jour du Conseil municipal du 08 février 2021

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Procès-Verbal du Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020

> PV du CM du lundi 14 décembre 2020 à 18h00

Compte-rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2020

> CR du CM du 14 décembre 2020

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020

> PV du CM du 16 novembre 2020

Compte rendu du Conseil municipal du 16 novembre 2020

> Compte rendu du CM du 16 novembre 2020

Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2020

> PV du CM du 28 septembre 2020

Compte rendu CM 28 Septembre 2020

> Compte rendu CM 28 Septembre 2020 (PDF 1.02 Mo)

Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020

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PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 juillet 2020

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