Conseils Municipaux

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Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 03 février 2020

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 03 février 2020 à 18h30

I    -  Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV  -  Approbation du procès-verbal du 09 décembre 2019.

V  -  Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI –Informations générales :

-          Information Métropolitaines ;

-          Bilan des services et bilan CEJ.

VII –  Affaires :

1.      Demandes de subvention au titre de la DETR 2020 ;

2.      Renouvellement Emprunt court terme ;

3.      Gariguettes cession parcelle communale - SAS Easy ;

4.      Tableau des emplois – modification ;

5.      Recrutement de vacataires – Autorisation ;

6.      Convention partenariale d’objectifs et de moyens – Commune de Grabels – Micro-crèche gérée par l’Association Les petits grabellois – Renouvellement ;

7.      Convention partenariale d’objectifs et de moyens -  Commune de Grabels – Centre Socioculturel Gutenberg géré par l’Association Gutenberg-Grabels – 2018/2021 - Avenant n°1 ;

8.      Convention partenariale d’objectifs et de moyens - Commune de Grabels – Espace de Vie Sociale « La Vie Valsière » géré par l’Association Gutenberg-Grabels - 2019-2022 - Avenant n°1 ;

9.      Dérogation scolaire – Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques communales –Fixation du coût annuel ;

10.   Renouvellement Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’Entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – autorisation de signature ;

11.   Acquisition de gilets pare-balles pour la police municipale – demande de subvention au F.I.D.P. (Fonds Interministériels de Prévention et de Délinquance) ;

12.   Convention relative à la création d’un circuit de randonnée pédestre labellisé PR FFrandonnée – l’Oasis des Garrigues à Grabels ;

13.   Avenant convention d’occupation – Salle de tissage dans la Maison des Arts – entre la commune de Grabels et l’association La Gerbe Grabelloise ;

14.   Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes.

VIII – Questions diverses.

IX – Informations des décisions et des ventes de concessions au cimetière communal prises dans le cadre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Procès Verbal du Conseil Municipal du mardi 1er octobre 2019 à 18h30

Procès Verbal du Conseil Municipal du mardi 1er octobre 2019 à 18h30

PV du Conseil Municipal du lundi 3 juin 2019 à 18h30

Procès verbal de la séance du Sonseil Municipal lundi 3 juin à 18h30

PV du Conseil Municipal du Conseil Municipal du lundi 17 décembre 2018

> PV du Conseil Municipal du lundi 17 décembre 2018 (PDF 262.11 Ko)

PV du Conseil Municipal du lundi 8 octobre 2018 à 18h30

> PV du Conseil municipal du lundi 8 octobre 2018

PV du Conseil Municipal du Conseil municipal du lundi 2 juillet 2018

> PV du Conseil Municipal du lundi 2 juillet 2018 (PDF 273.08 Ko)

Extrait du Conseil municipal du 15 février 2016 sur le "PAPI2"