Conseils Municipaux

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 6 février 2023 à 18h30

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V - Séance de questions.

VI -Informations Municipales.

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII – Présentation bilan des services 2022.

IX – Affaires :

  1. Convention cadre triennale de coopération décentralisée 2023-2025 – Commune d’Abalak – Commune de Grabels – Les amis d’Adkoul - Renouvellement et autorisation de signature ;
  2. Nomination de Monsieur Domenico Lugano citoyen d’honneur de la ville de Grabels ;
  3. Budget primitif 2023 – Approbation ;
  4. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2023 – Approbation ;
  5. Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Joseph DELTEIL ;
  6. Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Pierre SOULAGES ;
  7. Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école maternelle Pierre SOULAGES ;
  8. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Création d’un espace culturel dans les anciennes granges- modification ;
  9. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Acquisition du château de Grabels- modification ;
  10. Modification des tarifs du gîte d’étape communal ;
  11. Tableau des emplois – Modification ;
  12. Renouvellement de la convention Association Gutenberg-Grabels - Commune de Grabels 2023-2025 - portant sur la mise à disposition de locaux et subvention de l’Espace de Vie Sociale (EVS), dénommé La Vie Valsière – Approbation et Autorisation de signature ;
  13. Convention relative à la prise en charge des coûts de l’énergie de l’église Saint-Julien de la Mosson – Approbation et autorisation de signature ;
  14. Accord cadre à bons de commande – Marché de restauration scolaire et ALSH - Avenant n°1 - Modification des conditions d’exécution suite à la hausse des prix de l’énergie – Approbation et autorisation de signature ;
  15. Refacturation des frais de mise en fourrière de véhicule à leur propriétaire ;
  16. Signature d’une convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages – Mairie de Grabels-Fondation animale « 30 millions d’amis » ;
  17. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs et de locaux municipaux – Tennis club de Grabels – Renouvellement et autorisation de signature ;
  18. Convention avec l’association Los Pétancaïres - Mise à disposition du boul’house – Approbation et autorisation de signature – Avenant ;
  19. Convention de mise à disposition – Stade de l’Avy – Commune de Grabels / Commune de Juvignac - Approbation et autorisation de signature ;
  20. Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’eau potable et de l’eau brute pour l’année 2021 ;
  21. Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l’assainissement pour l’année 2021.

X – Questions diverses.

 

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 12 décembre 2022 à 18h30

I - Appel nominatif des conseillers.

II - Ouverture de la séance.

III - Nomination du secrétaire.

IV - Présentation des enfants élus au Conseil Communal des enfants.

V – Approbation des procès-verbaux des 23 mai 2022, 11 juillet 2022 et 03 octobre 2022.

VI - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VII - Séance de questions.

VIII -Informations Municipales

IX - Compte rendu des affaires métropolitaines.

X – Affaires :

  1. Débat d’Orientation Budgétaire/Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 – Présentation ;
  2. LIEN – Avis du Conseil Municipal ;
  3. Mise en location ponctuelle de salles municipales – Modification des tarifs ;
  4. Etablissement du règlement budgétaire et financier ;
  5. Tarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie – Approbation ;
  6. Autorisation de versement d’un acompte sur subvention au CCAS ;
  7. Mandatement dépense investissement ;
  8. Durée d’amortissement des biens ;
  9. Décision Modificative N°2 ;
  10. Subvention Commune de Grabels à Espoir Hérault pour la création d’une unité résidentielle Rue Edouard BRANLY–- Autorisation ;
  11. Recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent de gestionnaire des contrats de commande publique ;
  12. Tableau des emplois – Modification ;
  13. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;
  14. Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels ;
  15. Groupement de commandes pour l'achat de matériels de plomberie, chauffage et arrosage avec la ville de Montpellier– Adhésion et signature de la convention ;
  16. Groupement de commandes pour l'achat de matériels d’entretien des espaces verts avec la ville de Montpellier– Adhésion et signature de la convention ;
  17. Groupement de commandes pour l'achat de matériels électriques et de lampes avec la ville de Montpellier– Adhésion et signature de la convention ;
  18. Avenant N°2 à la convention d'occupation temporaire avec la SAS EMC2 Ecole Joseph DELTEIL ;
  19. Association foncière Agricole (AFA) - Principe d’un apport foncier de la Commune pour constitution – Approbation ;
  20. Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2021 – Présentation pour information.

XI – Questions diverses.

                                                                                                                                                               Le Maire, René Revol

 

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ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL Lundi 03 octobre 2022 à 18h30

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V  - Séance de questions.

VI -Informations Municipales.

VII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII –  Affaires :

  1. Plan d’Action Climat Communal – Principe – Approbation ;
  2. Charte de la démocratie participative – Adoption ;
  3. Comités de quartier – Création
  4. Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification ;
  5. Démocratie communale – Conseil local de sécurité et de la prévention de la délinquance (CLSPD) – Création ;
  6. Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Convention de prestation de service entre Montpellier Méditerranée Métropole, Grabels et Montpellier - Approbation - Autorisation de signature ;
  7. Rénovation école J DELTEIL – fixation du cout d’objectif de l’ouvrage et du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre- Approbation ;
  8. Rénovation Ecole J Delteil – Convention de Co maitrise d’ouvrage entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Ville de Grabels pour la réalisation du parvis de l’école J DELTEIL - Autorisation de signature ;
  9. ZACGIMEL écoquartier dossier de demande d’avis au Conseil National de Protection de la Nature (CNPN) - principe d’un apport foncier de la Commune pour la compensation environnementale– Approbation ;
  10. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault pour la réfection de la cour de la crèche municipale – Approbation et autorisation de signature ;
  11. SHCB convention liée au contrat de marché public pour compensation temporaire de charges extracontractuelles liées à la hausse des prix de certaines matières – Autorisation de signature ;
  12. BP 2022 - Décision modificative N°1 – Approbation ;
  13. Tableau des emplois – Modification ;
  14. Commission d’appel d’offres – Election des membres – Modification ;
  15. Solde du compte 45811 – Approbation ;
  16. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités -Approbation ;
  17. Recrutement d’agents contractuels remplaçants – Approbation ;
  18. Ecole de musique – régularisation de la subvention 2021 – Approbation ;
  19. Mise à jour comptable de l’inventaire – Approbation ;
  20. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01er janvier 2023 ;
  21. Convention de mise à disposition d’un volontaire en service civique – Commune de Grabels – Centre Régional Information Jeunesse – Approbation et autorisation de signature ;
  22. Apurement compte 1069 ;
  23. Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Adoption du rapport ;
  24. Modification du règlement de fonctionnement de la ludothèque municipale – Approbation ;
  25. Avenant à la convention pour l’organisation d’activités physiques et sportives en EPS aux écoles P. Soulages et J. Delteil – Direction académique des services de l’éducation nationale de l’Hérault – Commune de Grabels – Autorisation de signature ;
  26. Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – Renouvellement et autorisation de signature ;
  27. Convention entre le Conseil Départemental de l’Hérault et la Ville de Grabels – « Opération 8000 arbres pour l’Hérault » – Autorisation de signature ;
  28. Demande de subvention « Aide à la diffusion » à la Région Occitanie pour une programmation culturelle en partenariat avec la Compagnie Internationale Alligator (CIA) – Approbation ;
  29. Groupement de commande d’équipement de protections individuelles initié par le Centre de Gestion de l’Hérault – Adhésion ;
  30. Recrutements d’apprentis – Autorisation.

 

IX  – Questions diverses.

 

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 JUILLET 2022

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 11 juillet 2022 à 18h00 dans la Salle Marianne

 

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

V  - Séance de questions.

VI -Informations Municipales :

  • Point information projets Conseil Communal des Enfants.

VII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII – Affaires :

  1. Approbation du choix du délégataire de la concession de service public du centre d’escalade ;
  2. Projet de réhabilitation de l’espace les Granges, « Théâtre de poche » – Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet- autorisation de lancement de la procédure de désignation de la mission de maitrise d'œuvre – Marché à procédure adaptée ;

3. Prorogation de la DUP réserve foncière GIMEL ;

4. Approbation de la constitution d’une société de coordination entre l’OPH ACM habitat, la SERM et la SPL SA3M – ALTEMED ;

5. Partenariat avec la ville d’Abalak – Projet d’adduction d’eau potable Abalak – Convention opérationnelle de fonctionnement et de cession entre les Communes d’Abalak et de Grabels, la société de patrimoine des eaux du Niger (SPEN) – Approbation et autorisation de signature ;

6. Tiers Lieu Alimentaire et Solidaire de Grabels - Convention de partenariat et convention pour le reversement de la subvention de l’Etat octroyée dans le cadre du Plan de relance 2022 – 2023 entre Montpellier Méditerranée Métropole et la ville de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

7. Accueil d’enfants en situation de handicap à la crèche municipale Françoise Chazot – Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Autorisation ;

8. Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs périscolaires et restaurants scolaires – Modification ;

9. Subvention à l’OCCE pour l’école élémentaire Pierre SOULAGES – Paiement par anticipation de la tranche du mois d’aout 2022 ;

10. Subvention à l’OCCE pour l’école maternelle Pierre SOULAGES – Paiement par anticipation de la tranche du mois d’aout 2022 ;

11. Convention de partenariat entre la direction académique des services de l’éducation nationale de l’Hérault et la Commune de Grabels – Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;

12. Tableau des emplois – Modification ;

13. Avis modification N°1 du PLU de la Commune de Saint Clément de Rivière ;

14. Transfert provisoire mariages – Salle de la Gerbe.

 

IX  – Questions diverses.


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Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 23 mai 2022 à 18h30

A Grabels, le lundi 16 mai 2022

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 23 mai 2022 à 18h30 dans la Salle Marianne

 

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 28 mars 2022.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII -Informations Municipales :

  • Compte rendu du CCTE du 12 mai 2022 et débat ;
  • Etat d’avancement de l’ABC.

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX –  Affaires :

1.   Avis de la commune de Grabels sur la mise en place de la Zone à faibles émissions (ZFE) de Montpellier Méditerranée Métropole ;

2.   Principe d’un Plan De Mobilité Employeur pour la Commune de Grabels ;

3.   Subvention associations – Attribution ;

4.   Installation de la vidéo protection – Engagement des travaux ;

5.   Garantie d’emprunt - Ville de Grabels / Association UNAPEI 34 - Restructuration partielle du foyer « Les Ecureuils » - 3 869 940 € - Exercice 2022 ;

6.   Autorisation de signature - Convention entre les Nuits de l’Avy, la Gerbe Grabelloise et la Mairie de Grabels – Organisation du festival des Nuits de l’Avy ;

7.   Adhésion au dispositif « Café culture » proposé par le ministère de la culture et soutenu par la région et Montpellier Méditerranée Métropole ;

8.   Admission en non-valeur – Autorisation ;

9.   Règlement intérieur de la crèche municipale Françoise Chazot – Modification – Autorisation de signature ;

10. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune de Grabels et le CCAS de Grabels – Fixation du nombre de représentants ;

11. Tableau des emplois – Modification ;

12. Groupement de commandes initié par la ville de Montpellier pour l’achat d’outillage - Adhésion et Autorisation de signature de la convention ;

13. Groupement de commande initié par la Métropole pour l’achat de matériels informatique – Adhésion et Autorisation de signature de la convention ;

14. Convention de gestion de services numériques communs - Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation d’adhésion et Autorisation de signature ;

15. Jury d’Assises 2023 – Désignation.

X  – Questions diverses.


Le Maire,
René Revol

> Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 23 mai 2022 à 18h30

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 28 mars 2022

A Grabels, le lundi 21 mars 2022


ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 28 mars 2022 à 18h00 dans la Salle Marianne

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 07 février 2022.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX –  Affaires :

1.   Installation du Conseil Communal des Enfants ;

2.   Soutien à l’Ukraine- attribution d’une subvention ;

3.   Compte de gestion 2021 – Budget général – Approbation ;

4.   Compte Administratif 2021 – Budget général – Approbation ;

5.   Affectation des résultats de l’exercice 2021 - Budget général – Approbation ;

6.   Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021 – Approbation ;

7.   Budget primitif 2022 – Approbation ;

8.   Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Rénovation de l’école Joseph Delteil ;

9.   Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – Création d’un espace culturel dans les anciennes granges ;

10. Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) – - Mise en place de la vidéo protection ;

11. Réalisation d’un contrat de prêt secteur public local de 2 400 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de l’opération Rénovation de l’école élémentaire Joseph Delteil ;

12. Festival Instant Jazz – convention de subvention à l’école de Musique Francine Nordland – Autorisation de signature ;

13. PAPI 2 – Aménagement du Rieumassel – Transfert de propriété entre la ville de Grabels et Montpellier méditerranée Métropole ;

14. Fixation du crédit global d’attribution de l’indemnité d’administration et de technicité – Filière Police Municipale ;

15. Tableau des emplois – Modification ;

16. Attribution de délégations au Maire au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales CGCT – Modification ;

17. Dénomination – Cours Lili Esquirol – Approbation ;

18. Prêt de salles en période électorale – Modalités ;

19. Transfert provisoire de la salle des mariages à la salle de la gerbe – Périodes électorales.

X  – Questions diverses.

Le Maire,
René Revol

> Télécharger l'ODJ du CM du 28-03-2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 07 février 2022

A Grabels, le lundi 31 janvier 2022

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 07 février 2022 à 18h30 dans la Salle Marianne

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 29 novembre 2021.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX  - Présentation du bilan et projet de l’association Gutenberg-Grabels.

X –  Affaires :

1.   Convention partenariale d’objectifs et de moyens Commune de Grabels – Centre socioculturel Gutenberg géré par l’Association Gutenberg – Grabels 2022/2025 – Approbation et autorisation de signature ;

2.   Convention partenariale d’objectifs et de moyens - Commune de Grabels – Espace de Vie Sociale « La Vie Valsière » géré par l’Association Gutenberg-Grabels 2019-2022 - Avenant n°2 – Approbation et autorisation de signature ;

3.   Convention de mise à disposition de locaux municipaux – Siège social Association Gutenberg- Grabels – Renouvellement – Approbation et autorisation de signature ;

4.   Vœu de soutien au personnel de la Crèche municipale ;

5.   Bilan annuel des services municipaux – 2021 ;

6.   Débat d’orientation budgétaire – Rapport d’orientation budgétaire – Présentation ;

7.   Plan « France relance » – Aide de l’Etat 2022 à la construction durable – Contrat tripartite entre l’Etat, Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Grabels ;

8.   Partenariat avec la ville d’Abalak – Convention de financement FICOL (Facilité de financement des initiatives des collectivités françaises) entre l’Agence Française de Développement et la Commune de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

9.   Partenariat avec la ville d’Abalak – Convention opérationnelle et financière portant sur le projet d’adduction d’eau potable Abalak – Approbation et autorisation de signature ;

10. Avis modification simplifiée 3 du Plan local d'urbanisme évolution du règlement du PLU réalisation d’ouvrages de protection contre les inondations le long du cours d’eau du Rieumassel ;

11. Signature de la convention entre la Commune de Grabels et la Verrerie d'Alès - projet de création et de résidence artistique ;

12. Signature de la convention entre la Commune de Grabels, la compagnie Baraka et la Verrerie d'Alès - projet de création et de résidence artistique ;

13. Signature de la convention Education Artistique et Culturelle entre la commune de Grabels et Montpellier Méditerranée Métropole ;

14. Adhésion de la Commune à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) – Renouvellement de la convention pour la période 2022-2024 – Approbation et autorisation de signature ;

15. Demande de subvention pour le financement de capteurs Co² en milieu scolaire – Approbation et autorisation de signature ;

16. Cession parcelle communale - 59 Rue du Château à Grabels - BE 3 - aux Epoux TALLARIDA – Autorisation ;

17. Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) — Modification de l'objet social ;

18. Attribution d’une subvention à l’OCCE (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Joseph Delteil ;

19. Attribution d’une subvention à l’OCCE (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école maternelle Pierre SOULAGE ;

20. Attribution d’une subvention à l’O.C.C.E. (Offices Centraux de la Coopération à l’Ecole) pour l’école élémentaire Pierre SOULAGES ;

21. Tableau des emplois – Modification ;

22. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - Régime indemnitaire applicable aux agents de la Commune – Modification ;

23. Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activités ;

24. Mise en place du télétravail pour les personnels éligibles de la Commune de Grabels ;

25. Groupement de commandes – Centre De Gestion 34 – Risques statutaires – Adhésion ;

26. Protection sociale complémentaire – Débat ;

27. Signature d’une convention tripartite relative à la gestion des populations félines sans propriétaires.

XI  – Questions diverses.

Le Maire,
René Revol

> Télécharger l'odj du CM du 07-02-2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 29 novembre 2021 à 18h30 dans la salle Marianne

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 27 septembre 2021.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX –  Affaires :

1.   Installation du Conseil Communal des Enfants ;

2.   Vœu de soutien et d'adhésion au futur Organisme Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier méditerranée Métropole ;

3.   Tarification exceptionnelle Services périscolaires et extrascolaires pour les enfants confiés au Service de l’Aide Sociale à l’Enfance – Approbation ;

4.   Projet d'aménagement de la place Pablo Neruda – Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet ;

5.   Création d’un périmètre d’études secteur Valsière au titre de l’article L 103-13 et R 151-52 du Code de l’Urbanisme ;

6.   Nomination d’un membre suppléant du collège des personnalités qualifiées – Comité de suivi de Gimel ;

7.   Budget primitif 2021 – Décision Modificative n°1 ;

8.   Mandatement dépenses investissement – Autorisation ;

9.   Versement d’un acompte sur subvention au CCAS – Autorisation ;

10. Budget Primitif 2021 – Apurement du compte 1069 - Reprise 1997 sur excédents capitalisés – Neutralisation de l’excédent des charges sur les produits ;

11. Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Adoption du rapport ;

12. Tarifs horaire du personnel municipal pour le calcul des travaux en régie 2022 ;

13. Tableau des emplois – Modification ;

14. Logement de fonction par nécessité absolue de service – Approbation ;

15. Convention de mise à disposition de locaux au sein de l’école Jean Ponsy – Association ADAGES pour l’Unité d’Enseignement Maternelle pour enfants avec Troubles du Spectre de l’Autisme – Renouvellement et autorisation de signature ;

16. Convention de mise à disposition d’un volontaire en service civique – Commune de Grabels – Centre Régional Information Jeunesse – Approbation et autorisation de signature ;

17. Rémunération des agents recenseurs 2022 - Fixation ;

18. Avenant à la convention partenariale d’objectifs et de moyens – Commune de Grabels - Micro-crèche gérée par l’association Les Petits grabellois ;

19. Demande de subvention – Plan France Relance pour la transformation numérique des collectivités territoriales – Autorisation ;

20. Délégation de Service Public centre d’escalade – Election de la commission d’ouvertures des plis ;

21. Renouvellement de la convention communale de coordination de la Police Municipale de Grabels et des forces de sécurité de l’Etat.

X  – Questions diverses.

 

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Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021

> PV du CM du 27 septembre 2021

Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021 à 18h30 dans la salle Marianne

 

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 05 juillet 2021.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII -Informations Municipales.                                                                                                                      

VIII-Compte rendu des affaires métropolitaines.

IX –  Affaires :

1.   Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire et installation en qualité de conseiller municipal de Madame Sophie GUIRAL ;

2.   Mise à jour du tableau du conseil municipal ;

3.   Commissions municipales – remplacement du conseiller ayant cessé ces activités ;

4.   Subvention exceptionnelle – Association solidarité Haïti Savanette Cabrale Grabels – Attribution ;

5.   Coopération décentralisée NIGER - Projet de coopération décentralisée – Approbation du programme et de l'enveloppe financière du projet choix et autorisation de lancement de la procédure de consultation pour désigner l’opérateur ;

6.   Majoration de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires ;

7.   ZAC Gimel - Etudes de programmation de l’espace culturel de la Deltheillerie - nouveau lieu dédié au Livre et aux écritures en mémoire de Joseph Delteil – Demande de subvention auprès de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation et autorisation de signature ;

8.   Convention Conseil Départemental de l’Hérault – « Opération 8000 arbres pour l’Hérault » – Approbation et autorisation de signature ;

9.   Transfert de propriété au bénéfice de la Commune de la parcelle BC 8 - Bien vacant sans maitre acquisition ;

10. Avenant convention compensation doublement A9 avec le conservatoire des espaces naturels CEN pour intégrer la parcelle BC 8 ;

11. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’accompagnement scolaire – Association Gutenberg-Grabels – Renouvellement – Approbation et Autorisation de signature ;

12. Convention de mise à disposition de locaux à l’école Pierre Soulages pour l’activité d’éveil musical – Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;

13. Convention de mise à disposition de locaux dans le centre de loisirs « LES AGASSOUS » pour l’activité d’éveil musical– Ecole de musique Francine Nordland – Approbation et Autorisation de signature ;

14. Convention de partenariat entre les services de l’éducation nationale de l’Hérault et ceux de la Commune de Grabels – Sports à l’école - Renouvellement - Approbation et autorisation de signature ;

15. Délégation Services Public - Centre d'escalade - Approbation du bilan d'activités exercices 2019 et 2020 ;

16. Délégation Services Public - Centre d'escalade - Principe de gestion en délégation de service public du centre d'escalade ;

17. Organisation de l'élection de la Commission d'ouverture des plis Délégation de Service Public centre d'escalade ;

18. Tableau des emplois – Modification ;

19. Groupement de commande – Centre de Gestion de l’Hérault – Risques statutaires – Adhésion et autorisation de signature ;

20. Création de quatre postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences – Autorisation ;

21. Rapport annuel du Président de l’Assemblée Spéciale de la Société d’Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole- 2020 – Présentation pour information.

X  – Questions diverses.

 

> ordre du jour CM 27 septembre 2021.pdf

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021

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Ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 5 juillet 2021 à 18h30 dans la salle Marianne

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 31 mai 2021.

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII - Rapport tranquillité civile – Présentation.

VIII -Informations Municipales.

IX -  Compte rendu des affaires métropolitaines.

X  -   Affaires :

1.      Approbation du Pacte de Gouvernance Montpellier Méditerranée Métropole ;

2.      Tarification périscolaire et extrascolaire – Modification ;

3.      Tarification sociale des cantines scolaires – Convention triennale – Commune de Grabels / Ministère des Solidarités et de la santé – Approbation et autorisation de signature ;

4.      Règlement de fonctionnement des Accueils de Loisirs Périscolaires et des Restaurants Scolaires – Modification ;

5.      Règlement de fonctionnement de l’accueil de loisirs sans hébergement « Les Agassous » - Modification ;

6.      GIMEL écoquartier - Bilan procédure de participation du public par voie électronique ZAC éco quartier GIMEL ;

7.      GIMEL écoquartier - Approbation dossier création ZAC ;

8.      GIMEL écoquartier - Adhésion et signature de la Charte Ecoquartier ;

9.      Confirmation du cadre d’évolution des objectifs communaux de développement urbain et de préservation et mise en valeur des espaces naturels et agricoles à inscrire dans le PLUi climat Montpellier Méditerranée Métropole ;

10.   Taxe foncière sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation ;

11.   Convention de mutualisation de service entre la Commune et le CCAS de Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

12.   Tableau des emplois – Modification ;

13.   Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et la CESML pour la mise en lumière du jardin du château ;

14.   Mise en location ponctuelle de salles municipales – Modification et adoption de la grille tarifaire – Modification de la régie de recettes évènements culturels – Extension à la location de locaux municipaux – Autorisation ;

15.   Convention de mise à disposition d’équipements sportifs et de locaux municipaux – Tennis club de Grabels – Renouvellement et autorisation de signature ;

16.   Convention d’occupation du domaine public – Stade Serge Oltra – Commune de Grabels – Comité d’entreprise de HORIBA ABX MEDICAL – Renouvellement et autorisation de signature ;

17.   Mise à disposition du stade Serge Oltra pour des journées de détections – Convention type – Approbation et autorisation de signature ;

18.   Convention de groupement de commandes entre la ville de Grabels et Montpellier Méditerranée Métropole pour l'achat de carburant et électricité pour véhicules – Approbation et autorisation de signature.

IX  – Questions diverses.

 

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Ordre du jour du Conseil Municipal du Lundi 31 mai 2021 à 18h00 dans la salle Polyvalente

A Grabels, le mardi 25 mai 2021

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL


Lundi 31 mai 2021 à 18h00 dans la salle Polyvalente

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 29 mars 2021 ;

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions.

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

VIII–Affaires :

1.   Convention de partenariat relative au dispositif France Services – Commune de Grabels – Association Gutenberg-Grabels – Approbation et autorisation de signature ;

2.   Vœu pour l’installation d’un collège public dans la commune de Grabels ;

3.   Réhabilitation de l'école élémentaire Joseph Delteil – Procédure de mise en concurrence au titre de la maîtrise d’œuvre - Enveloppe prévisionnelle des travaux – Validation et Autorisation ;

4.   Réhabilitation de l’école Joseph Delteil – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse – Approbation et autorisation de signature ;

5.   Création d’une classe élémentaire à l’école Joseph Delteil et confirmation de l’ouverture d’une classe maternelle à l’école Jean Ponsy – Autorisation ;

6.   Subvention associations – Attribution ;

7.   Subvention exceptionnelle – Association Le poulailler de Mathieu – Attribution ;

8.   Convention pluriannuelle 2020/2023 avec l’Association « Ecole de Musique Francine Nordland » - Approbation et autorisation de signature ;

9.   Avenant à la Convention partenariale d’objectifs et de moyens Commune de Grabels – Centre socioculturel Gutenberg géré par l’association Gutenberg-Grabels 2018/2021 – Approbation et autorisation de signature ;

10. Eco quartier GIMEL - convention opérationnelle EPF Occitanie, Montpellier Méditerranée Métropole et Commune de Grabels ;

11. Parcelle AX 349 – Commune de Grabels – RB GROUP - Vente – Approbation – Autorisation de signature ;

12. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les personnels de catégories B et C – Autorisation ;

13. Tableau des emplois – Modification.

14. Renouvellement des conventions Projet éducatif territorial labellisé plan mercredi et Charte qualité plan mercredi 2021/2024 – Approbation et autorisation de signature.

15. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal pour le Relais d’Assistants Maternels – Commune de Juvignac – Approbation et autorisation de signature ;

16. Convention pour la mise en place de groupes d’analyse de pratiques professionnelles pour le personnel municipal en charge de l’animation périscolaire – Commune de Grabels –Psychologue – Approbation et autorisation de signature ;

17. Terrain de tambourin – Dénomination Jacky BLANC – Autorisation ;

18. Journée détection jeunes joueurs football – Convention Commune de Grabels – Entreprise Foot Détection – Approbation et autorisation de signature ;

19. Mise à disposition de locaux municipaux Convention avec l’association De deux Choses Lune - Autorisation de signature ;

20. Mise à disposition du stade Serge Oltra – Convention type – Approbation et autorisation de signature ;

21. Mise en place d’un parcours permanent d’orientation – Demande de subvention auprès du Conseil départemental – Approbation et Autorisation de signature ;

22. Prêt de salle en période électorale – Modalités ;

23. Jury d’Assises 2022 – Désignation.

IX  – Questions diverses.

Le Maire,
René Revol

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Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 29 mars 2021

Modifié le mardi 23 mars 2021

I    - Appel nominatif des conseillers.

II   - Ouverture de la séance.

III  - Nomination du secrétaire.

IV  - Approbation du Procès-verbal du 08 février 2021 ;

V   - Approbation de l’ordre du jour de la séance.

VI  - Séance de questions ;

VII - Compte rendu des affaires métropolitaines.

 

VIII–Affaires :

1.   Dénomination - Jardin Toussaint Louverture – Approbation ;

2.   Création du poste de 8ème adjoint ;

3.   Election du 8ème adjoint ;

4.   Indemnités de fonction attribuées aux élus – Fixation

5.   Compte Administratif 2020 – Budget général – Approbation ;

6.   Compte de gestion 2020 – Budget général – Approbation ;

7.   Affectation des résultats de l’exercice 2020 - Budget général – Approbation ;

8.   Prospective financière – Pascal HEYMES – Présentation ;

9.   Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2021 – Approbation ;

10. Budget primitif 2021 – Approbation ;

11. Attribution de subventions à O.C.C.E. – Ecole Joseph Delteil – Approbation ;

12. Appel à projets - Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse - pour un socle numérique dans les écoles – Approbation et Autorisation de signature ;

13. Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde et du Document d’Information Communale sur les Risques Majeurs ;

14. Charte de labellisation « Commune économe en eau » - l’Agence Locale de l’Energie et du Climat - Adoption et autorisation de signature ;

15. Acquisition de gilets pare-balles pour la Police Municipale – Demande de subvention au F.I.P.D. (Fonds Interministériels de Prévention et de Délinquance) ;

16. Tableau des emplois – Modification ;

17. Convention de partenariat entre la Commune de Grabels et GGL Aménagement – Approbation et autorisation de signature ;

18. Convention Festival Nuits de l'Avy – Approbation et autorisation de signature ;

19. Convention Festival l’instant Jazz – Approbation et autorisation de signature ;

20. Délégation de la compétence d'organisation du transport scolaire entre le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (SMTCH) et la ville de Grabels – Approbation et signature de la convention ;

21. Transfert provisoire mariages – Salle de la Gerbe ;

22. Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences.

 

IX  – Questions diverses.

 

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Ordre du jour du Conseil municipal du 08 février 2021

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Procès-Verbal du Conseil municipal du lundi 14 décembre 2020

> PV du CM du lundi 14 décembre 2020 à 18h00

Compte-rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2020

> CR du CM du 14 décembre 2020

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2020

> PV du CM du 16 novembre 2020

Compte rendu du Conseil municipal du 16 novembre 2020

> Compte rendu du CM du 16 novembre 2020

Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2020

> PV du CM du 28 septembre 2020

Compte rendu CM 28 Septembre 2020

> Compte rendu CM 28 Septembre 2020 (PDF 1.02 Mo)

Procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020

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PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 juillet 2020

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